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1 276 résultats pour « boisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69df5bedcdc6046d474e2f33

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

SON PLAN DE REDRESSEMENT, PRONONCE EN CONSEQUENCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL NAÏRI [Adresse 2] Exploitation de tout fonds de restaurant, débit de boissons

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69df7b9acdc6046d475156dd

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Vente sur place et à emporter de tous produits alimentaires et de boissons avec ou sans alcool. Marchand de vin.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e274dccdc6046d479b85c4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 1] RCS 533 179 776 ayant pour activité : Hébergements de gîtes, locations d'hébergements insolites, bien-être, encadrement séminaires, évènementiel, restauration sur place sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2dcb0cdc6046d47a3095e

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 28 octobre 2025 Affaire : SARL GABE Boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, tarterie, sandwicherie, snacking, salon de thé, boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df87cdc6046d476986c2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Depuis l'ouverture de la procédure, plusieurs mesures ont été mises en œuvre pour réduire les charges changement de fournisseur de volailles, négociation avec le fournisseur de boissons, signature d'un

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc960bcdc6046d47ece474

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration à consommer sur place, ou plats à emporter et de débit de boissons, licence 4eme catégorie, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049d66cdc6046d479aa00e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

société ENTRE'[P] SARL, adresse : [Adresse 1], activité : Boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie, vente de glaces, épicerie, plats cuisinés comestibles sons et issues traiteur plats et boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e5b6cdc6046d47f422e7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

R 644-1 et suivants du Code de Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée de : La société AUX 3J, exerçant une activité de Exploitation d'un café,restaurant, débit de boissons

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d2327ccdc6046d472fd0a6

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

procédure de liquidation iudiciaire à l'égard de la : SAS PAULEM [Adresse 1] Nom commercial : FEYROUZ DELL Activité : Restauration, vente à emporter, pâtisserie, Sandwicherie, avec ou sans licence de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d23c27cdc6046d4730735c

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Salon de thé, bar, vente de boissons alcoolisées et/ou non alcoolisées.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3a193cdc6046d474af3c2

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS 3LM [Adresse 1] Activité : [Localité 2] et exploitation de tout fonds de commerce de débit de boissons

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4fe79cdc6046d476676ae

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vente de boissons et compléments alimentaires. N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 841320492 Nomme M. [D] [E], juge commissaire.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4ff6ccdc6046d476689fe

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SARL DISTILLERIE DU VIADUC est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 909302028 et exerce une activité de production de boissons alcooliques distillées sous la forme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4bd4cdc6046d475de19c

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS [Adresse 1]' [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 942 595 570 RCS [Localité 1] Activité : Service de débit de boissons

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fa94cdc6046d47348788

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

sauvegarde à l'égard de madame [W] [O], [Adresse 1], immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 525330312, Activité : Epicerie, épicerie fine, produits de charcuterie boucherie et fromagerie conditionnés, boissons

Source officielle
TCOM

Pcl

69a654fecdc6046d475096c0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

du Commerce et des Sociétés de BERGERAC sous le n° 910 803 006 - 2022 B 137 et exerce une activité de chocolaterie, fabrication et commercialisation de chocolats, confiserie, biscuiterie, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a662e9cdc6046d47517a63

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

SIMPLIFIEE à l'égard de la SAS [X] [U] [A], adresse : [Adresse 1], activité : L'exploitation de tous fonds de commerce de restauration rapide, sur place, à emporter, ou en livraison (sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a80b5dcdc6046d4777984e

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

liquidation judiciaire de : la SARL Bienchaudprod [Adresse 3] N° siren : 908 212 392 - N° gestion : 2021B06901 « Restauration rapide uniquement en livraison ou à emporter sans cuisson, sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a89ceacdc6046d4786a393

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'entreprise débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 843 136 672 et a déclaré exercer l'activité suivante : exploitation d'un restaurant, débit de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6208cdc6046d47e23957

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la SAS LA CROISEE DES CHEMINS, adresse : [Adresse 1], activité : La propriété et l'exploitation de tous fonds de commerce de restauration, de brasserie, de débit de boissons

Source officielle

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