CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 821 résultats pour « Motte-Conti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 04

69deaff6cdc6046d473f3aec

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LES FAITS La société Lusi Ascenseurs (ci-après la société Lusi) a confié à la société [O] Motors (ci-après la société [O]) son véhicule pour réparation, incluant un changement de moteur.

Source officielle

Page 3 sur 242

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb475bcdc6046d47cc47d4

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 512848979 et exploite un fonds de commerce de vente d'articles de mode (bijoux et vêtements) La société est donc

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74c4fcdc6046d47ff9fe2

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

.: -SAS VIP MOTORS LOGISTIQUE Copies.: -TPG -SCP [N] prise en la personne de Me Arnaud Crozat -Parquet R.G. : 2026000394 P.C. : 2026/42 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS EN CHAMPAGNE JUGEMENT PRONONCE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c128a5cdc6046d47a45935

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[F] [G] président de la SAS NICO AUTO MOTO * Mme Juliette ACHER, substitut du procureur.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c2b9cdcdc6046d47c897bb

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Aux termes de deux contrats conclus le 20 mars 2021 avec d'une part la SCEA DES MOTTES, et d'autre part la SARL LES MOTTES, dont le siège social est à, [Localité 1] (32), la SAS ENER 24 s'est vu confier

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb8897cdc6046d4763d5f5

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DU 2 Avril 2025 8ème Chambre N° PCL : 2025J00356 SARLU CREATIVE DECLIC N° RG : 2025P00364 DEBITEUR SARLU CREATIVE DECLIC [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 505352948 2008 B 5424 Enseigne : TEESHIRT MOTORS

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a180a41cdc6046d4736ed10

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

L'analyse de l'historique des défauts enregistrés dans le calculateur moteur a révélé l'apparition sporadique d'un défaut de pression d'huile moteur depuis 26 127 kilomètres.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba861cdc6046d472229e8

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

VANNES en date du 19 novembre 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL LOLIERO GERAUD Montage de pneus, entretien et réparation de véhicules terrestres à moteur

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Les demanderesses précisent que le coût du remplacement moteur est de 75 966 € outre les 23 000 € de dépose/repose du moteur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bbb197cdc6046d472eb396

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Une semaine plus tard, un problème de vitesse est constaté, le véhicule est à nouveau chez GPM MOTORS. GPM MOTORS confie alors le véhicule, sans en avertir Monsieur, [A], à GT AUTOMOBILES.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2ffbdcdc6046d47d18367

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le 22 janvier 2022, Monsieur, [V], [S] achète un véhicule de marque, [B] et de modèle MEGAN SCENIC à la société AUTO MOTO, [R] SAS pour un montant de 6.700,00 € ; la société AUTO MOTO, [R] SAS lui transmet

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f092f7cdc6046d47d3490d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Sandrine LEGAY, SELARL AUVERJURIS, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRA ND, ET : La SAS CENTRE MOTEUR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69f085ddcdc6046d47d237bd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

judiciaire simplifiée (articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : [I] [V] (SARL) Enseignement de la conduite des véhicules à moteur

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0c6943cdc6046d47314057

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 825145956 et exploite un fonds de commerce de: Achat vente importation exportation de bijoux, bijoux fantaisie accessoires de mode

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Par la suite, PBC ne formait plus de demandes que contre [V], puis, in fine à titre principal contre [V] [D] et ALLIANZ. Tel est l'état de la procédure.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2c35cdc6046d47be3607

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

/01/2026 à SCP [P] et Associés Attendu que par ordonnance du 25/07/2024, le président du tribunal de commerce d'Annecy a ordonné une mesure d'expertise portant sur un véhicule acquis auprès de MLB MOTORS

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3f6ccdc6046d475ce8c7

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[A] [H], [X], [F] [Adresse 1] N° RCS 422 601 849 - 2019 A 859 VENTE AU DETAIL DE BLIOUX FANTAISIES (SANS METAUX PRECIEUX) ET DE PRET A PORTER, ACCESSOIRES DE MODE En personne Intervenant : [M] [I] (SELARL

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0c7827cdc6046d47327635

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[P] [W], Gérant [Adresse 4] Activité : Enseignement de la conduite de véhicules terrestres et Martimes à moteur N° de RCS de [Localité 2] : 323211185 / Gestion 1988 B 7146 Non comparant Délibéré et rendu

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69a21faccdc6046d47f9d230

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 12 janvier 2026 Chambre 1 N° minute : 2026/61 N° RG : 2025F00175 ZZZ LA CHAMBRE FNAIM DE L'IMMOBILIER DES ALPES MARITIMES contre SASU DE PARTICULIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117292cdc6046d47aa3044

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 2 mai 2023 la société [K] a signé avec la société NEO GEST le procès-verbal de livraison et de conformité d'une centrale MOTEUR 9 M92023_008 et d'une centrale CARCLIM CC2023_077.

Source officielle