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106 résultats pour « oiseaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-11

69cf42accdc6046d47eff522

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ENTRE : SAS AZ METAL, dont le siège social est 41 rue d'Aulnay 95500 Gonesse - RCS de Pontoise B 450629654 Partie demanderesse : comparant par Me Laurence BENITEZ DE LUGO Avocat au Barreau du Val d'Oise

Source officielle

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TCOM

.

6a0d825dcdc6046d474a6fd3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

vente d'accessoires liés à la cigarette électronique, vente de narguilés et accessoires, vente de Cbd et accessoires, vente à emporte de boissons non alcoolisées sise 77 Rue Faidherbe 60180 Nogent-sur-Oise

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d2c463cdc6046d473c30a1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à disposition RG 2025007805 04/04/2025 ENTRE : SARL [Adresse 1], dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 444026868 Partie demanderesse : comparant par Me Sarah MICCIO Avocat au Barreau du Val d'Oise

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d31639cdc6046d4741bfd3

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[Q] [G], 3 rue de Mauberger 95240 Cormeilles-en-Parisis, représentant légal de la SAS CORMEILLES FINANCE, présent, Me Mathieu Largillière, avocat au barreau du Val d'Oise, 59 rue du Général Leclerc 95310

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3c17cdc6046d47df7957

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

décembre 2024, renvoyée à celle du 10 janvier 2025, à laquelle ont comparu : * SAS BARBER COIFFURE en la personne de Madame [R] [N], Présidente assistée de Maître Ali BENNACER, avocat au barreau du Val d'Oise

Source officielle
TCOM

2è chambre

Sens SACA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIALc/SARL KU

69e7857bcdc6046d47051f9c

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

sous le numéro 542 016 381, ayant son siège social au [Adresse 1], Demanderesse comparante, Ayant pour avocat plaidant, Maître Julien SEMEIRA, membre de la SELARL 9 JANVIER, avocat au barreau du VAL D'OISE

Source officielle
TCOM

Jgt en délibéré

6a0c298bcdc6046d472c1a34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

ENTRE La Sàrl [B] [C], dont le siège social est sis [Adresse 1], immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 422.379.784, DEMANDERESSE, ayant pour avocat plaidant Me Franck AMRAM, Avocat au Barreau du VAL D'OISE

Source officielle
TCOM

.

69df6a11cdc6046d474fd829

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

soutenu oralement par le Mandataire Judiciaire, ainsi que des déclarations à l'audience que l'EURL [G] [E] continue à créer des dettes nouvelles notamment auprès de fournisseurs, mais aussi du PRS de l'Oise

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d1dcdecdc6046d4729f866

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[B] [I] [J], 4A rue Léon Delagrange 75015 Paris, présidente de la SAS à capital variable PATISSERIE BRE, absente, comparant par Me Mathieu Largillière, avocat au barreau du Val d'Oise, 59 rue du Général

Source officielle
TCOM

.

6a0d8361cdc6046d474a8806

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Tribunal le 1er avril 2026 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS MPI CONSTRUCTION - exerçant une activité de Travaux de couverture, isolation- sise [Adresse 1] 60460 Précy-sur-Oise

Source officielle
TCOM

Chambre 3

6a16cda5cdc6046d4717f219

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

A.L.S., Société anonyme au capital de 500.000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de COMIEGNE sous le numéro B 419 791 413, dont le siège social est situé [Adresse 2] à LE MEUX (Oise

Source officielle
TCOM

.

69b76095cdc6046d47cef7e5

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

d'assistance en aéroport et aux avions l'achat, la vente, la location et la maintenance de machines, d'engins et équipements industriels de servitude aéroport et avions- sise [Adresse 1] Nogent-sur-Oise

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TCOM

Audience publique de vacation

6a0f130acdc6046d47720384

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[Q] [J] demeurant [Adresse 3], présent, assisté de Me Julien Dubarry, [Adresse 4], avocat au barreau du Val d'Oise.

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TCOM

CHAMBRE 01

69de9224cdc6046d473cfd69

Commerce

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Le 24 avril 2024, les consorts [W] ont saisi la commission de surendettement des particuliers du Val d'Oise, qui a rendu le 3 septembre 2024 une décision de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire

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TCOM

Trib. de Commerce

69df183ecdc6046d4746dfcf

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

[X] [R] 1159 rue des Andelys 76520 LA NEUVILLE CHANT D'OISEL comparant en personne et assisté de Me Arnaud BERNARD, avocat 20 Avenue de Wagram 75008 PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des

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TCOM

Chambre 2-5

69d2d0c3cdc6046d473d16f9

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

], Partie demanderesse assistée de la SELARL WAGNER DONVAL AVOCATS - Me Annaïg Donval, [Adresse 2], avocate au barreau de Lorient, et comparant par Me Laisné, [Adresse 3], avocat au barreau du Val d'Oise

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TCOM

Contentieux Général

69a27e60cdc6046d47008c43

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

diligence de son représentant légal, partie demanderesse au principal, défenderesse reconventionnelle, comparant et plaidant par la SELARL Inter-barreaux FH & Associés, Avocat au Barreau de Paris et du Val d'Oise

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TCOM

CHAMBRE 01

69de9ae7cdc6046d473d95e5

Commerce

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Le 24 avril 2024, les consorts [B] ont saisi le la commission de surendettement des particuliers du Val d'Oise, qui a rendu le 3 septembre 2024 une décision de rétablissement personnel sans liquidation

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d2de63cdc6046d473e26aa

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2025009786 08/04/2025 ENTRE : Mme [Y] [X], demeurant 19 B rue du Clos Sermon 85430 AUVERS SUR OISE Partie demanderesse

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TCOM

.

69e34c70cdc6046d47ab60d6

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

cotisations et majorations de retard impayées à compter du 2 novembre 2024 et que les voies d'exécution n'ont pas permis d'en obtenir le paiement ; Par ailleurs, il reste redevable auprès du PRS de l'OISE

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