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690 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3acf6cdc6046d47e0c88f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Jugement sur le siège du 07 juillet 2025 décidant de ne plus faire application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée de la Sté LA BRASSERIE DU PAON Numéro

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5955dcdc6046d47daa4c0

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDERESSE : * SAS CARRIER IN 85 [Adresse 1] comparant par Monsieur [W] [G], représentant légal de C.I.G.A SLU, Présidente de la SAS CARRIER IN DEVELOPPEMENT, Présidente de la SAS CARRIER IN 85, assisté

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a0c8408cdc6046d47334cfe

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Brice Cardi, Président, [Adresse 4] comparant par Me SAMUEL GUETTA [Adresse 5] [Localité 1] FORMATION Président : M. Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51159cdc6046d47ce921c

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 14/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013727 Débiteur(s): SNC MONTÉ CARLO

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8f4c5cdc6046d47625798

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Que la société LE TIKI'S BAR BRASSERIE (SARL) est inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de DOUAI sous le n° B 940 975 071.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e95cdc6046d47cb7f14

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SAS [X] qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 881356638 et exerce une activité de Crêperie, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e36022cdc6046d47aca771

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

suivants et R640-1 et suivants du code de commerce pour : O'carro' SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 952897718 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité d'exploitation de tous fonds de bar, brasserie

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc8ce0cdc6046d470e361e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

D'ENTRE : * SARL TRANSPORT PASCAL FAVRE, ayant son siège social [Adresse 1], demanderesse à l'injonction, représentée par Me Isabelle MARTINS, Avocate au Barreau de Melun, D'UNE PART, ET : * SAS BRASSERIE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110fd8cdc6046d47a2de9f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rôle 2026 003004 Décision prononcée par mise à disposition au greffe le : 29 avril 2026 Juge des référés : Monsieur Richard BRASSE Greffier : Madame

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d39cfecdc6046d474aa934

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 10 avril 2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-4 SAS SUBMART Enseigne : PARTAGE BRASSERIE

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TCOM

DELIBERES A VIDER

6a118867cdc6046d47ab9dcd

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Jugement du 11 mai 2026 Rôle 2025 010397 DEMANDEUR : B.T.S.G. 2 (SCP), ès qualités de liquidateur amiable de la société DISTRIDYN - [Adresse 1] représentée par Me Nicolas AYNES, plaidant par Me Carla

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TCOM

Trib. de Commerce

69b02dd1cdc6046d4728fb18

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1630 Numéro de Procédure collective : 2024RJ184 JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS BRASSERIE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c72699cdc6046d473c919e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Code Civil, Vu les dispositions des articles 48 et 700 du Code de Procédure Civile, Vu les pièces produites aux débats, Condamner Monsieur, [X], [P], en sa qualité de caution solidaire de la SARL BRASSERIE

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b871bcdc6046d471fd895

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La déclaration a été effectuée le 04 mai 2026 par : La SARL BRASSERIE COEUR DE CHARTREUSE [Adresse 1] représenté(e) par son dirigeant Monsieur [R] [G] [O] -25 [Adresse 2] Convocation lui a été adressée

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d8c9abcdc6046d47c06f28

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 000919 DEFENDEUR : [Adresse 1] BRASSERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2441cdc6046d47bd6a3b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

par opposition à injonction de payer en date du 7 novembre 2025 L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient Monsieur Loïc LEBEAU et Madame Marie-France CARTIER

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TCOM

Procédures Collectives

69adf536cdc6046d47faa5e7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS CAFE DES ARTS [Localité 1] [Localité 2], (immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 825095573), exploitant un fonds de commerce de bar, brasserie

Source officielle
TCOM

.

6a0d8414cdc6046d474afe5e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAS BRASSERIE DE PONTPOINT Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 13 mai 2026 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la DEUXIEME

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7049acdc6046d476c350f

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

FRANÇAIS JUGEMENT DU 13/01/2026 Numéro de rôle général : 2024F13139 Numéro de Procédure collective : 2024RJ344 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : SARL CARLA

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b72acdc6046d47a5b827

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[Z] [R], [M], [S] [Adresse 1] Café-bar, brasserie, jeux de la française des jeux, Pmu, N° SIREN : 829 078 781 a ouvert la période d'observation prévue par la loi et nommé comme mandataire judiciaire Maître

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