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1 184 résultats pour « Aline Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69bc638dcdc6046d47409f19

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

s) : Maître ESSNER Renaud * Défendeur(s) : Monsieur [A] [K] [U] [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître CANDAU Frédéric Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

6a112109cdc6046d47a3eff1

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT RESOLUTION DU PLAN ET LIQUIDATION JUDICIAIRE AVEC POURSUITE D'ACTIVITE du 18 mai 2026 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2026 001927 2026000350 [Localité

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f0cd4cdc6046d477133df

Commerce

14 mai 2026

14 mai 2026

Après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications et observations, nous avons remis le prononcé de notre ordonnance, par mise à disposition au greffe, le 5 mai 2026, reportée le 14 mai

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15d0fcdc6046d47e5f9af

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

comparaissant pas * Défendeur(s) : Madame [U], [B], [K], [J] [I] [Adresse 2] * Représentant(s) : ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc6dfbcdc6046d474165a2

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F377 Références : La SAS ALICE MARS - 2024RJ252 DEMANDEUR (S) :

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TCOM

Trib. de Commerce

69a15b78cdc6046d47e5d8bf

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Représentant(s) : Maître ESSNER Renaud * Défendeur(s) : La SARL ALBA SOLS [Adresse 2] * Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline

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TCOM

Trib. de Commerce

69a164fccdc6046d47e6b731

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

mai 2023 est resté sans effet ; Attendu que dans un courriel en date du 09 juillet 2023 (pièce 8), Monsieur [Z] [E], dirigeant de la SAS MAS SUD EST, reconnaît un solde dû d'environ 30 000 €, tout en

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TCOM

4 ème chambre B

6a0c004ccdc6046d4728a80c

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La mission de réalisation de l'étude des sols a été confiée aux sociétés FONDASOL et ALIOS.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1a340cdc6046d47ed436e

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L'affaire a été appelée à l'audience du 16 mai 2025 et a fait l'objet d'une radiation par jugement en date du même jour, en raison du défaut de diligence des parties.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a127e6cdc6046d47e14b1b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Philippe, avocat au barreau de Nice Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Madame Marion VOUDENET Débat à l'audience du : 13/12/2024 PAR ACTE en date du 17 mars

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc6466cdc6046d4740b33d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

2024, la SA LYONNAISE DE BANQUE (CIC), a bien respecté la période de validité de 5 ans de ladite caution, signée en date du 28 mai 2019 ; Qu'en date du 14 mars 2022, la SA LYONNAISE DE BANQUE (CIC) a

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TCOM

8ème chambre

69efef54cdc6046d47c66714

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 21 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors

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TCOM

Chambre 2-1 contentieux TDE

6a0ee4b9cdc6046d476d4ecd

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 4 mai 2026 où siégeaient : M. Alain Wormser, juge présidant l'audience, M. Olivier Gregoir, juge, M. Damien Douchet, juge, assistés de M.

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0dc0cdc6046d47a82e38

Commerce

4 novembre 2025

4 novembre 2025

1 LA SOCIETE ALILE BTP SAS LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE JUGEMENT MAINTENANT DU MARDI 4 NOVEMBRE 2025 GREFFE N° 2024J01128 ROLE N° 2025L03883 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le

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Trib. de Commerce

69a769c3cdc6046d476b6dd7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 19/12/2022 La société SAS ALIANS TRAVAUX PUBLICS a effectué un devis au nom de la Société APPLANAT concernant la réalisation d'une plateforme et la fourniture et pose de clôtures.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a14ecccdc6046d47e4cd87

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

et non-signé (pièces n° 3); * Facture n° FVE2100159 du 29 mars 2021 de 2 880,00 euros TTC et bon de livraison n° [Numéro identifiant 2] du 29 mars 2021, non-daté et non-signé (pièces n° 4); * Facture

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa02fdcdc6046d47a74d37

Commerce

23 juillet 2025

23 juillet 2025

DU MERCREDI 23 JUILLET 2025 ROLE N° 2025L02842 - 2025L01047 GREFFE N° 2024J01128 JUGEMENT PROLONGEANT EXCEPTIONNELLEMENT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE ALILE BTP SAS TRIBUNAL DE COMMERCE

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TCOM

chambre 1-14

6a0df2c2cdc6046d4758bae0

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

[A] [C], demeurant [Adresse 4] Partie défenderesse : assistée du CABINET ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA AVOCATS ASSOCIÉS, représenté par Me Alain Clavier, [Adresse 3], avocat et comparant par Me Xavier

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TCOM

REFERE

6a111f87cdc6046d47a3d808

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 Nº RG: 2026R00035 DEMANDEUR M.

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TCOM

8ème chambre

6a0c62eecdc6046d4730b47b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 15 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors

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