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1 934 résultats pour « Al-Shamn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bbec84cdc6046d4733ce61

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

RAPPEL DES FAITS ET PROCEDURE La société SCEA [W] AL est une société d'exploitation agricole ayant pour objet principal l'élevage de volailles.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69b11a0bcdc6046d473e5f25

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La SAS AL OPTIQUE a été avisée du jugement portant convocation.

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TCOM

Chambre 08

69f1ba4ccdc6046d47f070e1

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[V] [I], Gérant, [Adresse 4] comparant par Me Shameer RUHOMAUN [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197f01cdc6046d475c28c5

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Me Fabrice TAIEB CABINET GUY BEAUVIEUX [Adresse 3] Non comparant ce jour DEFENDEUR(S) : SAS [Adresse 4] Représentant légal : Mme Marine, Brigitte SABOUREUX, Président, [Adresse 5] comparant par Me Shameer

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TCOM

9ème chambre

69e982c4cdc6046d47343c2d

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 9 Janvier 2025 9ème Chambre N° PCL : 2023J00786 SARL AL SIWAN N° RG: 2024L02945 DEMANDEUR SAS ALLIANCE mission conduite par Me [L] [S] [Adresse

Source officielle
TCOM

chambre 05

6a0b0a58cdc6046d4712ff35

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

PRONONCER la résolution de la vente du véhicule AUDI Al immatriculé [Immatriculation 1] intervenue le 11 août 2025, aux torts exclusifs de la SARL HALL AUTO.

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TCOM

Fond

69c04b4ecdc6046d4793a34b

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ROLE : 2025 F 86 JUGEMENT du 30 janvier 2026 ENTRE : Monsieur [O], [E] [I] [N] Entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne AL CONCEPT ANIMATIONS [Adresse 1] – [Localité

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TCOM

Chambre 09

69f35637cdc6046d471665cb

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

9ème CHAMBRE Le 2 Avril 2025, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE JUGEMENT N° de Rôle : 2025L00073 N° de PC : 2024J00364 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS AL

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TCOM

Chambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO

69c80447cdc6046d474d6169

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. : 41524291 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES de NANCY JUGEMENT du mardi 01 juillet 2025 AL Concept (SAS), [Adresse 1] CONVERSION DE LA PROCEDURE

Source officielle
TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a2f5e2cdc6046d470a6a63

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

GREFFIERE : ALEXANDRA MARTEL Attendu que suivant jugement en date du 30/07/2025 le Tribunal de commerce de CARCASSONNE a prononcé l'ouverture d'une procédure de Liquidation judiciaire à l'encontre de AL

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TCOM

chambre 1-8

69d119bdcdc6046d47191598

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RCS B 572051464 Partie demanderesse : assistée de CABINET DENTON EUROPE représenté par Me Loïc LEMERCIER Avocat (P372) et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : 1) SARL de droit Egyptien AL

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TCOM

Trib. de Commerce

69e892e9cdc6046d471d81fc

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

2026F00452 - 2611100011/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Attendu que [Localité 1] DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES RHONE ALPES a fait assigner la société TAT-AL

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TCOM

MERCREDI

69fc5918cdc6046d47e7b39d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX – 5 EME CHAMBRE JUGEMENT DU 29 AVRIL 2026 QUI ADOPTE LE PLAN DE REDRESSEMENT DE LA SARL AL NETTOYAGE N°PCL : 2025J00216 N° RG : 2025L2537-2026L269 DEBITEUR : SARL AL

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TCOM

5ème chambre

69e8292bcdc6046d471513d7

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

En application de l'article 395 al.1 du code de procédure civile, le désistement est donc parfait.

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TCOM

5ème chambre

69e7f59fcdc6046d4711bfc7

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

En application de l'article 395 al.1 du code de procédure civile, le désistement est donc parfait.

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TCOM

4ème chambre

69e81ca3cdc6046d47145273

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En application de l'article 395 al.1 du code de procédure civile, le désistement est donc parfait.

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TCOM

3ème chambre

69e874accdc6046d471afc93

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

En application de l'article 395 al.1 du code de procédure civile, le désistement est donc parfait.

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TCOM

4ème chambre

69e9439bcdc6046d472ff478

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

En application de l'article 395 al.1 du code de procédure civile, le désistement est donc parfait.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c732c3cdc6046d473d60e2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2025 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 27 mars 2025 par : SAS AL

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69d0dcd8cdc6046d4714e580

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

continuation n'est envisagé, ni envisageable, Attendu que le Tribunal de Commerce de Rennes a rejeté la seule offre de cession proposée, ne satisfaisant pas les conditions visées par l'article L. 642-1 al

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