La société [Localité 1] exploite le magasin sous l'enseigne INTERSPORT à [Localité 5].

Les engagements pris par les actionnaires ou associés ou par de nouveaux souscripteurs sont subordonnés dans leur exécution à l'acceptation du plan par le tribunal.

Pour la SARL SCEP, les prestations portaient sur la réhabilitation des espaces intérieurs d'un établissement d'enseignement à Cannes.

apposés par la société [N] [L] ; DEBOUTE Madame [S] [Z], exerçant sous l'enseigne [Adresse 1], de sa demande à lui rembourser la somme de 3 000 euros par la société [L] au titre de la prise en charge

Par ailleurs, le prévisionnel établit par MR [Q] est incohérent avec l'activité de la société [C] [X].

En cas d'arrêté du plan de cession, un état des en-cours sera établi à la date de prise en possession, avec une distinction des en-cours facturés par la SAS CERIP pour ceux antérieurs à la prise effective

JUGEMENT RENDU LE 14 JANVIER 2025 EN LA CAUSE D'ENTRE : SA MR BRICOLAGE, au capital de 33 240 816 €, dont le siège est situé [Adresse 1], immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le numéro 348 033 473, prise

privé dans les premier, deuxième et troisième cycles de l'enseignement supérieur - Formation professionnelle continue d'adultes et la formation interne des administrations publiques dans le domaine de

, enseignement à titre onéreux de la conduite de véhicules à moteur sous la forme de société par actions simplifiée.

La société SEVEN AT HOME n'a pas établi le contrat de prêt et n'a pas libéré les fonds pour une vente qui devait intervenir le 19 juin 2024.

ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 1er Avril 2026 […] EURL [Adresse 1] [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 942451014 2025 B 2406 Sigle : « [Adresse 1] » Nom commercial : « [Adresse 1] » Enseigne

d'enseignement scolaire privé hors contrat pré-primaireprimaire et secondaire, y compris en mode bilingue anglais-français.

Société EIELLIN / SASU EIFFAGE GENIE CIVIL ROLEGENERAL : N° 2024 001070 JUGEMENT DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La société [Z] MATERIAUX anciennement société EFELLIN, exploitant sous l'enseigne

ETG - ENSEIGNES TECHNI-GRAVURE, et NOUVEAUX ELECTRICIENS ASSOCIES (NEA).

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS [F] [K] a déclaré exercer l'activité suivante : Enseignement de la conduite de tous véhicules, enseignement théorique et pratique de la sécurité et prévention routières.

ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 29 Octobre 2025 Réf : S0005035 N° PCL : 2025J01164 N° RG : 2025P01833 SAS SMART [Adresse 1] [Adresse 2] R.C.S [Localité 1] : 847 857 752 - 2019 B 213 Enseigne

12 Janvier 2026 Réf : B0003192 N° PCL : 2026J00033 N° RG : 2026P00013 SAS BGAP [Adresse 1] [Localité 1] R.C.S [Localité 2] : 887 719 920 - 2021 B 2629 Nom commercial : « BRASSERIE DES CAPUCINS » Enseigne

Lors de l'état des lieux de prise du bateau, celui-ci est, suivant le constat établi entre les parties, « en très bon état général ».

LES FAITS La société DEFINERGY, franchiseur de l'enseigne CORESPA, propose un concept de salles de sport spécialisées dans le suivi personnalisé.

Octobre 2025 Réf : A0004495 N° PCL : 2025J01105 N° RG : 2025P01812 EURL [W] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] R.C.S [Localité 2] : 533 411 732 - 2011 B 2397 Nom commercial : « [Localité 3] » Enseigne