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1 402 résultats pour « Janier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 01

6a111c86cdc6046d47a3a833

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

* la somme provisionnelle et mensuelle de 3300,00euros, à compter 1er janvier 2026 et pour une durée de trois mois, au titre des cotisations mensuelles à valoir, sauf à parfaire dès production des déclarations

Source officielle

Page 28 sur 71

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Annonces BODACC198 résultats

Journal officiel
Radiations

JANIER, Côme

SIREN 894977958Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

12/04/2026

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Dépôts des comptes

JANIERE ENERGIES

SIREN 981900814Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

11/03/2026

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Dépôts des comptes

CABINET HENRI JANIER

SIREN 500491071Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

12/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL L'ATELIER SOPHIE JANIERE

SIREN 508225638Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

25/01/2026

Voir →

Créations

MAISON JANIER

SIREN 994460822Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/12/2025

Voir →

TCOM

CHAMBRE 01

6a111d2ccdc6046d47a3b271

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

* la somme provisionnelle et mensuelle de 2500,00euros, à compter 1er janvier 2026 et pour une durée de trois mois, au titre des cotisations mensuelles à valoir, sauf à parfaire dès production des déclarations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111d46cdc6046d47a3b408

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

* la somme provisionnelle et mensuelle de 1200,00euros, à compter 1er janvier 2026 et pour une durée de trois mois, au titre des cotisations mensuelles à valoir, sauf à parfaire dès production des déclarations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111d60cdc6046d47a3b5d9

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

* la somme provisionnelle et mensuelle de 100,00euros, à compter 1er janvier 2026 et pour une durée de trois mois, au titre des cotisations mensuelles à valoir, sauf à parfaire dès production des déclarations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111dc6cdc6046d47a3bc3d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

* la somme provisionnelle et mensuelle de 1500,00euros, à compter 1er janvier 2026 et pour une durée de trois mois, au titre des cotisations mensuelles à valoir, sauf à parfaire dès production des déclarations

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16dc1fcdc6046d471936c2

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte en date du 21 janvier 2026, l'INSTITUTION INTERPROFESSIONNELLE DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES DE LA MARTINIQUE (IRCOM) a fait assigner la SAS DAUPHIN TELECOM INFRASTRUCTURE devant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111df9cdc6046d47a3bf6e

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

* la somme provisionnelle et mensuelle de 600,00 euros, à compter 1er janvier 2026 et pour une durée de trois mois, au titre des cotisations mensuelles à valoir, sauf à parfaire dès production des déclarations

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

6a16c9cccdc6046d4717a3f9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

mandataire ad hoc de la société [Adresse 4] à payer, au titre de la facture N 22-12-12, à la société [H] [X] COMMUNICATION la somme de 750 EUR, assortie des intérêts de retard courant à compter du 20 janvier

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0bd4b6cdc6046d4724a841

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Ces caisses ont été réparées et réexpédiées les 20 janvier (120 caisses) et 27 janvier 2023 (37 caisses).

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f08091cdc6046d47d1cd01

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le 24 janvier 2025, par acte extrajudiciaire remis à personne, la société BLANC DIS PROTEZ assigne la société WK SARL devant le présent tribunal.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d0d0cdc6046d471863c7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle demande par ailleurs à être remboursée des frais de gardiennage et de stockage de la Presse depuis le 2 janvier 2024 pour 39 500 €.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1aae4cdc6046d47ef333c

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

le Tribunal de commerce de Bobigny le 3 janvier 2024 dans les termes de l'assignation.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par exploit de commissaire de justice en date du 19 janvier 2023, la société CSTI INDUSTRIE a fait assigner les sociétés EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – ILE DE FRANCE et EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGOGNE

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e56003cdc6046d47d751ba

Commerce

23 décembre 2025

23 décembre 2025

2025, REVOQUE partiellement le sursis à statuer ordonné par jugement du 28 Janvier 2025.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e430cdc6046d47a94fdb

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le 31 janvier 2024, la société KEOBIZ et la société ROYAL FORMATION ont signé une lettre de mission portant sur des travaux de comptabilité et de déclarations fiscales.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc90d1cdc6046d47ec6f8a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[X] bien que régulièrement assigné et convoqué n'est ni présent ni représenté aux audiences de mise en état des 22 janvier et 24 février 2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbdabcdc6046d470886a7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Par jugement en date du 3 janvier 2025, le Tribunal de céans a ouvert la procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS CACTUUS et a nommé la SELARL [Y] [V] en la personne de Maître [Y] [V] en

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0af224cdc6046d4710ef2c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SUR QUOI Le 25 janvier 2019, la SARL L'YRE SIX N'ETOILES a souscrit un contrat de fourniture d'électricité auprès de la société EDF pour un site situé à [Localité 3].

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f607f4cdc6046d4754ced8

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

A l'audience collégiale du 25 novembre 2025, la partie défenderesse restant non comparante, l'affaire a été envoyée à l'audience d'un Juge chargé de l'instruire fixée au 20 janvier 2026 pour audition des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b2dcdc6046d471ef2dc

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La date de cessation des paiements a été fixée au 16 janvier 2024.

Source officielle