par Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE LANGELUS, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société Youbee 33 SAS (anciennement dénommée UB 4 Kids

[G] KIS [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort. La présente affaire a été évoquée et débattue devant M.

des entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 26 janvier 2026, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL KID'S PARADIS, [Adresse 1] : KOALA KIDS

Attendu qu'il a été déposé, le 26 janvier 2026, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL MA CABANE EN, [Localité 1], [Adresse 1] Enseigne :, [F] Kids

Cette facture concerne le remplacement du kit d'embrayage, du kit volant moteur et de 2 litres d'huile de boîte. Monsieur [T] ne s'en acquitte pas.

DE NANCY Jugement du 27/01/2026 : Prorogation du délai de clôture Le tribunal des activités économiques de Nancy a ouvert une procédure collective à l'encontre de : Société à responsabilité limitée KIM

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 12 janvier 2026 Chambre 1 N° minute : 2026/54 N° RG : 2025F00080 Mme [V] [F] contre BNP PARIBAS DEMANDEURS Mme [V] [F] [Adresse 1] Kim CAMUS [Adresse 2] Non

Rencontrant de graves problèmes de refoulement des fumées et devant l'inertie de GD DISTRIBUTION, Monsieur [W] a fait appel à un fumiste, la société BARASCUD pour installer un kit de refoulement.

de produits auprès de la société ACHATMAT (un monte matériaux, une échelle de toit, une échelle coulissante deux plans avec corde, un nettoyeur haute pression, deux harnais réglables cinq points, six kits

de la société MAXCAR'S MIDAS d'[Localité 1] du 8 mars 2018, précise les références du changement des 2 amortisseurs, en particulier les 2 ressorts MONROE SP 2348, 2 coupelles de suspension avant, 2 kits

ont faits » ; Attendu qu'un contrat de location existe entre la société LOCAM (cessionnaire de la société SERFI) et la société PARIS HOTEL DE L'AERO, ayant pour objet la fourniture de 75 serrures + kit

du 29 avril 2025 du juge des référés, à laquelle il convient de se référer pour connaitre des faits de cette affaire, Monsieur [E] [V] a été nommé expert en vue d'une expertise judicaire du véhicule KIA

TIN Kim You, comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Julien BUSSON Juges : Corinne ALBERT Emilie DUSSERE Greffier lors des débats : Aurélie MARTINELLI Ministère

C'est ainsi que le 15 novembre 2024, les parties ont conclu un contrat de location classique pour professionnel, portant sur un kit d'alarme de modèle « TECNOALARM ».

qu'à ce jour le véhicule n'est toujours pas livré ni remboursé ; Attendu que la société ROURE AUTOMOBILES soutient que dès le 13 mars 2025 elle a sous-traité auprès de la société CORA, la pose d'un kit

Et, plus généralement, tout équipement, outil ou mobilier utilisé par NANOVARE Le candidat repreneur souhaite reprendre l'intégralité des stocks non grevés d'une clause de réserve de propriété : * Kits

Lors de l'audience du 07/05/2026 : Monsieur [Y] [U], gérant de la SARLu GO TRANSPORTS, assisté de Me Kiet NUGUYEN, avocat au barreau de Toulouse, en présence de Monsieur [W] [M], comptable salarié de

La société, [U],-[Z] a cependant attesté par écrit de la réalisation préalable des travaux suivants, sur le véhicule : * kit de distribution, * huile moteur, * filtre à huile, * filtre à air, * jeu