CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 552 résultats pour « Berrux-Millet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69c31f3dcdc6046d47d438a5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

L'affaire a été entendue en audience publique le 24 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Nathalie BOURSEAU, David BEGU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0b82ecdc6046d476fdd70

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

délibéré, statuant publiquement et en dernier ressort ; Vu l'article L. 643-9 alinéa 1 du code de commerce, Le Ministère Public avisé, La SELARL FIDES, prise en la personne de Maître Alexandre LE BERRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9c8eccdc6046d47a70f28

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 30 AVRIL 2026 Maintien période d'observation : [D] (SARL) RG 2026 002645 PC 41226085 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 23 avril 2026 de : Monsieur Thierry BERGER

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f5a9e3cdc6046d474da003

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Aymeric BERGER Mandataire Liquidateur : Me [S] [T] DEBITEUR SARL AO TRANSPORTS [Adresse 1] RCS CRETEIL : 879686947 - 2019 B 7758 Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6182fcdc6046d4756246c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Aymeric BERGER Mandataire Liquidateur : Me Gilles PELLEGRINI DEBITEUR SASU GR4 FR [Adresse 1] RCS CRETEIL : 510409667 - 2009 B 4970 Représentant légal : SAS JM HOLDING representee par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f638a9cdc6046d475d7d88

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Aymeric BERGER, Juges, Prononcée ce jour par la mise à disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f638b7cdc6046d475d7e80

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Aymeric BERGER, Juges, Prononcée ce jour par la mise à disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f64544cdc6046d475e60b2

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Aymeric BERGER, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f64555cdc6046d475e61e3

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Aymeric BERGER, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f64566cdc6046d475e62f4

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Aymeric BERGER, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f645dfcdc6046d475e6ced

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Aymeric BERGER, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f645eccdc6046d475e6d94

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Aymeric BERGER, M.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9a209cdc6046d479dbcec

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SELARL RACINE [Localité 1] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 4 juillet 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9da3ccdc6046d47a4ab10

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

code de procédure civile, 3 ème alinéa, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Nathalie BOURSEAU, Président de Chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL, David BEGU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9832dcdc6046d476fa35b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

d'application des règles Liquidation Judiciaire Simplifiée : 312AGENCY (SARL) RG 2025 006250 PC 41225082 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98d31cdc6046d47706ef5

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 22 JANVIER 2026 MADAME, [N], [J] née, [S] RG 2025 010149 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 15 janvier 2026 de : Monsieur Thierry BERGER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9941dcdc6046d4770fc42

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

- JUGEMENT DU 22 JANVIER 2026 Maintien période d'observation : SAS FLOMARYVAL RG 2025 011394 PC 41225492 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 15 janvier 2026 de : Monsieur, [U] BERGER

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2c12fcdc6046d47c924fc

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

5] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 3 octobre 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

MARDI

69c32644cdc6046d47d4c434

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 7 octobre 2025, tenue par : * Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * David BEGU

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c32233cdc6046d47d475de

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 12 septembre 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle

Page 32 sur 628

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355Greffe du Tribunal de Commerce de paris

06/12/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355Greffe du Tribunal de Commerce de paris

26/10/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355Greffe du Tribunal de Commerce de paris

19/10/2022

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

13/08/2021

Voir →