2024, le bon de commande 20210304152 du 2 mars 2021 fait état d'une livraison en décembre 2021, * Concernant la facture N°20241022406 du 21 octobre 2024, le bon de commande 20220907163 du 13 septembre

de commande n°2782, moyennant un acompte de 5 000 € et le règlement du solde de 22 024,06 € à la livraison.

La défenderesse soutient également une contestation sérieuse sur plusieurs factures entachées d'erreurs ou non prévues par le contrat applicable, et/ou n'ayant pas fait l'objet de bon de commande ou de

La tranche ferme a fait l'objet d'un bon de commande en date du 6 décembre 2016 au groupement EIFFAGE pour un montant de 32.780,65 euros TTC.

de tout contrat ou bon de commande signé avec la société KINGDOM EXIM GHANA LIMITED.

De plus : * les bons de commande produits par la SA BPCE FACTOR ne sont en rien ressemblants à ceux utilisés par la SARL L'ATELIER DU PARQUET, * les bons de livraison produits au débat sont datés du

Pour la facture FCLT172650 : il n'y a pas de bon de livraison, pas de bon de commande, pas de devis.

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil.

Cette remise a été faite après la signature du bon de commande 21 juin 2024 pour l'acquisition de ce véhicule par la SAS [Z] [H] avec remise de plusieurs chèques pour étaler le paiement de prix d'un montant

DIFFUSION ; Qu'à titre subsidiaire la SAS PACA BOIS ne justifie la facture par aucun devis, bon de commande ou bon de livraison signé démontrant la réalité du retrait de marchandises allégué ; Que de

Conformément à ses obligations contractuelles, la société [Localité 1] livrait les marchandises commandées, émettait des bons de livraison, des factures et des avoirs pour les marchandises reprises.

* L'absence de provision dans les comptes annuels démontre que les garants ont présenté le contentieux avec M. [J] comme marginal en contradiction avec leur obligation de bonne foi. M. [Y], M.

Les relations contractuelles des parties étaient régies par un marché à bons de commande, selon lequel la société CEREL, bénéficiaire des prestations, établissait des bons de commande à terme échu, en

C'est dans ces conditions de faits et de droit que l'affaire vient à l'audience.

Dès lors, si le Tribunal anéanti l'un quelconque des contrats ou bon de commande, sans anéantir l'autre, il lui est demandé de prononcer la caducité du contrat ou bon de commande qu'il n'a pas anéanti.

titre des prestations à prix unitaire sur bon de commande.

A l'audience, la société MC PIZZA FLAG ne réfute pas la pièce et n'apporte pas la preuve d'un bon de commande sans conditions générales de vente.

Ce bon de commande n°2025062 prévoyait un délai de livraison de 6 semaines soit le 1er septembre 2025 au plus tard.