CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

471 résultats pour « Boirel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e52363cdc6046d47d2ed51

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

répertoire général : 2025 016396 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : B.M BATIMENT (SASU) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e549aacdc6046d47d5929e

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

répertoire général : 2026 00 on 01906 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : MT (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud ATTAL, présent Président : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51198cdc6046d47ce95f1

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

SERRAULT Virgil, gérant présent Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 04/03/2026 Dépens de greffe : 46,63 euros TTC Par jugement

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e52a6dcdc6046d47d35fca

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

MEACCI Fabrice, président présent Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 04/03/2 Dépens de greffe : 46 Den incomentale 44/2

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e530dfcdc6046d47d3c6a2

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

[B] [K] [P], gérante présente Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE C.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e54aa6cdc6046d47d5a550

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

2026 002026 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : BXE (SARL) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Feyyaz GUNDES, présent Président : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c75568cdc6046d473fb6ab

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Eric BOISSEL JUGES : Sylvie MALBREL Yan BRUGET GREFFIER : Mélanie LACROUX Commis Greffier MINISTERE PUBLIC AUQUEL LE DOSSIER A ETE

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4bb58cdc6046d47c85622

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

: 2025 005294 Défendeur(s) : FORMULE SPORT (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : [I] gérante absente M [R] [V] et Mme [U] [D], présents par pouvoir de Mme [A] Président : Juges : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

.

69b75985cdc6046d47ce8809

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Vincent BOITEL, et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

.

69d77fefcdc6046d47a19f8d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé: Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e50cf9cdc6046d47ce45e9

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

) : Présent en personne Défendeur (s) : MAINTENANCE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Non-comparant Président : Juges : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4fd56cdc6046d47ccd195

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

IDRISSI [X], gérant présent Président : Juges : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier: Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e506a1cdc6046d47cdd687

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[B] [H] [C] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant (s) : Présent en personne Président : Juges : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier : Noémie ZEITOUN Ministère public auquelle

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e50a76cdc6046d47ce1bc2

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

AGOUG Djamel, absent Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE * Gabrielle DURIN Greffier: Louise KOPTININOV Ministère public auquelle dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté

Source officielle
TCOM

.

6a0bb74dcdc6046d4722ffe1

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69f0919ecdc6046d47d32dbe

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Chambre JUGEMENT PRONONCE LE 28 AVRIL 2026 Composition du Tribunal lors de l'audience du 24 Mars 2026 à 14hH00 PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Messieurs Xavier PIRAUX, Vincent BOITEL

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e546a3cdc6046d47d55971

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e54c7bcdc6046d47d5c764

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

.

69ce46efcdc6046d47d8b68a

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b73638cdc6046d47cbeccc

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle

Page 3 sur 24

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Créations

BOIREL, Luc, Christian

SIREN 101034056Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

17/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TAXIS BOIREL

SIREN 888536489Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

02/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

TAXIS BOIREL

SIREN 888536489Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

04/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

TAXIS BOIREL

SIREN 888536489Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

05/12/2023

Voir →

Radiations

LE DOMAINE DE L'ARBOIS, LUCCHESE, Monique, BOIREL

SIREN 529465171Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

24/05/2023

Voir →