CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

276 résultats pour « Olivia MICHEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b32c34cdc6046d47764a51

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY 03/04/2025 JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE N° de PC : 2019RJ42 Prononcé le 03/04/2025 par Monsieur Michel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a448cdc6046d4702164d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Date d'ouverture : 02 février 2011 Juge-Commissaire : Monsieur PICARD Olivier Juge-Commissaire suppléant : Monsieur THIBAUT Jacques-Olivier Administrateur judiciaire : la Selarl

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ddf94ecdc6046d472dcdf9

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F15 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : AURAY PLAST SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur [C] [K] assisté par Maître Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae621ccdc6046d4701afb4

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par requête en date du 11 décembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 17 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5bfd2cdc6046d47ddb6d0

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL PARK ALLIANCE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b33109cdc6046d4776b7c5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

WEBER, Président, * Madame Estelle BICH, Juge, * Monsieur Olivier ROUSSEY, Juge, assistés de : * Madame Martine TIGANI, commis-greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f58657cdc6046d474b0b64

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Michel LOMBERTY, Président, Mme Elisabeth PIQUEE, M. Olivier KODJO, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4477cdc6046d47cc0305

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN ; et M. Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. [L] [Y] était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb43cfcdc6046d47cbf67a

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET et M. Olivier MAURIN, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Madame le juge-commissaire, Mme Isabel VIGIER était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb442bcdc6046d47cbfd1c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Jean-Michel TREHET était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4435cdc6046d47cbfdd1

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Jean-Michel TREHET était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb443ecdc6046d47cbfe98

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Jean-Michel TREHET était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4451cdc6046d47cc0035

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN ; et M. Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Jacques SULTAN était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb446ecdc6046d47cc0253

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Jean-Michel TREHET était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4481cdc6046d47cc03ab

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN ; et M. Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Jacques SULTAN était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb44c1cdc6046d47cc086e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET et M. Olivier MAURIN, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Madame le juge-commissaire, Mme Isabel VIGIER était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4500cdc6046d47cc0e55

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN ; et M. Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Jacques SULTAN était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4525cdc6046d47cc11a7

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN ; et M. Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Jacques SULTAN était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb452ecdc6046d47cc14a8

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN ; et M. Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. [J] [I] était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4543cdc6046d47cc16f5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN ; et M. Jean-Michel TREHET, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. [F] [M] était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle

Page 4 sur 14

← PrécédentSuivant →