CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience publique de vacation
69d4bdafcdc6046d47617b02
29 juillet 2025
[C] [Z], demeurant [Adresse 2], président de la SAS PUPETTA, présent, assisté de Me Julien Mallet, avocat (A905).
CHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1b391cdc6046d4750d2ec
15 janvier 2025
Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, SARL VTR VOSGES assisté(e) de Maître MALLET
69b1b3a2cdc6046d4750d42f
(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, SARL VTR HAUTE-SAONE assisté(e) de Maître MALLET
69b1b3b4cdc6046d4750d528
Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, SARL VTR COTE D'OR, assisté(e) de Maître MALLET
Trib. de Commerce
69c03b4bcdc6046d479295da
7 octobre 2025
: Monsieur [H] [F] Comparution : représenté(e) par SELARL ALCIAT-JURIS - Maître Philippe THIAULT Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET
69c03edccdc6046d4792d262
27 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 27/01/2026 par Monsieur Denis MALLET, président assisté de Maître Philippe KINNA, greffier, qui l'ont signé.
69a510ffcdc6046d4735eb4d
3 octobre 2025
Dirigeant(s) : Monsieur [L] [E] Comparution : Assisté(e) de la SELARL ALCIAT-JURIS - Maître [K] Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET
69a51976cdc6046d47367233
1 juillet 2025
par SCP ROUAUD & ASSOCIES - Maître SALSAC -[Adresse 2] ET -SASU DIOLOT SASU Numéro SIREN : 813332723 [Adresse 3] DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET
69b1d408cdc6046d4754c6e6
9 avril 2025
Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Monsieur [G], [V] [Q] assisté de Maître Julien MALLET
69c73449cdc6046d473d7b03
Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Monsieur, [D], [M], [Q] assisté de Maître Julien MALLET
69a51a45cdc6046d47367e9d
22 janvier 2026
5] DÉFENDEUR - représenté(e) par SELARL CM&B ET ASSOCIES - Maître [P] [R] substitué par Maître FABY Lugdivine -19 [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Monsieur Denis MALLET
69d23001cdc6046d472fa80e
8 janvier 2025
[Y] [C] demeurant [Adresse 2], absent, représenté par Me Julien Mallet, avocat (A905), présent. M. [X] [F], directeur général de la SAS TOPIX, absent, représenté par M.
8ème chambre
69efeeeccdc6046d47c65ffc
7 janvier 2026
PCL : 2026J00026 SARL A-VANTAGE N° RG : 2025P01569 DEBITEUR SARL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 482739042 2020 B 6517 Représentant légal : Mme [D] [S] [Adresse 2], Gérant comparant par Me Julien MALLET
69c73464cdc6046d473d7ca6
de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Monsieur, [B], [U], [A], [Z] assisté de Maître Julien MALLET
Chambre 2-4
69d274f2cdc6046d47344e9e
29 janvier 2025
[E] [N], demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Julien Mallet, avocat (A905), présent.
CHAMBRE 01
69dec1adcdc6046d4740b648
5 juin 2025
ASSOCIÉS agissant par Maître [P] [M], esqualité d'administrateur Judiciaire de la société ALGO INDUSTRIE [Adresse 5] Non comparante Représentés par le cabinet MVA AVOCATS en la personne de Maître Julien MALLET
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a881ddcdc6046d478507f3
17 juillet 2025
Désigne : Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN Juge-commissaire suppléant : Monsieur Laurent [N] Liquidateur : SELAS EGIDE prise en la personne de Me [R] [Y] [Adresse 6] ; Désigne la SCP FERES - MALE
69a8a6abcdc6046d47875127
2 octobre 2025
comité social et économique, à défaut les salariés, devront désigner au sein de l'entreprise un représentant des salariés et communiquer le procès-verbal d'élection au greffe ; Désigne la SCP FERES - MALE
69fd9ffdcdc6046d47069464
7 mai 2026
Madame Marie BIDAN Juge-commissaire suppléant : Monsieur Patrick NARDIN Liquidateur : SELARL AEGIS prise en la personne de Me [S] [K] [Adresse 5] [Localité 1] [Adresse 6] ; Désigne la SCP FERES - MALE
6a04a0eecdc6046d479addc9
11 mai 2026
Désigne : Juge-commissaire : Monsieur Nikola SUSNJA Juge-commissaire suppléant : Monsieur Renaud [T] Liquidateur : SELARL [R] [A] prise en la personne de Me [R] [A] [Adresse 5] ; Désigne la SCP FERES - MALE
Page 4 sur 7