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1 986 résultats pour « Mazier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e7b973cdc6046d470d39ef

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Il a été entendu : * Madame [U] [Y], gérante, accompagnée de son mari et de Madame [P] [F], expert-comptable chez SENZIA EXPERTISE, * La SELARL [M] [S], mandataire judiciaire, prise en la personne de

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 1

69d778c0cdc6046d47a0c027

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

2026002432 Ref : GR / LG ENTRE : Monsieur [B] [O] [S], né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] ; DEMANDEUR, ayant comme avocat Maître Myriam MAZE-VILLESECHE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1d2a2cdc6046d47f2d0f2

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

personne de Me [E] [O] Es/Q Administr contre SASU [W] [O] DEMANDEUR SCP EZAVIN-[O] Administrateurs Judiciaires, prise en la personne de Me [E] [O] Es/Qualité d'Administrateur Judiciaire 1 rue Alexandre Mari

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c016abcdc6046d478dc5e2

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

ce tribunal du 7 Juillet 2025, afin qu'il soit statué sur ladite requête, Lors de l'audience en chambre du conseil du 7 Juillet 2025, Mme [K] [E], co-gérante de la SARL L'AMARANTHE, indique que son mari

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8b61ccdc6046d475df590

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

conseil de ce Tribunal ; Que Monsieur le Procureur de la République a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience ; Que Madame [A] [V] a comparu, accompagnée de son mari

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e24ea5cdc6046d47946af8

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Comparant et plaidant par Maître Luc MAZARS, demeurant [Adresse 3], Avocat au Barreau du Lot, loco Maître Sonia BEAUFILS, membre du cabinet AVOCATS RECCI, demeurant [Adresse 4], Avocat au Barreau de Paris

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d0d3cdc6046d47c10944

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 18 mai 2022, Monsieur [O] [Z] a adressé un courrier à la société EVEREST portant sur la désignation et les caractéristiques du monte-meubles livré.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0be554cdc6046d47269628

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

2025J00132, l'affaire a été appelée à l'audience du 24 juin 2025 et, après renvois acceptés par les parties, plaidée à l'audience du 3 mars 2026, mise en délibéré et le prononcé de jugement fixé au 12 mai

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TCOM

Chambre 04

69f29735cdc6046d47063bdd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La dirigeante indique que son mari va reprendre l'emploi de moniteur.

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TCOM

1ère chambre

69e9c3cdcdc6046d473987ae

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

les 2 instances opposent KERTIOS CONSULTING à 2 personnes morales distinctes, portent sur des faits distincts (un contrat entre KERTIOS CONSULTING et [M] [B] relatif à des prestations pour la société Mazars

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TCOM

1ère chambre

69ea8455cdc6046d474db9fd

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

les 2 instances opposent KERTIOS CONSULTING à 2 personnes morales distinctes, portent sur des faits distincts (un contrat entre KERTIOS CONSULTING et [B] [Q] relatif à des prestations pour la société Mazars

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c171cdc6046d471b0e66

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le salon n'a qu'un seul employé, le mari de madame [A] [E] [N]. Elle fait état d'un chiffre d'affaires, pour l'année 2024, d'un montant de 47.153,00 euros, pour un résultat déficitaire.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6ccbacdc6046d47f5b733

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Madame [Y] [N] épouse [A], Représentante légale, indique que le seul salarié de la société, en l'occurrence son mari

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TCOM

2è chambre

69e7bac4cdc6046d470d5308

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La débitrice a été appelée à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 20 janvier 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * Madame [H] [W], présidente, accompagnée de son mari,

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TCOM

1ère chambre

69e7c587cdc6046d470e23ec

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

La débitrice a été appelée à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 7 avril 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * Madame [K] [P], gérante, accompagnée de son mari, salarié

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TCOM

chambre 1-20

6a0eb525cdc6046d476831a8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Condamner SAS BATI MAZ aux entiers dépens. A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 février 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a30ffe5cdc6046d477732fe

Commerce

30 avril 2025

30 avril 2025

Son épouse [J] [R] épouse [V] possède également un intérêt patrimonial dans l'affaire puisqu'elle est associée à 20 % (son mari [Y] [V] possède 80 % des parts) dans la société LILA, la holding qui détient

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TCOM

Chambre 2-5

69d37bd6cdc6046d47488a22

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

[L] [G] demeurant [Adresse 2] [Localité 1], présent, assisté de Me Hussein Makki, avocat (D1930).

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TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2a5c9cdc6046d47041064

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de la procédure ; Attendu que le passif déclaré s'élève à 257 400 € dont 45 000 € à titre provisionnel (URSSAF) et 92 000 € déclaré par le Crédit Agricole ne concernant plus la débitrice mais son ex-mari

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TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69adb4e9cdc6046d47f5855a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Représentant(s) : SELARL AVELIA AVOCATS intervenant par Maître Philippe BOUGEROL-RAMPAL Défendeur(s) : FERTRANS FRANCE (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître Wolfgang FRAISSE - cabinet MAZARS

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