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854 résultats pour « tableaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69a96e2acdc6046d479727b7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le tribunal dira que les pièces versées aux débats, telles que notamment des tableaux récapitulatifs émanant de la société UMANLINK, ainsi que la copie de courriels visant l'envoi de deux enregistrements

Source officielle

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Annonces BODACC760 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

T I E TABLEAUX ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES

SIREN 438382681Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

21/08/2026

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Dépôts des comptes

ATELIER DE L'AUBE, RESTAURATION DE TABLEAUX

SIREN 489205518Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

16/08/2026

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Procédures collectives

SOCIETE ATMC ARMOIRES ET TABLEAUX MONTES CABLES

SIREN 430040725Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 mai 2026, désignant liquidateur SELARL S21y prise en la personne de Me Sophie Tcherniavsky 9 Rue des Champs Corbilly 94700 Maisons-Alfort.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

30/07/2026

Voir →

Modifications diverses

TABLEAUX SERVICES

SIREN 308198209Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

26/07/2026

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Dépôts des comptes

ART TABLEAUX

SIREN 952856789Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/07/2026

Voir →

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9eaaccdc6046d47a5a5a1

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le tableau de bord de janvier à août 2024 sur 8 mois fait apparaitre les résultats suivants (en euros) : […] La trésorerie au 02 juin 2025 s'élève à 4.279,10€ ; POURSUITE D'ACTIVITE ET COMPTES PREVISIONNELS

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0de88cdc6046d47dc7b9c

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Compte-tenu de la crise sanitaire de la Covid-19, le remboursement des échéances a été suspendu et réaménagé, et un nouveau tableau d'amortissement a été édité en date du 8 octobre 2020.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da219ecdc6046d47ddcc46

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Sur la demande en paiement de la somme de 12 377,18 euros au titre du crédit SCM n°06082210 : La BP AURA produit : * Le contrat de crédit SCM n°06082210, * Son tableau d'amortissement, * Son courrier

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8542ccdc6046d47e40885

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

indiquer à [R] qu'elle accepterait une facture complémentaire de 3 600 € HT en remplacement de quatre factures contestées, et l'a mise en demeure de reprendre l'exécution de ses prestations ; Que le tableau

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb6a4bcdc6046d47289014

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

facture provisoire du 16.03.2024, le certificat de cession, demande de certificat d'immatriculation et mandat du véhicule ME KW 200 du 04.04.2025, et courrier de mise en demeure du 18.07.2024 et le tableau

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TCOM

VENDREDI

69c2fa6acdc6046d47d113ce

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

En effet, la société PREFILOC CAPITAL SAS se limite à fournir un tableau de valeur matérielle avec pourcentage à déduire qui ne correspond en rien aux méthodes d'amortissement comptables et fiscales en

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49a7dcdc6046d47fa6a65

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

à un an, le cours des intérêts légaux conventionnels, de retard et majoration ne sont pas arrêtés de sorte que les titulaires devront faire parvenir au Commissaire à l'exécution du Plan un nouveau tableau

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4e0acdc6046d47c5b235

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

dispose : « Pour l'application du III de l'article L. 442-4, le siège et le ressort des juridictions commerciales compétentes en métropole et dans les départements d'outre-mer sont fixés conformément au tableau

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cad275cdc6046d478c15b7

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

communication et d'appareils électroniques, installation de matériel de télécommunication et d'informatique - Achat, vente de téléphones mobiles ainsi que tous accessoires de téléphonie mobile et tablettes

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TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadfecdc6046d4778c5d2

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

mai 2023, la société Novenergy a réceptionné sans réserve les matériels informatiques suivants : HP 470G9 i5 17 pouces n° 5CG3134782, 2 x HP PB450 G9 i7 15 pouces n° 5CD311LFFR et n° 5CD311LFM8, Tablettes

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TCOM

1ère chambre

69e8329acdc6046d4715a631

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

partie de la commission d'acquisition perçue, * Le préjudice subi par MES PRECIEUX CONSEILS au titre des reprises de commissions s'élève à la somme de 12 818,37 € ainsi que cela est détaillé dans le tableau

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TCOM

5ème chambre

69e8b9f9cdc6046d4720b4ca

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La banque considère que les tableaux d'amortissement produits ne sont pas suffisants et que M. [E] ne détaille pas la proportion détenue par lui et par son épouse dans les deux biens dont s'agit.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a50fd4cdc6046d4735d89b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : SNC CHAMALEAJO [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 904 177 847 RCS BOURGES Activité : café, bar, presse, bimbeloterie, jeux de la française des jeux, tabletterie

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4edb5cdc6046d479d4759

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

premier ressort par décision réputée contradictoire, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société GSM ORDI SASU réparation rapide, vente et garantie de téléphones portables, tablettes

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TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e77dcdc6046d47da0bbe

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Il établit un tableau montrant un actif de 109.863 € contre un passif de 354.378 € (incluant le nouvel engagement), soit plus de 320 % de son patrimoine et ses revenus, avec un passif subsistant de près

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TCOM

Trib. de Commerce

69da88fdcdc6046d47e86542

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Le tableau de règlement des factures montre d'ailleurs tandis que la SARL [Etablissement 1] est en redressement judiciaire (le 2 août 2024), elle règle toutes ses factures à compter du 9 août 2024 soit

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TCOM

1ère chambre

69e80c06cdc6046d471353e6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

L'annexe 1 du contrat expose la méthodologie d'Asenium par des tableaux de séquençage des tâches et un tableau récapitulatif des équipes à mettre en place par mois : Asenium mettant en place sept personnes

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TCOM

Trib. de Commerce

69f77985cdc6046d4775770a

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

s'il s'agit d'une obligation de faire ; Attendu qu'en l'espèce, la société TOUT EST ARCHITECTURE produit notamment à l'appui de sa demande la lettre de commande n°23-005 datée du 31 mai 2023 et le tableau

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TCOM

DELIBERE REFERES

69fda7bacdc6046d470715f2

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

* Le solde des factures non réclamées est justifié par un tableau récapitulatif. * La créance en principal est étayée par des pièces contractuelles (devis signé, des factures régulières).

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