CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

194 résultats pour « Odile DE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Sanction Procédure Collective

69c62cdfcdc6046d4722458e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Patrice BOUILLET, Président, Mme Odile CHAVANY et M. René GERGELE, Juges, Assistés lors des débats de Me Jérôme BLETTERY, Greffier. En présence de M., [A], [R] représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd294ecdc6046d4750aa4c

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, M. SIMBSLER Paul, M. BAUCHE Régis, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ceaccacdc6046d47e50fec

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Odile Vergniolle, M. Cyril Déchelette et M. Jean-Baptiste Pinton. Délibéré le 18 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d34b39cdc6046d47456c0b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Odile Vergniolle, M. Cyril Déchelette et M. Jean-Baptiste Pinton. Délibéré le 18 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2e0f8cdc6046d47a34d16

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Signé électroniquement par Me Odile GIULIANO, Greffier,

Source officielle
TCOM

Chambre 1

F00403 SAS TREPIER VENTURINI IMMOBILIERc/OPTIMA MONACO

69bd0b4acdc6046d474dfe06

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BAUCHE Régis, Mme TALLON Odile, Assesseurs. Prononcée le 6 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c852cdc6046d47a1ca83

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Signé électroniquement par Me Odile GIULIANO, Greffier,

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c893cdc6046d47a1ce75

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me Odile.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2dab6cdc6046d47a2ea4d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Signé électroniquement par Me Odile GIULIANO, Greffier,

Source officielle
TCOM

Chambre 1

F00044 SAS CASSAUTO 06c/SA GAN ASSURANCES

69bd1f93cdc6046d474fcb86

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, M. BAUCHE Régis, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2f1c1cdc6046d47a45740

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Signé électroniquement par Me Odile GIULIANO, Greffier,

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3aafcdc6046d47d79948

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

René GERGELE et Mme Odile CHAVANY, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué M.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b016f2cdc6046d47268b02

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Michel FUCHS, président de l'audience, Mme Odile CHAVANY et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a045e80cdc6046d47949ad4

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

par [Adresse 2] ENTRE La société ARTES [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [T] [C] -[Adresse 4] LA SOCIETE AXA France IARD [Adresse 5] INTERVENTENANT FORCEE - représenté(e) par Maître Odile

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3aa0cdc6046d47d7962c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

René GERGELE et Mme Odile CHAVANY, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL VIGIER conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3abecdc6046d47d79aa8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

René GERGELE et Mme Odile CHAVANY, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL FACTORY 34 conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01697cdc6046d47268475

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Michel FUCHS, président de l'audience, Mme Odile CHAVANY et M.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3ad8cdc6046d47d79cce

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

René GERGELE et Mme Odile CHAVANY, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS LE PETIT BAIGNEUR conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3ae7cdc6046d47d79e07

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

René GERGELE et Mme Odile CHAVANY, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué M.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3af6cdc6046d47d79f67

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

René GERGELE et Mme Odile CHAVANY, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BO'T Loni conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre

Source officielle

Page 3 sur 10

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 256 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

Delfosse, Marie-Francoise Marcelle, Spina, Chileaud, Marie-Odile, Chambet

SIREN 109288597Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

03/09/2026

Voir →

Créations

DESCHARMES, Lou, Arlette, Odile

SIREN 109263202Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

LORENZO, Alécia, Denise, Odile, MESSINA

SIREN 501296016Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

26/08/2026

Voir →

Créations

DENEUCHATEL, Christelle Odile

SIREN 108310970Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

18/08/2026

Voir →

Modifications diverses

ODILE DE CHANGY SARL

SIREN 510395890Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

Voir →