CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

138 résultats pour « Nelly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f33453cdc6046d471320a2

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Composition du Tribunal : * Monsieur Didier MANGIN, Président, * Monsieur Loïc LEBEAU, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge, assistés de : Rôle n° 2024J97 ENTRE * Madame Anais VEYRAT DE LACHENAL, commis-greffier

Source officielle

Page 4 sur 7

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e672cdc6046d475c3d8c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Assisté lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier. Décision réputée contradictoire et en dernier ressort.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccb9bacdc6046d47b3f935

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69c7fb06cdc6046d474cb203

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jugement du 07 juillet 2025 RG: 2024004012 Composition du tribunal lors des débats Monsieur Jean-Baptiste MERVELET, président, Monsieur Pascal MATYJA, Monsieur Gabriel LOZZIA, juges, assistés de Madame Nelly

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcacdfcdc6046d4745ec4c

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Minute : 2025F00017 N° RG: 2024F00228 Date des débats : 14 Novembre 2024 Délibéré annoncé au 16 Janvier 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf995cdc6046d47b91d94

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2] Convocation lui a été adressée le 19 juin 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 25 juin 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Madame Nelly

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b7dbcdc6046d47eff795

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Minute : 2025F00016 N° RG: 2024F00156 Date des débats : 14 Novembre 2024 Délibéré annoncé au 16 Janvier 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1bc8acdc6046d47f0a132

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

° Minute : 2025F00210 N° RG: 2024F00263 Date des débats : 22 Mai 2025 Délibéré annoncé au 17 Juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcaae2cdc6046d4745cc47

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

N° RG: 2024F00180 N° RG JOINT : 2024F00186 Date des débats : 22 Mai 2025 Délibéré annoncé au 22 Mai 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69c801e3cdc6046d474d352d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jugement du 04 juillet 2025 RG: 2024008432 Composition du tribunal lors des débats : Monsieur Jean-Paul CUSSENOT, président, Monsieur Antoine PUZO, Monsieur Dominique TROMP, juges, assistés de Madame Nelly

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb014cdc6046d47461fe7

Commerce

20 novembre 2025

20 novembre 2025

: 2025F00298 N° RG: 2024F00250 Date des débats : 18 Septembre 2025 Délibéré annoncé au 20 Novembre 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cccc15cdc6046d47b57761

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0be071cdc6046d472555dc

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Bruno CHATAIGNON, juges, assistés de Mme Nelly ASTOLFI, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé. Ainsi prononcé, par mise à disposition du jugement au greffe le 12/05/2026 par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af10c0cdc6046d47106695

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 03 avril 2025 par : la société NEL EVENT [Adresse 1] représentée par son dirigeant de droit Monsieur [A] [V] [S] -[Adresse 1] Convocation lui

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc920fcdc6046d47afa41d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

été entendue après plusieurs renvois à la demande des parties à l'audience du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccd0c3cdc6046d47b5dd4b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf8dccdc6046d47b91091

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf986cdc6046d47b91c7c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 25 juin 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Madame Nelly GILLET, Juge, * Madame Claudine VESIN, Juge, assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf86ccdc6046d47b908a6

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 1er juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge,

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b65750cdc6046d47ba6aa4

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/46/05* 2025016359 N° PC : 2025/673 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sas NEL [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre

Source officielle