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437 résultats pour « Leger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

9ème chambre

69f1295bcdc6046d47e4c017

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Adresse 4], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le n° 844844720 et exploite un fonds de commerce de: Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6ca15cdc6046d4732d57d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS CLEAN PROG 35, [Adresse 1] et, [A], [Y], [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 910 324 516 Activité : Entretien et réparation de véhicules automobile légers

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9649bcdc6046d47325b0b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[W] commercialise des voitures et des véhicules automobiles légers.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb5bfcdc6046d4756e626

Commerce

30 octobre 2025

30 octobre 2025

pour activité principale le commerce de voitures, a confié à la société [K] [Z] AUTOS, entreprise individuelle, ayant pour activité principale l'entretien et la réparation de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2de79cdc6046d473e28a4

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle exerce une activité d'entretien et réparation de véhicules automobiles légers. sous la forme de Société par actions simplifiée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a412e6cdc6046d47210f3a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

LEGER, M. BARRABE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. VIAL, M. LEGER, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd9420cdc6046d47ca9812

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

l'égard de la société : CLM DEPANNAGE SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 828363143 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de dépannage, remorquage, transport et enlèvement de tous véhicules légers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23b70cdc6046d475ceed2

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[E] [O], né le [Date naissance 1] à Paris (75), FRANCE, exerçant une activité d'achat, vente, négoce et location de voitures, de véhicules automobiles légers et de pièces détachées et toutes activités

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2cb5bcdc6046d476b23bd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La sociét A.P DEBOSS SARL est immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 805 365 814 depuis le 09/05/2019 et exploite un fonds de commerce d'entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1c566cdc6046d47288a57

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

défenderesse : non comparante La SAS CNH INDUSTRIAL CAPITAL EUROPE fait valoir qu'elle ne peut obtenir de la SARL WORKIX le respect des termes d'un contrat de crédit-bail portant sur un véhicule utilitaire léger

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f657becdc6046d475fa591

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de commerce de détail de véhicules automobiles légers neufs ou usagés, l'achat et/ou la vente de pièces détaché.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8749acdc6046d4783093f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 850 099 763 et a déclaré exercer l'activité suivante : commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69da0668cdc6046d47dc0a24

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

société, qui est identifiée sous le n° 947 784 674 RCS BORDEAUX (2023 B 454), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : commerce de voitures et véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d70893cdc6046d47963440

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers sous la forme de société par actions simplifiée. Le siège social est situé au [Adresse 5].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bcc20cdc6046d47242cf9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Rétrofit électrique de véhicules de tous types : véhicules légers, sans permis, industriels, utilitaires, de compétition, motos, bateaux, avion, train..Restauration de véhicules.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69fda5e4cdc6046d4706f668

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[Q] [G] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Activité : travaux de revêtements sols et murs N° identification 499 816 650 La SELARL LEX MJ prise en la personne de Me [K] [D] a été nommée en qualité de mandataire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a74958cdc6046d4768e5ba

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

date du 19 juillet 2024, le Tribunal de Commerce de QUIMPER a ouvert une procédure de sauvegarde à l'encontre de : TRISKELL AUTO (SAS) [Adresse 1] Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3b4cdcdc6046d47229265

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Bernard D'HAU DECUYPERE, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 23 Septembre 2025 DEBITEUR SARL APV EXPRESS Activité : entretien réparation de véhicules automobiles légers garage achat vente

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3db71cdc6046d471d1314

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

LEGER, M. BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2025 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be6f92cdc6046d476db908

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 28/01/2026 rendu par mise à disposition au Greffe LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEFENDEUR(S) : [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] Achat et vente de véhicules légers

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOUCHERIES LEGER

SIREN 451706956GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DU 31 RUE SAINT LEGER

SIREN 389008434GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IMMOBILIERE FERNAND LEGER

SIREN 402394993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

IMMOBILIERE FERNAND LEGER

SIREN 402394993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur l'administration

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA MAISON BLEUE - BOISSY-SAINT-LEGER

SIREN 824279269GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

20/09/2026

Voir →