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176 résultats pour « Barran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

6a181971cdc6046d473913f8

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 16 avril 2026 où siégeaient : Mme Valérie de Barrau président, présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a182a10cdc6046d473a5035

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Retenu, délibéré à l'audience publique du 16 avril 2026 où siégeaient : Mme Valérie De Barrau, président présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d7f8d0cdc6046d47af08f8

Commerce

6 février 2026

6 février 2026

Retenu, délibéré à l'audience publique du 22 janvier 2026 où siégeaient : Mme Valérie De Barrau, président présidant l'audience, M. Laurent Lemaire et M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d1771ccdc6046d47234890

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 3 avril 2025 où siégeaient : Mme Valérie de Barrau, juge présidant l'audience, M. Hervé Philippe, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cfb6a7cdc6046d47fa8bd5

Commerce

16 mai 2025

16 mai 2025

Retenu, délibéré à l'audience du 3 avril 2025 où siégeaient : Mme Valérie de Barrau, juge présidant l'audience, M. Hervé Philippe, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d455cdc6046d47509a3c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d02731cdc6046d47074b00

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 3 avril 2025 où siégeaient : Mme Valérie de Barrau, juge présidant l'audience, M. Hervé Philippe, M.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69d77cd3cdc6046d47a1142b

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Affaire J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [K] [F], [Adresse 1], demandeur ayant pour conseil Maître Aude BARATTE, avocat à [Localité 1], ayant pour postulant Maître

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a19688fcdc6046d475a588b

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 26 mars 2026 où siégeaient : Mme Valérie de Barrau président, présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0de78bcdc6046d47543f7e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Valérie De Barrau, M. [O] [K], Mme [Q] [S]. Délibéré le 2 avril 2026 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69bf1a24cdc6046d477c3532

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 22 Octobre 2025 où siégeaient M. DAUMONT, Président, M. VIAL, M. LEGER, M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a116d70cdc6046d47a9da25

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

CABINET TESSLER - ME TESSLER Jean-[Localité 1] – AVOCAT PLAIDANT Défendeur (s) : [T] (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître LE [B] [X], membre de la SELARL VINCKEL ARMANDET LE TARGAT BARAT

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5c22ccdc6046d474f5810

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Pascale BOUTBOUL, Mme Martine LESTOQUOY, Juges.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69c3c87dcdc6046d47e52267

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

FRANCE [Adresse 5] Me Nadine PONTIER Avocat Dépose le dossier de Me Frédéric SIMON Avocat [Adresse 6] ALLIANZ IARD (SA) En qualité d'assureur de la société SMP THERMOLAQUAGE [Adresse 7] Me Emma BARRAL

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69a3cc88cdc6046d471bc015

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Cependant, ce réglage ne convient pas pour les expéditions de bananes fraîches car les bananes nécessitent un flux d'air froid constant afin de garantir la vie verte du fruit.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d9fcdc6046d47e803c8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

CONDAMNER la société LE CLUB DES 9 SAS aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Claire LE BARAZER, Avocat, en application de l'article 699 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38fa6cdc6046d47dd6900

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

C/ DEFENDEUR * Monsieur [R] [P], [Adresse 3], Comparaissant par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Camille CIMENTA, Membre de la SARL WE RISE AVOCATS

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5bf79cdc6046d474f259b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Emmanuel BARATTE, Président, Mme Corinne BERENGUER, M. Jérôme DARRIBERE, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c870ecdc6046d47337e82

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8744cdc6046d4733819b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle

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