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147 résultats pour « Barratier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f32894cdc6046d471223c1

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Yannick AINOUCHE, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier, Affaire J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 1] demandeur ayant pour conseil Maître BARATTE

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce50c7cdc6046d47d9d078

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

représentée par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD, avocat (R285) ET : 1) SAS MOTHER SHIP, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de de [Localité 1] 815 380 639 Partie défenderesse : assistée de Me Aude BARATTE

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d455cdc6046d47509a3c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69d77cd3cdc6046d47a1142b

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Affaire J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [K] [F], [Adresse 1], demandeur ayant pour conseil Maître Aude BARATTE, avocat à [Localité 1], ayant pour postulant Maître

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a16bd67cdc6046d47169ab0

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[Z] [W], demeurant au [Adresse 1], absent, lui-même représenté par Me Etienne Pic, avocat (P581), substituant la SELARL BARLATIER - Me Anne Barlatier Privitello, [Adresse 2], avocate.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a116d70cdc6046d47a9da25

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

CABINET TESSLER - ME TESSLER Jean-[Localité 1] – AVOCAT PLAIDANT Défendeur (s) : [T] (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître LE [B] [X], membre de la SELARL VINCKEL ARMANDET LE TARGAT BARAT

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38fa6cdc6046d47dd6900

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

C/ DEFENDEUR * Monsieur [R] [P], [Adresse 3], Comparaissant par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Camille CIMENTA, Membre de la SARL WE RISE AVOCATS

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5c22ccdc6046d474f5810

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Pascale BOUTBOUL, Mme Martine LESTOQUOY, Juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd2b0cdc6046d4709eb5d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société SIM SHOES SARL, prise en la personne de son représentant légal Madame [I] [B], représentée par son conseil Maître BADAT Reza, a comparu à l'audience en Chambre du Conseil.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a53329cdc6046d4738457f

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ETUDE BALINCOURT, représentée par Me [V] [M], [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : CIA CORSE SAS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Anne-Christine BARRATIER

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5bf79cdc6046d474f259b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Emmanuel BARATTE, Président, Mme Corinne BERENGUER, M. Jérôme DARRIBERE, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c870ecdc6046d47337e82

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8744cdc6046d4733819b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c87b4cdc6046d47338855

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c87edcdc6046d47338bf1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8828cdc6046d47338fd4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c88a2cdc6046d4733973a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c89a2cdc6046d4733ad8b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0ead93cdc6046d47679a33

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[H] [Y] -SCP BTSG en la personne de Me Antoine Barti -Parquet R.G. : 2026016162 P.C. : P201700366 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d5f239cdc6046d477c4cf8

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

*1DE/06/47/81/85* Copies : -SARL INFOG -SCP [F] en la personne de Me Antoine Barti -Parquet R.G. : 2025065244 P.C. : P202302699 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI SISMONDINI-BARRATIER

SIREN 949924286GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose

29/03/2023

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI DE LA BARRATIERE

SIREN 753238286GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

22/08/2012

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