La création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers

Décrire les désordres affectant le bien immobilier sis [Adresse 2] tels visés dans l'assignation et documents annexés à celle-ci, notamment : La déclaration de sinistre du 15 décembre 2022, les rapports ATELIER

Par un contrat de maîtrise d'œuvre conclu le 29 septembre 2023 entre les sociétés PARIS CLASSICAL ARCHITECTURE, ARTBUILD, STANHOPE GATE ARCHITECTURE LTD (SGA), et ATIXIS (ci-après le « Groupement de Maîtrise

A l'audience de ce jour et dans son rapport l'administrateur judicaire rappelle qu'après 16 années d'exploitation à [Localité 3], l'EURL GROUPE CPV, a transféré son siège social ainsi que son atelier de

A cette occasion, la société ARPO INTERIM a alors découvert que la société [A] a cédé son fonds à la société ARTE (Atelier Recherches Technologiques Exploit) par acte du 26 janvier 2024 (publié au BODACC

L'activité de l'atelier a fonctionné au cours de l'été. De nouvelles dettes ont été créées pour un peu plus de 5.000 euros. Des délais de paiement ont été sollicités.

À la suite d'échanges de courriels intervenus entre le 9 et le 22 juillet 2025 aux fins de prise en charge par la société ETABLISSEMENTS [L] [D], le véhicule est de nouveau déposé à l'atelier le 12 août

LIGNERONNAISE à payer à Monsieur [P] [J] la somme de 15.557,86 € au titre du remplacement du moteur, Condamner la Société AUTO LIGNERONNAISE à financer le déplacement du véhicule indûment rapatrié dans ses ateliers

[H] : la somme de 12 951,40 € TTC pour les travaux de reprise chiffrés le 29 janvier 2025, par l'entreprise Atelier de la boiserie, la somme de 5 543,42 € TTC au titre du remboursement du plan de travail

forme de 6 pages numérotées ; * en sa pièce 11, date du 30 avril 2025, sous forme de 7 pages numérotées ; Le 24 mai 2024, la société HSC MECANIC SERVICE se présentait pour un second rendezvous dans l'atelier

ALLIANZ BENELUX, ARTELIA et ses assureurs dont ALLIANZ GLOBAL CORPORATE AND SPECIALTY, MARC MIMRAN ARCHITECTURE et MARC MIMRAN INGENIERIE, BUREAU VERITAS et son assureur QBE EUROPE SA/NV, la société ATELIER

qualité audit siège, Demanderesse comparant par son avocat postulant Maître Yvan BOUSQUET, SELARL CABINET BOUSQUET, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Sophie ATTALI-TRAPP

Un planning d'intervention a été établi le 22 septembre 2021 prévoyant pour GENDRY l'installation de l'atelier de forages sur l'[Localité 2] le 18 octobre 2021.

Grâce à ces intégrations, la SAS SUSTY WASTES SOLUTIONS FRANCE dispose désormais d'une capacité de production implantée en France représentant près de 4 000 m2 d'ateliers, renforçant ainsi son ancrage

DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société CSTI INDUSTRIE (SAS) a pour activité principale déclarée « études de conception, réalisation, installation, maintenance et équipement jusqu'à la recette en atelier

La société était en pourparlers avec la société LES ATELIERS TRANSMEDIA située à [Localité 1], mais aucune cession n'est intervenue au cours de la période d'observation.

L'administrateur précise que pendant la période d'observation, le dirigeant a réalisé le développement de l'atelier de réparation multimarques et mis en place de nouveaux partenariats commerciaux.

L'outillage Deceuninck pour atelier [Etablissement 1] réf.70010789 comprenant notamment les cales de soudage pour ébavureuse EV834, les fraises pour grugeuse en bout AF222, les trains de fraises pour ébavureuse

AUTO OUEST n'a jamais honoré le paiement, invoquant des difficultés de trésorerie, avant de nier l'existence même de cet accord, pourtant confirmé par pièces et par sommation interpellative du chef d'atelier

Le chef d'atelier a reconnu un problème de boîte de vitesses qui se mettait en défaut, ayant entrainé plusieurs interventions de GCK en 2022, sans résultat. M.