CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 520 résultats pour « EmmanuelleRIVEZ-DOMONT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c1cecdc6046d47ec156b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 501 513 295 ayant pour activité la vente, négoce et installation de tous matériels et accessoires liés aux énergies renouvelables, a l'isolation, à la domotique

Source officielle

Page 3 sur 76

← PrécédentSuivant →
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e52cdc6046d478e4bee

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

travaux d'électricité générale courant fort et faible, neuf et rénovation pose d'alarmes tous travaux d'installation de climatisation pose de tous équipements de piscine, d'automatismes et éléments de domotique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e5cecdc6046d47f424e4

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

créancière de la Société CLUGNET COMBUSTIBLES de la somme de 46.209,50 Euros correspondant à deux factures demeurées impayées en date des 04 et 13 juillet 2025, relatives à des commandes de fioul domestique

Source officielle
TCOM

.

69f091d1cdc6046d47d33197

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Par conséquent, les créanciers, dont la valeur nominale de la créance est supérieure à la somme de 500 € TTC et qui choisiront l'option N°1, seront réputés avoir définitivement abandonné le surplus de

Source officielle
TCOM

REFERES

69c98527cdc6046d476fcab7

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

référés du 4 novembre 2025 et mise en délibéré au 16 décembre 2025, audience lors de laquelle l'avocat postulant en défense des intérêts de la SAS REX ROTARY sollicitait un renvoi au motif que son Dominus

Source officielle
TCOM

Pcl

69a649d8cdc6046d474fde31

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[I] dont le siège est à Sainte-Colombe 24150 Lalinde et ayant une activité d'Électricité générale fourniture et pose d'alarmes domotique climatisation panneaux photovoltaïques.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6a0bdcdc6046d47566c38

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

L'ENTREPRISE DEBITRICE : SARL MKL TECHNOLOGY [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale La mise en place d'installations électriques et énergétiques de tous types, courant et faible, domotique

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bf92cdc6046d476a0075

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR REQUETE DU MINISTERE PUBLIC Partie demanderesse : MINISTERE PUBLIC, [Localité 1] Partie défenderesse : SAS CTELEC, (RCS [Localité 2] 909 087 744), Société par actions simplifiée, dont

Source officielle
TCOM

.

69b76079cdc6046d47cef60b

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

les collectivités publiques, tous travaux d'installation et de maintenance de matériel de détection incendie, de vidéo surveillance, de contrôle d'accès, de réseau informatique et téléphonique, de domotique

Source officielle
TCOM

2è chambre

6a0f8af1cdc6046d47803ea5

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

liquidation judiciaire : SAS HD FULL CONCEPT [Adresse 2] Laquelle entreprise est immatriculée au RCS sous le n° 909545071 et exerce l'activité de tous travaux d'électricité générale, de dépannage, de domotique

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d357c0cdc6046d4746399f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mardi 01 avril 2025 Chambre 2-3 SAS PIXEL ET DECIBEL, [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE * SARL DOMINIS

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3eb17cdc6046d475074a2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la : SAS à associé unique TBM SERVICES [Adresse 1] Nom commercial : TBM SERVICES Activité : Montage et démontage de structures métalliques, ferraillage, nettoyage industriel de chantiers et domestique

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab16a9cdc6046d47c0d60b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE l'EI Monsieur [E] [L] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d72031cdc6046d4797aa42

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS ENTOMOJO [Adresse 1] Nom commercial : [C] Activité : La conception, le développement et la vente de produits alimentaires et non alimentaires pour animaux domestiques

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49da4cdc6046d47351528

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La plomberie, notamment : installation, dépannage, rénovation, mise en service, entretien et réparation d'installations sanitaires d'eau (appareils, canalisations) domestiques ou industriels.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42ba0cdc6046d47be95d8

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

BEAR est Inscrit au RCS sous le numéro 850 366 626 RCS [Localité 2] et exerce une activité de Tous travaux relatifs à la création la maintenance l'entretien de réseaux électriques de tous types la domotique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c128bdcdc6046d47a45b72

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de tous articles et produits et produits de téléphonie, systeme d'alarme et de surveillance, électricité générale péritéléphonie, tous cablages notamment informatiques sonorisation, automatismes, domotiques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117738cdc6046d47aa7e45

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

SARL [Adresse 2] [Adresse 3] [Etablissement 1] sous le numéro 814 769 451 RCS [Localité 1] Activité : Électricité générale, conseil en économie d'énergie, pose de panneaux solaires, installations Domotiques

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bbf3cdc6046d47a61432

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

recherches concernant l'assainisseme Toutes études et recherches concernant l'assainissement, l'alimentation en eau potable et le traitement des eaux en vue de leur utilisation pour tous usages domestiques

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3b3b3cdc6046d474c1e03

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

[A] [W] [Z] [Adresse 1] Activité : réparation d'autres biens personnels et domestiques inscrit au Répertoire Sirene sous le n° 512138025. Nomme M. [I] Renouard, juge-commissaire.

Source officielle