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74 résultats pour « Doassans-Cazaban »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69ce646dcdc6046d47db5cc1

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Laurent Girard-Carrabin et M. Pierre Maine, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-7

69d33a78cdc6046d4744559b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Laurent Girard-Carrabin, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ce665acdc6046d47db874b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Laurent Girard-Carrabin et M. Pierre Maine, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea137cdc6046d470683fc

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

JUDICIAIRE DE La SAS [Adresse 2] [Adresse 3] Société par actions simplifiée L'aménagement de tous types de véhicules automobiles, d'autobus et autocars, de remorques et de semiremorques, notamment de caravanes

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cd69cdc6046d47f20f61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre SARL GIULIA ST N° RG: 2026P00669 DEBITEUR SARL GIULIA ST, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 911 428 480 - 2022 B 1959 Représentant légal : Dorian, Pierre,

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a195c82cdc6046d4758b503

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

ATELIER ESPRIT VINTAGE (SARL) - [Adresse 1] - réparation, travaux de tôlerie, peinture, carrosserie et vente de tous véhicules, notamment automobiles, motocycles et cycles, véhicules utilitaires, caravanes

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d105a0cdc6046d47179703

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Laurent Girard-Carrabin, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d9253ccdc6046d47c7ea8f

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

LAURENT GIRARD-CARRABIN, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER RG J2025000060 30/01/2025 AFFAIRE 2024063759 ENTRE : 1) SARL HOLDING [A] [K], dont le siège social est 4 rue de

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d93babcdc6046d47cd2aa6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Laurent Girard-Carrabin, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d36f61cdc6046d4747bd7b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Laurent Girard-Carrabin, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a10048cdc6046d47de9ff2

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

2024RJ110 Date d'audience : 11 avril 2025 Procédure : La SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] SIREN : 488250952 Activité : Activité de négoces et d'aménagement de résidences mobiles, remorques, caravanes

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0d01ecdc6046d47140f73

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

articles L.640-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SAS HC AUTO [Adresse 1] Activité : L'entretien, la réparation, le négoce et la location de tous véhicules automobiles, motocycles, caravanes

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TCOM

Trib. de Commerce

69df752fcdc6046d4750dd4e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Madame Muriel DAVILLERD, Juge, * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Juge, assistés de : * Maître Karin DABADIE, greffier, En présence de :

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a50531cdc6046d47353035

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

conformément aux dispositions des articles L.631-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SARL TOUT A L'ABRI LA GRANDE VERSENNE 24 ROUTE DE MEURSAC 17120 THAIMS Activité : Le gardiennage de caravanes

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TCOM

chambre 1-7

69d96bbecdc6046d47d0b2ec

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Laurent Girard-Carrabin, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.

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TCOM

chambre 1-7

69cf2a6acdc6046d47edd19e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Laurent Girard-Carrabin, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan. Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e32375cdc6046d47a8b4ac

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

LOC, [Adresse 1], qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°949307482 et exerce une activité de Location, achats, ventes de véhicules de loisirs neufs et d'occasion, caravane

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Une notification de transfert sous contrôle officiel était adressée le même jour à la société DESTOCK FCL en sa qualité de commissionnaire en douane.

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TCOM

MERCREDI

69fc570fcdc6046d47e78d35

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ainsi que d'une situation de trésorerie bénéficiaire, La société F.SILVA SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience en la personne du représentant légal assisté de Maître Dorian

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TCOM

Contentieux Général

69c2bf25cdc6046d47c8fe1c

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

LES FAITS La SAS, [Localité 1] a pour objet social l'acquisition et la vente de véhicules de loisirs aménagés, de type caravane et camping-cars.

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