l'édition, l'achat, la vente en gros et en détail, l'importation, l'exportation de tout articles d'habillement, d'accessoires de mode et d'objets de décoration La société est donc commerciale par sa forme

activité d'agence de publicité, notamment la conception et réalisation de campagnes publicitaires, promotions de ventes et publicité sur lieu de vente Activité de création graphique, imprimerie et de production

Activité de création graphique et d production vidéo et 3d. Activité de coworking (location d'espace de travail partagés). La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

numérisation de vidéosurveillance et de télésurveillance, la maintenance en atelier ou en clientèle des ensembles et réalisations commercialisées, la mise en route de tous ces ensembles ainsi que la formation

La SAS ARBIOM est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 414756619 et exerce une activité de production de levures, de protéines et leurs dérivés, utilisés comme ingrédients

activité de conseil dans le domaine du spectacle à toute personne physique ou morale, l'assistance et la coordination artistique, la communication et la promotion dans le domaine du spectacle sous la forme

Toutefois, lorsque le débiteur exerce une activité agricole, ce délai peut être modifié en fonction de l'année culturale en cours et des usages spécifiques aux productions de cette exploitation.

DECLARER MAL FONDEES les demandes formées contre XL en l'absence de production de pièces démontrant l'effectivité de l'intervention de la société EEPE et de la réception de ses ouvrages ; DECLARER MAL

II – LA PROCEDURE Le Tribunal est saisi par voie d'assignation en intervention forcée en date du 23 juillet 2025 pour l'audience du 28 août 2025.

Le 22 décembre 2023 La SBEF à alors formé opposition à cette injonction de payer. C'est en l'état que l'affaire s'est présentée au tribunal de commerce de Perpignan.

Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de LE PARTENAIRE DE L'HABITAT (SARL) -, [Adresse 1] Négoce distribution et la pose de menuiseries de fenêtres en bois en aluminium ou en pvc de panneaux de production

prononcé la liquidation judiciaire de la société LE PARTENAIRE DE L'HABITAT (SARL) - [Adresse 1], négoce distribution et la pose de menuiseries de fenêtres en bois en aluminium ou en pvc de panneaux de production

la forme de société par actions simplifiée.

Les discussions sur la conception du nouveau vélo avaient débuté au mois de juin 2021 pour une production à mettre en place en octobre 2021.

AGIRC ARRCO 21 Rue Laffitte 75009 PARIS Ayant pour représentant Me Anne SEVIN, 9 bis ave de la Réoublique, 93250 VILLEMOMBLE et Me Claude ARNAUD, 19 Rue Poliveau 75005 PARIS DEFENDEUR SARL EDEN PROTECTION

s'est rapprochée d'ONCLE TOM pour l'informer qu'elle cherchait à s'approvisionner en chemises pour homme pour la collection Gémo Hiver 2022, et lui précisait qu'elle souhaitait privilégier « une production

Jugement du Jeudi 15 Janvier 2026 Réf : S0005060 N° PCL : 2026J00050 N° RG : 2025P02270 U.R.S.S.A.F [Adresse 1] (Représenté par Madame [M] [V], collaboratrice, munie d'un pouvoir) C / SAS SPARTIATE PROTECTION

par pose de sprinklers ainsi que le réseau d'alimentation en eau et tout dispositifs associé pour tous organismes privés ou publics.vente et installation de tous produits associés à la protection incendie

la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS LES PETITS CUISTOTS - Sigle: LPC [Adresse 1] Nom commercial : les petits cuistots Activité : La location de salle, l'organisation d'événements, la production

SIGNE électroniquement par le président de formation et le greffier – mention des noms et prénoms des signataires au pied du dispositif de la décision.