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138 résultats pour « Deneux-Vialatay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-1

69d0b066cdc6046d4711ff46

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2024048811 12/09/2024 ENTRE : SARL NICOLO CONSEIL, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 489440834 Partie demanderesse : assistée du Cabinet LEICK RAYNALDY & ASSOCIES agissant par Maître Sébastien DENEUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b32525cdc6046d4775aa2d

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cette réponse fut tardive et dénuée de toute explication.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3257fcdc6046d4775afdf

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cette réponse fut tardive et dénuée de toute explication.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b325a1cdc6046d4775b222

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cette réponse fut tardive et dénuée de toute explication.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b325c9cdc6046d4775b4a0

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cette réponse fut tardive et dénuée de toute explication.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

69d255b9cdc6046d47322146

Commerce

23 juin 2025

23 juin 2025

[N] [O], demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Frédéric DEREUX, Avocat (L180) [Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson, Avocats (W09)] ET : SAS CMG SPORTS CLUB, dont le siège

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c406cfcdc6046d47eaede6

Commerce

16 juin 2025

16 juin 2025

attestations rédigées par des salariés ne constituent pas des preuves à soi-même, et que celles rédigées par les salariés de la SAS [L] [D] sont donc parfaitement valables et prouvent bien l'incohérence des dénégations

Source officielle
TCOM

Chambre 20

6a197ec4cdc6046d475c23b8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

paiement effectivement rendues à la société TRANSMEL entre juillet et novembre 2023 ; Attendu que cette obligation n'est pas sérieusement contestée par le défendeur, qui ne produit aucun élément de dénégation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0859fcdc6046d47d23285

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

civile La SOCIETE CIVILE DU FORUM DES HALLES DE [Localité 3] fait valoir que l'absence de réponse à une mise en demeure ne saurait constituer une faute justifiant l'engagement d'une action en justice dénuée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b56e38cdc6046d47a609a1

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

S'agissant de l'offre des actionnaires minoritaires, elle est portée par le groupe GENERYS, qui dispose d'une expertise indéniable dans la gestion de crématoriums mais elle est dénuée d'intérêt social,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b56869cdc6046d47a5cb20

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

SUR QUOI LE TRIBUNAL: ATTENDU que de la demande de sursis à statuer est dénuée de tout fondement ; que l'instance pendante devant le tribunal de commerce de CASTRES ne peut jouer aucune influence sur

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb26dcdc6046d4756aaa7

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

l'assureur en responsabilité civile de la société qui était chargée par la société VEXIN BAT de lui fournir les pierres nécessaires au couronnement du muret ne Nous apparaît en rien abusive, ni même dénuée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9e523cdc6046d473c3ba9

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

conclusions du liquidateur judiciaire, Maître [B], les réquisitions de Monsieur le Procureur de la République et les pièces y afférentes ; * Monsieur [W] [G] sera réputé s'en tenir à ses seules dénégations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69e3797ccdc6046d47ae508e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

courant est devenu débiteur de façon récurrente ; que la Société Générale a, par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 16 janvier 2025, notifié à la société M&D Company sa décision de dénouer

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e84f41cdc6046d471804b2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'instance d'ouverture de la liquidation judiciaire, et l'instance sur la demande de dissolution de la société sont étroitement liées dans leur dénouement.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69c53908cdc6046d470a51aa

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

banque a procédé à la clôture du compte et a mis la société OFO en demeure de régler le solde débiteur s'élevant à 73.061,09 € majoré des intérêts à courir jusqu'à complet paiement et sous réserve du dénouement

Source officielle
TCOM

.

69c90d93cdc6046d476411d0

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

impayée et à compter du 26 septembre 2024 sur le cap oital restant dû : Mémoire Par courrier recommandé avec accusé de réception du 24 septembre 2021, HSBC a notifié à la société CVCM sa décision de dénouer

Source officielle
TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69f09365cdc6046d47d3582f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

L'émission des factures F1121 et F1165 est unilatérale, abusive et dénuée de fondement contractuel.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b617a2cdc6046d47b5e7af

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

échéant, d'un contentieux en vérification du passif : * Ne soient versées, qu'après leur admission définitive au passif dans les conditions de l'arrêté du plan ; * Et soient, dans l'attente du dénouement

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69beab3dcdc6046d4771c23f

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

HOMAIR VACANCES : La société HOMAIR VACANCES sollicite la condamnation de la société [Adresse 1] au paiement de dommages-intérêts pour procédure abusive, faisant valoir que la présente instance serait dénuée

Source officielle

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