CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 222 résultats pour « Posset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

8ème chambre

69efae70cdc6046d47c162c9

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Adresse 4], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 521926410 et exploite un fonds de commerce de: Vente de cosmétiques, produits de beauté et accessoires de mode, pose

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e99cdc6046d47d1a550

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

SASu [X] a déclaré exercer l'activité suivante : « Toutes prestations de donneur d'ordre concernant la sous-traitance des activités de finitions et peintures intérieures et extérieures tous supports, pose

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f1304acdc6046d47e564b7

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

commerce de: les travaux de maçonnerie, gros ¿uvre, charpente, couverture, étanchéité, démolition, plomberie, électricité, ravalement, isolation intérieure et extérieure, plâtrerie, carrelage, peinture, pose

Source officielle
TCOM

PC- LUNDI

69a50c87cdc6046d4735a456

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

des articles L 640-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SAS MENUISERIE [Q] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : la fabrication, la peinture et la revente avec ou sans pose

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e993cdc6046d475c7c06

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de NS RENOVATION SARL, adresse : [Adresse 1], activité : Travaux de menuiserie, bois, PVC, alu, pose

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c983cdc6046d4789c72c

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sur demande d'ouverture, en date du 12/01/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS KMULTISERVICES, [Adresse 3], N° siren : 828 354 225 - N° gestion : 2017B01226 « La pose de cloisons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad4f79cdc6046d47ed4f1d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

LE TRIBUNAL Attendu que par jugement en date du 05/03/2025, le tribunal de Commerce de Rennes a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL SARL FCLG [Adresse 1] Activité : Pose

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05640cdc6046d472d93ce

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL [Y] Métallerie [Adresse 1] Inscrit au RCS et au RNE sous le numéro 879 916 906 Activité : L'activité de métallerie avec fabrication et pose

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0fb8ecdc6046d473adcfd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En réponse, la société SML SERVICES ne conteste pas devoir intégralement les factures F240035 et F240011 ; ne conteste pas devoir la facture F240014 sous réserve de déduire les frais de dépose et de pose

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17ad6cdc6046d4749c876

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 06/10/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS EM PLÂTRERIE ISOLATION Adresse du siège social : [Adresse 1] Activité : Pose

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1d674cdc6046d4754f5a5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 11 avril 2025 par : SARL VP CONSTRUCTION [Adresse 1] Activité : Tous travaux de maçonnerie, carrelage, ainsi que la pose

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2c00fcdc6046d476a0e1e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COMMERCE DE CHÂLONS EN CHAMPAGNE JUGEMENT DU 08/01/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 07/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : Sarl [B] [Localité 1] ET FILS [Adresse 1] Activité : VENTE ET POSE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62799cdc6046d47e61c43

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La réparation et le remplacement de pare-brise, la vente, la prestation de pose et de dépose, et la réparation de pneumatiques de tous véhicules automobiles.

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b7120dcdc6046d47c96a5a

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT REDRESSEMENT JUDICIAIRE PRONONCE LE 01/04/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 01/04/2025, l'entreprise ci-après nommée la SAS [X] PANNEAU PUB, [Adresse 1], Activité : Pose

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb9b14cdc6046d472caefe

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de, [N], [S], [V], [D] (SARL) -, [Adresse 3], travaux de menuiserie métallique et serrurerie, fabrication, pose

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc4479cdc6046d473e480c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'observation Numéro de rôle : 2025F172 Numéro de PC : 2025RJ49 Date d'audience : 27 juin 2025 Procédure : La SARL LES MANGEURS DE BOIS [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 812954246 Activité : La fabrication et pose

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04f0bcdc6046d4793e1cc

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[D] [G] est inscrit au Registre National des Entreprises sous le numéro 903 062 818 et exerce une activité de peinture, pose de revêtements des sols au [Adresse 2] LA [Adresse 3] et actuellement au [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1bfdacdc6046d47b42cc2

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

générale, peinture en bâtiment intérieur et extérieur, façades, menuiserie, tous supports, entretien des parties communes et privées, technicien de surface, réalisation de cloisons en dur et amovible, la pose

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c870cccdc6046d4758ea10

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS MENUISERIE DE BOURGOGNE ET ASSOCIES, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 884 823 592 RCS, [Localité 1] Activité : La création, la fabrication, la restauration et la pose

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa78a8cdc6046d47b04083

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

et tout tiers utile au bon déroulement de l'expertise, * analyser l'évolution des comptes depuis que Monsieur [B] [H] n'est plus gérant, soit depuis le 05 janvier 2021, * analyser les différents postes

Source officielle

Page 33 sur 162

← PrécédentSuivant →