titre de son devoir de conseil en ce qu'elle s'est portée caution de deux prêts à quelques mois d'intervalle pour un montant global de 180 000 euros ce qui est loin d'être négligeable et dépasse très largement

* Condamner Monsieur [A] [F] aux entiers dépens ; À titre infiniment subsidiaire : * Dire que si une somme supérieure à 3 500 € était mise à la charge des concluants il leur sera accordé de plus larges

Qu'au regard de la faiblesse de ses revenus et de son absence de patrimoine, sa demande des plus larges délais est justifiée.

problèmes de scrolling, mise en page, contenus à modifier), * L'absence ou l'insuffisance de référencement, notamment sur des plateformes essentielles comme Solocal (Pages Jaunes), * Un taux de retour largement

En conséquence, DEBOUTER le Crédit Industriel et Commercial (CIC) de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de monsieur [C] [U], A titre subsidiaire, ACCORDER les plus larges délais à monsieur [C]

Sur l'omission de déclarer la cessation des paiements : 1) Une obligation légale non respectée dans des délais très largement dépassés : La date de cessation des paiements de la société [D] [K] a été

Enfin, à titre infiniment subsidiaire, le défendeur demande la réduction de la clause pénale de 10%, manifestement excessive, et souhaite, en cas de condamnation, bénéficier de plus larges délais de paiement

Il rappelle également que les sanctions personnelles sont facultatives : le tribunal dispose d'une large faculté d'appréciation et peut écarter toute sanction même si les conditions exigées par les textes

L'objet social de la société figurant dans les statuts est très large et comporte également l'activité de restauration et de gestion logistique.

associés, les multiples procédures mises en œuvre par Monsieur [F] à compter de mars 2022 permettent de constater que la situation était devenue conflictuelle entre les deux associés et leurs relations largement

montage du Club France, et sans les synoptiques nécessaires permettant à MCI de s'assurer de sa cohérence, qui n'ont été apportés que très tardivement le 12 juillet 2024 alors que le montage était déjà largement

Lasserre [Q] [D], solution donnée à propos d'un billet à ordre mais transposable à la traite ). Qu'il y a lieu de considérer qu'il ne s'est pas engagé à titre personnel.

[P] [G] les plus larges délais de paiement pour s'acquitter du solde. ÉCARTER l'exécution provisoire En toutes hypothèses, CONDAMNER la BPAURA à verser la somme de 1.000€ à M.

obligations découlant des dispositions de l'article 1720 du code civil, Qu'une expertise menée par le cabinet indépendant Réseau Brockers a fixé la valeur locative du bien à un montant de 1600 € mensuel, largement

A titre subsidiaire, * Accorder les plus larges délais de paiement à la société [Adresse 2] ; * Débouter la société CRC26 INVEST de sa demande de paiement des intérêts demandés.

Ce produit de cession, estimé à 3,1 M€ dans les prévisions et attendu courant 2027, excède largement le passif à rembourser et constitue le principal vecteur de désintéressement des créanciers.

un usage de gratuité, aux motifs que par son dire à expert du 2 août 2022, elle a clairement informé les parties de son intention de facturer son gardiennage et que la durée de conservation excède largement

La société SOFTEAM oppose que : Elle est une société de conseil du Groupe DOCAPOSTE dont l'organisation s'articule autour d'une large gamme d'expertises en Consulting, Banque, Finance & Assurance, Data