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56 résultats pour « Faycal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8da08cdc6046d478ab2fb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

rapidement une certaine rentabilité là où la structure actuelle affichait, par le passé, des pertes conséquentes et récurrentes, sur le volet social la reprise du poste occupé par le candidat permet facialement

Source officielle

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Annonces BODACC2 018 résultats

Journal officiel
Radiations

MECIF, Faycal, MECIF

SIREN 929283091Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

31/08/2026

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Créations

STITOU, Faycal

SIREN 881780605Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

31/08/2026

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Radiations

HAMED, Faycal, Fouâd, HAMED

SIREN 102577335Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/08/2026

Voir →

Radiations

Chorfa, Faycal

SIREN 907803282Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

27/08/2026

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Créations

FAYCAL, Othmane

SIREN 815222781Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

26/08/2026

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TCOM

JEUDI

6a11673ecdc6046d47a97216

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société B.F.R LITTORAL SAS est une société spécialisée en revêtement de façades

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e9990dcdc6046d4735a739

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Sur l'analyse de l'unique offre recevable, L'offre de TVA ENGINEERING propose un prix de cession facialement faible, notamment eu égard au montant du passif.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e99945cdc6046d4735ab42

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Sur l'analyse de l'unique offre recevable, L'offre de TVA ENGINEERING propose un prix de cession facialement faible, notamment eu égard au montant du passif.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2806cdc6046d475af367

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[C], une décision de l'Autorité de la concurrence avait précédemment qualifié le marché pertinent et la part de marché) * ii existe de nombreuses offres alternatives à celles de [U] ; elles sont facilement

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a11671ecdc6046d47a97022

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société B.F.R LITTORAL SAS est une société spécialisée en revêtement de façades

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb26dcdc6046d4756aaa7

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

procédure civile, Vu les pièces versées aux débats, Désigner tel expert qu'il plaira au tribunal de nommer avec pour mission, notamment Examiner les travaux d'édification d'un muret de clôture en façade

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a5ccdc6046d47028c33

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

que lorsque la clause attributive de compétence est insérée dans des conditions générales de vente, elle doit être en gras, surlignée avec un intitulé et avec une police assez grande pour être lue facilement

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf13c9cdc6046d47ec72ec

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

. ; * « inhérence » : un facteur d'authentification propre à l'utilisateur lui-même, c'est-à-dire une caractéristique biométrique (empreinte, voix, reconnaissance faciale etc….).

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b30428cdc6046d4771733b

Commerce

17 novembre 2025

17 novembre 2025

ci-après dénommée BPALC), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Metz, sous le numéro 356 801 571,dont le siège social se situe [Adresse 3], a ouvert dans les livres de son agence de FAYL

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e990d1cdc6046d4735215b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Elle concevait des habillages de façades, des palissades publicitaires, des enseignes et des décorations de vitrines.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69e741c0cdc6046d47feb9d0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Il ressort que si l'offre de A2B SECURITE est facialement mieux-disante à 50 000€, elle comprend la reprise d'actifs tels que les véhicules.

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TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

-c. soit situé dans le même bâtiment et facilement accessible ; 6.

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TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Madame [Y] aurait pu utiliser son service facilement si elle avait maintenu un accès internet fonctionnel quelconque ; * aucun retard dans la portabilité n'est donc imputable à Keyyo.

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TCOM

Chambre 06

69bef602cdc6046d4779a746

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

l'utilisation de la marque [L] [V] [F] ESTATE : La société LICENCE HM reproche à la société CHRISTOPHE [Y] d'avoir maintenu, après le terme du contrat en date du 20 décembre 2023, la marque « [V] » sur la façade

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b97decdc6046d47212c75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[M] du non-respect des préconisations du constructeur sur l'échéance d'entretien, lors du passage pour la première révision, alors que l'usage du véhicule en « Taxi » est facilement visible par la signalétique

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