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4 240 résultats pour « Barrié »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a0b3457cdc6046d4716b3d6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

R D O N N A N C E La société LE [D] SARL, ayant pour objet une activité de bar et restauration, a été créée en janvier 2014 par Madame [A] [D] détenant 70 % des parts sociales et par Monsieur [R] [C]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b894acdc6046d47200168

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Moyens des parties : La SA CIC LYONNAISE DE BANQUE a fourni à l'appui de ses demandes : * Extrait K-Bis BB BARBER SHOP au 9 février 2026 * Statuts SAS BB BARBER SHOP au 2 octobre 2023 * Convention

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69befa40cdc6046d4779ef93

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

* CONSTATER l'absence d'exploitation d'une activité de boite de nuit et de bar à chicha par la société GAM.J * CONDAMNER la société AXA FRANCE IARD à payer la somme de 300 084,27 € à la société GAM

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2e08cdc6046d477de7b0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A la barre, la société MONAPP réitère les termes de son acte introductif d'instance et demande au Tribunal d'y faire droit ; La société BAM n'ayant pas comparu, le tribunal a constaté le défaut et mis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df84e6cdc6046d47526ebb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

En conséquence, * Débouter la société MAKEUP BAG de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions A titre subsidiaire : * Juger que le contrat entre les sociétés M&A LAB et MAKEUP BAG a pris fin

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f58497cdc6046d474ae39e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La SAS BAKER STAFF assigne la SAS MAM [E] à comparaître à l'audience publique des référés du 19 mars 2026.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97e22cdc6046d4798f825

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

En conséquence, DEBOUTER la société BAB ATLAS SAS de ses demandes, fins et prétentions.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f0a369cdc6046d47d4fc9e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

[Z] Près le Tribunal Judiciaire 91012 EVRY [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS FAST BAT [Adresse 2] Convoquée par L.R.A.R du greffe en date du 2 mars 2026 pour l'audience du 24 mars 2026, suivant ordonnance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33f99cdc6046d47141a4f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

d'une procédure collective ; ATTENDU que la SAS [R] LE 343 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 911712412, et exerce une activité de Brasserie, restauration, bar

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f1508dcdc6046d47e7b250

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 883426926 et exploite un fonds de commerce de: Acquisition, prise en gérance et exploitation de tous fonds de commerce d'hôtel, débits de boissons, café, bar

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33f0acdc6046d47aa7fe4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[W] à la CCM DE BAIS LA GUERCHE le 4 février 2022, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69dfed13cdc6046d475eeb2b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 10 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00674 SAS ALEX BAT N° RG: 2026L00499 DEBITEUR SAS ALEX BAT [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 918324039 - 2022 B 5015

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb23e2cdc6046d47c9350b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL LE THIERCE Débit de boissons, bar, brasserie, friterie, traiteur, PMU, jeux

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e866cdcdc6046d4719ff48

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

de liquidateur judiciaire de DL BAT, et M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa8ca8cdc6046d47b20064

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE □ SAS SKY BAR, [Adresse 4] [Localité 2], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69da1fdacdc6046d47ddafbc

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

La SARL CAFE BAR DE LA FICELLE exploite un fonds de commerce de café-bar-restaurant situé à [Localité 6].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117600cdc6046d47aa68c3

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 22/05/2026 JUGEMENT DU VINGT-DEUX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Opposition

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0e86d1cdc6046d4763a134

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La société B2 BAT est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 901522110.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a1ab096cdc6046d4778f376

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE du 26/05/2026 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2026 003358 2026000432 A.M BAT (SAS) Dossier : PC/09002 Ainsi

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2e5ebcdc6046d47a39bf4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 28 octobre 2025 Affaire : Mme [I] [X] -Entrepreneur Individuel-Locataire-gérante d'un fonds de commerce de restaurant, bar

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SARL SOCIÉTÉ DE PROTECTION DE BARRIÉRAGE ET DE GARDIENNAGE

SIREN 528419898GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dissolution de la société

31/10/2012

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI BARrié

SIREN 752390120GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Propriétaire de biens immobiliers

13/07/2012

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL SOCIÉTÉ DE PROTECTION DE BARRIÉRAGE ET DE GARDIENNAGE

SIREN 528419898GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur l'administration

11/12/2011

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SARL SOCIÉTÉ DE PROTECTION DE BARRIÉRAGE ET DE GARDIENNAGE

SIREN 528419898GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

La surveillance humaine ou la surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou le gardiennage de biens meubles ou immeubles ainsi que la sécurité des personnes se trouvant dans cet immeuble.

12/12/2010

Voir →