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3 453 résultats pour « Barber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa5bb9cdc6046d47accf63

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

A la barre ; Monsieur [U] [M] [V] et Madame [J] [L] qui se présentent nous demandent de : Vu les articles 1792 et suivants du Code Civil, Vu l'article 145 du Code de Procédure Civile, DECLARER Monsieur

Source officielle

Page 30 sur 173

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Annonces BODACC13 419 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL BARBEROT

SIREN 804015824Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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Radiations

W BARBER CLUB

SIREN 898678099Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/08/2026

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Dépôts des comptes

SO BARBER BEAUNE

SIREN 921407102Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

28/08/2026

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Dépôts des comptes

BARBER STREET

SIREN 851400390Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

28/08/2026

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Dépôts des comptes

LE BARBER SAINT PAUL

SIREN 932165111Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

Voir →

TCOM

Chambre 22

6a197e8acdc6046d475c1f19

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le demandeur expose à la barre les moyens, arguments et demandes de son acte introductif d'instance ; Le conseil du défendeur ne se présente pas ce jour; C'est ainsi que la cause a été mise en délibéré

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bf01e5cdc6046d477a6e24

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

* Ordonner que chacune des parties conserve à sa charge ses frais irrépétibles et dépens A la barre, la société CMA CGM S.A. indique accepter le désistement d'instance et d'action et se désister de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a17886cdc6046d47e88d09

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

sur les cessions immobilières projetées, conformément au jugement arrêtant le plan en date du 22 juillet 2024, a convoqué la CAISSE D'EPARGNE, créancier principal, et la enjoint de communiquer à la barre

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69e0ab32cdc6046d476ebba8

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PRETENTIONS DES PARTIES : POUR la SAS QUALICONSULT : Aux termes de ses conclusions n°1, régulièrement reprises à la barre, la société requérante demande au tribunal de : A titre principal : RENVOYER

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e44cdc6046d4797c63a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Par conclusions écrites et oralement développées à la barre, la société CB [L] demande au tribunal de : Vu les articles 1231-1 et 1353 du code civil, Vu l'article 145 du code de procédure civile, Vu l'article

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a04a2eecdc6046d479afa75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Par ses conclusions développées à la barre, la société E-MARINE SARL demande au tribunal de : Vu les articles 1104, 1112-1, 1137, 1178 et 1240 du code civil, Accueillir la requérante en ses moyens, fins

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef47d9cdc6046d47b45652

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par conclusions déposées à la barre, la société Les Demeures du Bassin Construction SARL demande au tribunal de : Vu les articles 1103 et 1104 du code civil, Vu les articles 1217 et suivants du code civil

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a17fe8ccdc6046d47355c6a

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : POUR LA SA [L]: Par ses Conclusions régulièrement reprises à la barre, la SA [L] sollicite de la juridiction de céans de : DEBOUTER la SAS TRAVAUX AGRICOLES ROUGER

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TCOM

JEUDI

6a11663bcdc6046d47a961a7

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Par conclusions déposées à la barre, la société LES PRÉMICES SAS demande au tribunal de : Vu les articles 1103, 1104, et 1217 du code civil, Vu les articles L. 441-10 et D. 441-5 du code de commerce,

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TCOM

CHAMBRE 09

69e37d09cdc6046d47ae8c59

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

au [Etablissement 2] et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 848084182 et a pour activité déclarée : Achat, vente, gestion, exploitation de fonds de commerce ou titres de sociétés ayant une activité de bar

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TCOM

MERCREDI

69a9e762cdc6046d47a57530

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

toutes parts sociales et de toutes valeurs mobilières dans toutes sociétés, toutes prestations de service en matière administrative, financière, comptable, commerciale, informatique, l'exploitation de bars-restaurants

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TCOM

Chambre 2-5

69d2878ecdc6046d47359620

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS NICÉFOR [Adresse 1] Nom commercial : Nicéfor Activité : Toutes coiffures mixtes - rasage et taille de barbe

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TCOM

1ère chambre

69e7a224cdc6046d4707466f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

EURL [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 903115962 et exerce une activité de salon de coiffure mixte, vente d'articles de coiffure, esthétique et barbe

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8a3fecdc6046d47ea246c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

administration de la justice, le Tribunal ordonne la jonction de la présente affaire inscrite sous le numéro de répertoire général 2025 005947 avec l'affaire SAS VALTOM ENERGIE SOLAIRE C/ SAS BSO ENTREPRISE BARDE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35323cdc6046d4713784b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Les MANDATAIRES par leurs dernières conclusions et déclarations à la barre, demandent au tribunal de : Vu les dispositions des articles 378 et suivants du Code de procédure civile Vu les dispositions

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf7d15cdc6046d47f62766

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

A la barre, la société YLV CONSEIL indique que la demande de sursis est irrecevable car elle n'a pas été soulevée in limine litis et qu'il n'y a pas d'action au fond engagée, aucun projet d'assignation

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a45301cdc6046d47272a49

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par conclusions écrites et oralement développées à la barre, la société COTE JARDIN S.A.S. nous demande, *Vu les articles 14, 15, 16, 485, 486, et 655 à 658 du Code de Procédure Civile, *Vu les articles

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TCOM

MERCREDI

69f9b15acdc6046d47a5495e

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

octobre 2025, * 7 contraintes ont été signifiées à la société JEOLIZ SARL, * les tentatives d'exécution, demeurées vaines, ont abouti à un procès-verbal de carence daté du 24 septembre 2025, A la barre

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e1bcdc6046d47e80d67

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

A l'audience, la société [O] [C] SAS se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande. La société [Adresse 4] SARL ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

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