substitué par Me COHEN DEFENDEUR EURL [K][T] [Adresse 1] Activité vente en gros, demi-gros et au détail de pret à porter, chaussures, maroquinerie, femmes, hommes, enfants ainsi que tous accessoires de mode

Madame [R] [C], suivant pouvoir du mardi 14 octobre 2025, DÉFENDEUR : SARL CANDICE PRESTIGE [Adresse 2] [Localité 1] Activité : La création sur mesure et le négoce de prêt-à-porter et accessoires de mode

La cession de ce matériel [Localité 3] contre compensation de dette locative est considérée comme paiement d'une dette échue par mode anormal.

astreinte de 500 € par jour de retard à compter du prononcé de l'ordonnance à intervenir, le véhicule suivant avec l'ensemble de ses accessoires, clés et documents administratifs : Marque (D.1) : BMW Modèle

, chaussures, maroquineries ou tous accessoires de mode sous la forme de société par actions simplifiée.

République Débats en Chambre du Conseil le 1 Juillet 2025 DEMANDEUR : SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [Z] [J] ES/Q Commissaire Exécution du Plan de SASU [Adresse 1] comparant DEFENDEUR : SAS MODE

Son objet unique était la location d'un copieur de marque KYOCERA et de modèle KEM 5526.

, bijoux fantaisies, parfums, maroquinerie et tous objets en rapport avec la mode la décoration, le design, ou l'art.

Et en effet l'article 12-2-4 du contrat prévoit le mode de calcul de ces frais.

nombre de véhicules " food truck » (camion frigorifique) à sa disposition, a décidé de faire l'acquisition auprès de la société UTILEO en son établissement de [Localité 1], d'un véhicule de marque OPEL modèle

La créance invoquée, qui s'élève à 59 486,36 € est certaine, liquide et exigible ; elle est prouvée par ordonnance de référé du tribunal judiciaire de Bobigny en date du 23 novembre 2023, signifiée le

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure Débats en Chambre du Conseil le 1 Avril 2025 DEBITEUR : SARL RICH ART Activité : linge de maison foulards tissus accessoires de mode vêtements en ambulant

[S] [R], demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Noui LECHEHEB, avocat (L0203) ET : SAS PARADIGME MODE, prise en la personne de Maître [L] [B], ès-qualités de Liquidateur Judiciaire

SIMPLIFIÉE Par jugement en date du 15 avril 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Madame [T] [H] [Adresse 1] Activité : Achat vente d'accessoires de mode

Ainsi, [C] sera déboutée de ses demandes, étant défaillante dans la charge de la preuve.

Le 22 janvier 2022, Monsieur, [V], [S] achète un véhicule de marque, [B] et de modèle MEGAN SCENIC à la société AUTO MOTO, [R] SAS pour un montant de 6.700,00 € ; la société AUTO MOTO, [R] SAS lui transmet

MGL [Adresse 1] Etablissement(s) * RCS [Localité 1] (principal) Activité : Conception, création, fabrication et commercialisation de vêtements uniques et sur mesure ainsi que des accessoires de mode

au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 914 393 145 et exploite un fonds de commerce de : vente au détail et en gros de chaussures, prêt-à-porter, accessoires de mode