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516 résultats pour « Olivier COUSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eba5cdc6046d47aa0623

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

François LECHAT, Juge — Mme Élisabeth BLAIS, Juge Greffier : Me Pierre-Olivier HULIN, Greffier en chef DÉBATS : à l'audience du 30 mars 2026 DÉLIBÉRÉ : jugement mis à disposition au greffe le 4 mai 2026

Source officielle

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

COUSIN OLIVIER

SIREN 502501554Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

09/06/2026

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Dépôts des comptes

ANGIOLOGIE OLIVIER COUSIN

SIREN 538634650Greffe du Tribunal de Commerce de caen

02/02/2026

Voir →

Modifications diverses

OLIVIER COUSIN

SIREN 423007434Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/01/2026

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Dépôts des comptes

COUSIN OLIVIER

SIREN 502501554Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

02/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ANGIOLOGIE OLIVIER COUSIN

SIREN 538634650Greffe du Tribunal de Commerce de caen

31/03/2025

Voir →

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c39750cdc6046d47ddfffc

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, Avocat au Barreau de Paris, Membre de l'AARPI OLLIVIER & ASSOCIES, Avocats associés,, [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e7f304cdc6046d47117795

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2] et par Me Rémi BAROUSSE [Adresse 3] PARIS [Courriel 1] DEFENDEUR SAS PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY [Adresse 4] comparant par Me Denis GANTELME [Adresse 5] [Localité 1] [Courriel 2] et par Me Olivier

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae03e2cdc6046d47fbc82f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'entreprise ci-après nommée : Sàrl MALISENDE [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] Activité : La vente de rideaux et de stores sur mesure, ainsi que la vente de papier peint, tapis, Tringlerie, coussins

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6003cdc6046d47018e6f

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Les courriers restent sans effet et M. [W] [E] [D] [A] ne répond pas au conciliateur qui dresse un constat de carence le 20 août 2024. Le 20 septembre 2024, à la demande de M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d03f54cdc6046d47094155

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La RATP a formé opposition à l'injonction de payer par un courrier remis à la poste le 16 mars 2024.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc72f1cdc6046d47e9cdd7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Madame le procureur de la République près le tribunal judiciaire de VALENCIENNES, [Adresse 4], […] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : A l'audience publique du 30 mars 2026 tenue par Messieurs Olivier

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d1057ccdc6046d471794d0

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Olivier de Pelet et Mme Kérine Tran. Délibéré le 20 novembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d1275acdc6046d471a191f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

BPI présente : * Copie d'un contrat de Prêt de développement Outre-mer n°DOS0144749/00, * Copie d'un courrier recommandé avec avis de réception daté du 03 octobre 2023, * Copie d'un courrier recommandé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a96e34cdc6046d4797288a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 4 avril 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Patrick BEGUERIE, Nathalie PRUVOST, Olivier

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b52cdc6046d4702a2bd

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 16 mars 2026 où siégeaient, Monsieur Olivier BOIJOUX Président d'audience, Monsieur Pierre Emmanuel BOUARD

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c244fccdc6046d47be81af

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS M+ MATERIAUX Immatriculée sous le numéro 480 211 671, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Olivier TAMAIN de la SELARL MTBA AVOCATS, Avocat au

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db1894cdc6046d47f1f62f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

par mise à disposition au greffe le : 7 janvier 2026 Juge des référés : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Madame Nathalie BIDOIS Débats : en audience publique le 17 décembre 2025 DEMANDEUR : LE COURRIER

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d2e855cdc6046d473ee873

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2025010657 08/04/2025 ENTRE : SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE, dont le siège social est au 19 rue

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TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e701f9cdc6046d47f99094

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

COUSIN, SCP SYNERGIE AVOCATS sise [Adresse 4] à Epinal (88 000), avocat au barreau d'Epinal.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab37ecdc6046d47eb4514

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Un courrier de relance lui sera adressé le 27/06/2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d9226bcdc6046d47c7988b

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Olivier Dubois, juge, M. Patrick Renouard, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Laurent Caniard, président présidant l'audience, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da2b30cdc6046d47de688b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Gilles DELAITRE et Monsieur François REMONT DEBATS Monsieur Olivier FRAQUET, Juge chargé d'instruire

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TCOM

Trib. de Commerce

6a1187ffcdc6046d47ab9710

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Aucune réponse aux courriers du liquidateur judiciaire n'a été formulée. Le dirigeant ne s'est pas non présenté devant la juridiction.

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TCOM

chambre 1-7

69d0b94fcdc6046d4712936a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Pyramides - 92800 Puteaux - RCS B 572174415, venant aux droits de la société SAM, dont le siège est sis 105 rue Jules Guesde 92300 Levallois-Perret Partie demanderesse : assistée de Me Barthélemy COUSIN

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