CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

105 résultats pour « Jousset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f265cdc6046d47dabfb7

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Madame [L] [A] exerçait une activité de vente de confiserie et de jouets depuis le 03/05/2020. Elle a cessé son activité en novembre 2024. Elle n'emploie aucun salarié.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3f5d4cdc6046d47539e9c

Commerce

11 juin 2025

11 juin 2025

dans la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SARL HPBERCY [Adresse 1] Nom commercial : AUX 2 BALAIS BERCY Activité : Négoce de produits de décorations et de collection, jouets

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c86dcdc6046d47f1a069

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

2026F120 Numéro de Procédure collective : 2026RJ27 Jugement PC ouverture d'un redressement judiciaire sur assignation DEMANDEUR : Madame [F] [C] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par SELARL COTE JOUBERT

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d8c891cdc6046d47c057da

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[E] [L] [Adresse 1] N° RCS 922 821 723 2023 A 118 VENTE EN [Localité 1] DE JOUETS, LIVRES, CD, VINYLES D'OCCASION En personne Intervenant : Me [Z] [V], mandataire judiciaire Par jugement en date du

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0d8693cdc6046d474b5e64

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

société MCID (SNC) - [Adresse 1] Portel - débit de boissons, loto, Pmu, bureau de validation de la Française des Jeux, articles de fumeurs, presse, papèterie, librairie, bimbeloterie, cadeaux, souvenirs, jouets

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aafbc6cdc6046d47bdc3ab

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

MEYA JUNIOR SARL, identifiée sous le n° 450 353 008 RCS BORDEAUX (2003 B 2356), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'achat vente d'articles de librairie et papeterie jouets

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d83b9ccdc6046d47b4271f

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Localité 3] [Adresse 5] Activité : La conception, le design et la commercialisation de produits dérivés, tels que des statues de collection et des figurines en résine, PVC, plastique, ABS, de jeux, jouets

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c9bb72cdc6046d4774176d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Clément JOUBERT GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) Ministère public représenté par : M. Julien MICHEL PRESENTS AU PRONONCE DU JUGEMENT : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69b9785dcdc6046d47fbabb6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément JOUBERT GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire:M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69b978aecdc6046d47fbb1c7

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément JOUBERT GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire: M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3a0a9cdc6046d474ae579

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ressort, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SARL HPBERCY [Adresse 1] Nom commercial : AUX 2 BALAIS BERCY Activité : Négoce de produits de décorations et de collection, jouets

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a6a0d7cdc6046d47566f79

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

demande de redressement judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS ENTERTAINTHEM 69 R DE VIENNE 27140 GISORS Laquelle entreprise exerce une activité commerciale, commerce de jeux, jouets

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f240cdc6046d4777c5c8

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

redressement concrètes et solides qui appellent un renouvellement de la période d'observation, avec notamment la valorisation de la marque, le volume des commandes dans le cadre de la commercialisation de jouets

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e7374dcdc6046d47fdd947

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : EURL ANDELLE PRESSE 57 R POUYER QUERTIER 27380 FLEURY-SUR-ANDELLE Laquelle entreprise exerce une activité commerciale, Librairie presse papeterie loto jouets

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a59626cdc6046d4740dc7c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PREMIÈRE CHAMBRE ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2025 PARTIE EN DEMANDE : [Adresse 1] (SA) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par : Maître Arnaud JOUBERT

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69b9771ecdc6046d47fb92fc

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément JOUBERT GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire: M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69b9772fcdc6046d47fb9447

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément JOUBERT GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire: M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69b97745cdc6046d47fb95ef

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément JOUBERT GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire: M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69b9786ecdc6046d47fbad08

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément JOUBERT GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire: M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69b9787fcdc6046d47fbae3e

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément JOUBERT GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire: M.

Source officielle

Page 3 sur 6

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC421 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

A-JOUSSET

SIREN 830376646GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES C JOUSSET GABAIN

SIREN 449621499GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOUSSET SYLVAIN

SIREN 813632478GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL JOUSSET

SIREN 493770705GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING JOUSSET

SIREN 853195006GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

09/07/2026

Voir →