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352 résultats pour « Metzner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f412e4cdc6046d472975d4

Commerce

21 mai 2025

21 mai 2025

Richard METZGER ; Mandataire Judiciaire : Me [G] [X] [Adresse 4].

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 09

69e37c3fcdc6046d47ae7d2f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR REQUETE DU PROCUREUR N° RG : 2026P00240 N° PC : 2026J00326 M. le Président du Tribunal judiciaire de Metz, sur requête du Procureur, a fait convoquer par lettre recommandée

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e520eccdc6046d47d2c630

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

général 2025 015405 avec l'affaire inscrite sous le numéro de répertoire général 2025015402 ; Rappelons que la présente décision est une mesure d'administration judiciaire insusceptible de recours ; Mettons

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e539dccdc6046d47d46970

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

général 2025 019102 avec l'affaire inscrite sous le numéro de répertoire général 2025 017275 ; Rappelons que la présente décision est une mesure d'administration judiciaire insusceptible de recours ; Mettons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7d61ecdc6046d4749ff7b

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

parties à l'audience des référés du tribunal de céans en date du 17 septembre 2025 à 14 heures, Disons que la présente décision est une mesure d'administration judiciaire insusceptible de recours, Mettons

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2867fcdc6046d47050516

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Richard METZGER M. Bernard D'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f28708cdc6046d47051029

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Richard METZGER M. Bernard D'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44f0ccdc6046d472f7589

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Richard METZGER Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bc68cdc6046d4738fca5

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69f0289bcdc6046d47ca09b6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69f04b96cdc6046d47cd7934

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

REFERE

69c7373ecdc6046d473dada7

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MOTIFS Prenons acte du désistement d'instance et d'action de la SELARL, [J], [O], es qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société ELHEM à l'encontre de la SAS VR2M, Mettons

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bad6cdc6046d4738e08b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

REFERE

69e1f8e8cdc6046d478d22b3

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ETUDE ET CONSTRUCTION BATIMENTS INDUSTRIELS, PAR CES MOTIFS Prenons acte du désistement d'instance et d'action de Monsieur [H] [Y] à l'encontre de la SAS ETUDE ET CONSTRUCTION BATIMENTS INDUSTRIELS, Mettons

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TCOM

Référés

69e9ab7acdc6046d4737cab4

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bee6cdc6046d473928ab

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69eff967cdc6046d47c70cb0

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69eff9efcdc6046d47c71533

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69f00bd4cdc6046d47c83521

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle
TCOM

Référés

69f00c30cdc6046d47c83b21

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Constatons le désistement d'instance du demandeur, Constatons l'extinction de l'instance et notre dessaisissement, Mettons les entiers dépens de l'instance à la charge

Source officielle