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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
69f5bf79cdc6046d474f259b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société [Localité 1] se déclare créancière de la société [X] OPTICAL au titre de 4 factures de montures de lunettes pour un montant total de 6.055,20€ TTC.
Source officielleChambre 04
69f2852bcdc6046d4704e933
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le débiteur inscrit au RCS de BOBIGNY sous le numéro [Numéro identifiant 1] (N° de Gestion : 2023 A 2284) a pour activité : achat et vente de tous produits non réglementés (bijoux fantaisies, lunettes,
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c1a6cdc6046d47fde0ef
29 janvier 2025
29 janvier 2025
déposé, le 24 Janvier 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS, [Adresse 1] Activité : Vente et montages de verres correcteurs, vente de lunettes
Source officielleChambre 2-3
69d39ef3cdc6046d474ac7ca
1 avril 2025
1 avril 2025
REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS à associé unique PETIT BOUILLON, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS Paris 881 342 224) représentée par sa présidente la SAS PETITE LUNE
Source officielleChambre mixte
69d6e6b3cdc6046d4794210a
27 octobre 2025
27 octobre 2025
La SAS WAGENCY est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 901628495 et exerce une activité de conciergerie de luxe sous la forme de société par actions simplifiée.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a049b45cdc6046d479a7d34
7 mai 2026
7 mai 2026
ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS STRUKTUR EYEWEAR [Adresse 1] [Localité 1] Design de produits fabrication en sous-traitance de lunettes
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c12c2ccdc6046d47a4a4a3
3 avril 2025
3 avril 2025
référencée ci-dessous a déposé le 31 mars 2025, au greffe de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : EURL LUXUVINCE [Adresse 1] Vente de marques de luxe
Source officielleChambre 2-4
6a182963cdc6046d473a422e
13 mai 2026
13 mai 2026
sociétés de Paris sous le numéro 814 772 968 et exerce une activité de conception, développement, distribution et commercialisation d'accessoires et tous produits dérivés relevant de la mode et/ou du luxe
Source officielleTrib. de Commerce
69e80ec6cdc6046d47137e38
28 janvier 2026
28 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Affaire : 2022F01163 2023F00633 Affaire : SNC L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL c/ SDE IDFS SERVICES PVT LTD ORDONNANCE DE REOUVERTURE DES DEBATS
Source officielleRéférés
69f17b4fcdc6046d47ea7706
9 avril 2026
9 avril 2026
2026R00187 DEMANDEUR SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 1] comparant par Me Maryvonne EL ASSAD [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR CENTRE MEDICO DENTAIRE [Localité 2] [Adresse 3] comparant par Me LUNA
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d15d3fcdc6046d472188dd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[G] [P], demeurant 47 rue Professeur Deperet 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE 2) M. [T] [Z], demeurant 3528 Reservoir Road NW, 2007, WASHINGTON, ETATS-UNIS 3) M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca6046cdc6046d4780cf08
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Monsieur Geoffroy JOLY, Juge, * Monsieur Christian MISSIRIAN, Juge, assistés de : * Monsieur Serge SUPERCHI, greffier, En présence de : * Monsieur, [H], [Q], représentant le Ministère Public avris les luces
Source officielleCHAMBRE 09
69df9b03cdc6046d47549e80
20 octobre 2025
20 octobre 2025
La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 440511889 - 2002 B 340, a pour activité déclarée au RCS : Optique lunetterie.
Source officielleCHAMBRE 09
69fc8a1acdc6046d47ebd0e7
4 mai 2026
4 mai 2026
La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 441293826 - 2002 B 627, a pour activité déclarée au RCS : Optique lunetterie.
Source officielleChambre 2-5
69d01b52cdc6046d47065a6f
11 avril 2025
11 avril 2025
Elle exerce une activité de fabrication, achat et vente, import et export de tous articles de luxe que ce soit prêt-à-porter masculin, féminin, enfant et accessoire, la maroquinerie, chaussures et tous
Source officielleTrib. de Commerce
69c7cecdcdc6046d47497c26
21 octobre 2025
21 octobre 2025
commerce La société NORD MODE SARL est immatriculé(e) au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 927 903 187, et exploite un fonds de commerce de vente en gros d'articles de mode, bijouterie, fantaisie, lunettes
Source officielleRéféré
69e9f383cdc6046d473d6d3e
3 avril 2026
3 avril 2026
CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 3 AVRIL 2026 Références : 2026R00028 ENTRE : SARL CARAVANING DU MARAIS [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine LEGAY ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Marie-Luce
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69fd9d83cdc6046d47066a85
7 mai 2026
7 mai 2026
Il s'est prononcé en faveur du prononcé d'une mesure d'interdiction de gérer à l'encontre de Madame [E] [F] ([H]) Me [T], pour le compte de Madame [E] [F] ([H]), a soutenu que les véhicules de luxes correspondaient
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b84416cdc6046d47e13686
29 janvier 2025
29 janvier 2025
* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 14 DÉCEMBRE 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de CLUZEL OPTIQUE (SARL) - [Adresse 1], lunetterie Ce Tribunal a désigné Monsieur [Q]
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b81c0bcdc6046d47dd724d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de « fermeture partielle ou totale de l'établissement par suite de décision des autorités compétentes » sont réunies en raison des mesures prises par les autorités administratives dans le cadre de la lutte
Source officiellePage 4 sur 18