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1 425 résultats pour « Sophie GREDER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e7b63acdc6046d470cfe8f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Audience publique du 6 janvier 2026 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du code de commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous a déposé le 30 décembre 2025, au greffe

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b31317cdc6046d477426e7

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Greffier présent lors des débats et du prononcé du jugement : Maître Anne-Sophie GUICHAOUA Prononcé publiquement le 16/07/2025.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CHARGEE D'INSTRUIRE LES AFFAIRES

69c7e521cdc6046d474b1212

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jugement rendu le 21 janvier 2026 à 14 heures par mise à disposition au greffe Signé par Monsieur GOHIER avec le Greffier auquel la minute a été remise par le juge signataire.

Source officielle
TCOM

.

69c90ab9cdc6046d4763de92

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DIT que ce rapport devra être déposé au greffe au plus tard dix jours avant l'audience.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d8f90ecdc6046d47c440c0

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Delay-Peuch, Avocat (A377) 2) SAS COMPAGNIE NOUVELLE DE MANUTENTIONS PORTUAIRES, dont le siège social est quai de l'Atlantique 76600 LE HAVRE - RCS B 351497995 Partie défenderesse : assistée de Me Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b5b6cdc6046d470cf671

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

publique du 6 janvier 2026 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du code de commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous a déposé le 29 décembre 2025, au greffe

Source officielle
TCOM

Chambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif

69a21a03cdc6046d47f968da

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

JUGEMENT DU 28 Janvier 2025 6ème Chambre N° minute 2025L00172 N° RG: 2024L02144 2024J00130 SELARL [Y] MANDATAIRES représentée par Me [Localité 1]-Sophie [W] / de SARLU [Q] contre [O] [Q] DEMANDEUR

Source officielle
TCOM

Chambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif

SARL MAB COLORc/SARL MAB COLOR

69a21a16cdc6046d47f96a59

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

JUGEMENT DU 28 Janvier 2025 6ème Chambre N° minute 2025L00165 N° RG: 2024L02145 2024J00244 SELARL [W] MANDATAIRES représentée par Me [Localité 1]-Sophie [H] / de SARL MAB COLOR contre SARL MAB COLOR

Source officielle
TCOM

Chambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif

SARLU AM AUTOSc/EURL AM AUTOS

69a21a29cdc6046d47f96bc8

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

JUGEMENT DU 28 Janvier 2025 6ème Chambre N° minute 2025L00207 N° RG: 2024L02146 2024J00237 SELARL [N] MANDATAIRES représentée par Me [Localité 1]-Sophie [O] / de SARLU AM AUTOS contre EURL AM AUTOS

Source officielle
TCOM

Chambre 6

69bd18c2cdc6046d474f30f8

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[F] [H] DEMANDEUR SELARL [K] MANDATAIRES représentée par Me Marie-Sophie PELLIER / de M. [H] [F] 23 BD Carabacel 06000 Nice Comparant en personne DEFENDEUR M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c2a18cdc6046d472c2467

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DIT que s'il existe en vue de cette prochaine audience une possibilité sérieuse pour l'entreprise de bénéficier d'un plan de redressement, il appartiendra au dirigeant de l'entreprise de déposer au greffe

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c2a7ccdc6046d472c2e5b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DIT que s'il existe en vue de cette prochaine audience une possibilité sérieuse pour l'entreprise de bénéficier d'un plan de redressement, il appartiendra au dirigeant de l'entreprise de déposer au greffe

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c2aedcdc6046d472c3673

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DIT que s'il existe en vue de cette prochaine audience une possibilité sérieuse pour l'entreprise de bénéficier d'un plan de redressement, il appartiendra au dirigeant de l'entreprise de déposer au greffe

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5c3dcdc6046d47f6cf94

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

* Selarl GARNIER Philippe et [P] Sophie mission conduite par Maître [P], mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5f3dcdc6046d4727dad9

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Vu les conclusions de désistement d'instance et d'action de Maître Anne-Sophie FINOCCHIARO, conseil de la société ManiKHeir (SAS) pour l'audience de ce jour.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be5e2cdc6046d47269e93

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

CABANNE, Juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CHARGEE D'INSTRUIRE LES AFFAIRES

69c7e35ecdc6046d474af308

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jugement rendu le 21 janvier 2026 à 14 heures par mise à disposition au greffe Signé par Monsieur GOHIER avec le Greffier auquel la minute a été remise par le juge signataire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12660cdc6046d47e13289

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Défendeur(s) : Monsieur [Z] [G] [Adresse 2] * Représentant(s) : Maître GASPOZ Alexandre Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-François ETESSEJuges : Madame Sophie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f0decdc6046d4777ae09

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Prononcé par mise à disposition au greffe, après avis aux parties, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b601cdc6046d470cfaf4

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DIT que les opérations d'inventaire devront commencer au plus tard dans les huit jours de ce jugement et que l'inventaire devra être déposé au greffe par la SAS LTB CONCEPTION.

Source officielle

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