CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

270 résultats pour « Vedeil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

6a0f9ffecdc6046d4781aa09

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

2ème Chambre N° RG: 2026F00258 DEMANDEUR SASU LAUBION METALLURGIQUE DE L'OISE [Adresse 1] comparant par le cabinet ACTIS AVOCATS [Adresse 2] et par Me Eric ROZET [Adresse 3] DEFENDEUR SARLU SARL VENTIL

Source officielle

Page 3 sur 14

← PrécédentSuivant →
TCOM

4ème chambre

6a119b6acdc6046d47acdbf9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La SARLU [S] ENERGIE, ci-après [S], ayant son siège social à [Localité 2] (92), exerce toutes activités relatives au chauffage, ventilation, plomberie et électricité, et installation de tous produits touchant

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb059cdc6046d47462436

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Dire que chacune des parties conservera ses dépens, comme tellement important qu'elle a exigé la veille de l'achat un avenant.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e955afcdc6046d473166c1

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[F] a demandé par courriel du 17 septembre 2020 à [Y] [E] de raccorder de nouvelles batteries au conduit de ventilation, ces batteries étant fournies par [F].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69dfa73acdc6046d47559e82

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 891186223 et a pour activité déclarée : Nettoyage de bâtiment nettoyage industriel de hotte de cuisines professionnelles ventilation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f56ffccdc6046d4749268d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 1] : 937684934 / N° de Gestion : 2024 B [Localité 2] a pour activité : Maçonnerie gros-¿uvre, peinture, carrelage, étanchéité, ite, ventilation et climatisation

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69cfa7d6cdc6046d47f97018

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

D'ARRAS DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 01/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 23/03/2026, l'entreprise ci-après nommée : ISO STAFF [Adresse 1] Activité : Coupe feu conduit désenfumage ventilation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d1bcdbcdc6046d472804cc

Commerce

29 mai 2025

29 mai 2025

Elle exerce une activité de Installation de tout type de sanitaires, de chauffage et d'équipements de chauffage au gaz, de rafraîchissements et de ventilation ; travaux de rénovation de l'habitat ; installation

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DAP TPIV3PGL 1 TOUR 4 PORTES VENTILE GN1/1 DAP TPIV3PGL ce sous astreinte de 50 € par jour de retard pendant un délai de deux mois passé lequel il sera de nouveau statué ; Se réserver la liquidation

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69efbc99cdc6046d47c26e37

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation, pompes à chaleur, ventilation, serrurerie. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7c695cdc6046d4748e977

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

-3, L.641-1 et suivants du code de commerce La SAS BKV DISTRIBUTION est immatriculé(e) au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 930851696, et exploite un fonds de commerce de négoce de matériel de ventilation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9559cdc6046d47ecd71b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Aux termes de la dernière offre, le prix proposé est de 151 000 euros, ventilé comme suit : actifs incorporels : 110 485 euros et actifs corporels : 40 515 euros. 2. Offre de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f354c5cdc6046d47163e48

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS [J] & MAR [Adresse 2] [Localité 1] Activité : fumisterie, ramonage, nettoyage et installation de conduits de cheminées, aérations et ventilations

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78328cdc6046d4704e814

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La société AIRFRANE commercialise des matériels de ventilation aux professionnels.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24fb5cdc6046d4700aa89

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[J] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : ingénieurs conseils aménagements et équipement du territoire construction, bâtiment génie civil travaux publics chauffage ventilation séchage climatisation. toutes

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f251becdc6046d4700cffe

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS 2D SERVICES ET TRAVAUX [Adresse 2] [Localité 1] Activité : réalisation de travaux de tous systèmes de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69f9ca8acdc6046d47a72cc7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

[K] [P] Mr le Liquidateur : La SELARL MJPA, prise en la personne de Me [L] [J] Défendeur COPIES : DOSSIER LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SAS CONCEPT ENERGIE Plomberie chauffage climatisation ventilation

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b35282cdc6046d47798400

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Réalisation de tous travaux de chauffage, génie climatique, plomberie, sanitaire, électricité, aérothermie, géothermie, pompe à chaleur, climatisation, vente de poêles à bois ou granulés, chaudières, ventilation

Source officielle
TCOM

.

69b7364acdc6046d47cbedf3

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

le jugement de ce Tribunal en date du 24 JUILLET 2024 par lequel a été prononcée la Liquidation judiciaire de la SARL Société [U] [I] - ayant exercé une activité d'électricité générale, alarmes, ventilations

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3b793cdc6046d47e2aaf9

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

D'ETUDES THERMIQUES, COMMERCIALISATION ET MISE EN SERVICE D'AUTOMATISME, MISE AU POINT EN GENIE CLIMATIQUE, AUDIT, ESSAIS, REGLAGES, ENTRETIEN ET SUIVI DE TOUS SYSTEMES, ELECTRICITE, CVC (CHAUFFAGE, VENTILATION

Source officielle