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1 721 résultats pour « Virchaux-Arnaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 20

6a0c758acdc6046d47324860

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[B] [A], Président, [Adresse 5] comparant par Me Arnaud MONIN [Adresse 6] [Courriel 1] M. [B] [A] [Adresse 5] comparant par Me Arnaud MONIN [Adresse 6] [Courriel 1] FORMATION Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2b9a9cdc6046d473b7697

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Arnaud de PESQUIDOUX, en qualité de juge-commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2ba8bcdc6046d473b840f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Arnaud de PESQUIDOUX, en qualité de juge-commissaire.

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4df40cdc6046d47cac5b2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

référé du 01/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 009768 Demandeur (s) : ETS [S] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] K-INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea059fcdc6046d473ef7c4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Arnaud DUSSOU Ministère Public, lors des débats : M. Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, Assistés de Me O.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea05c2cdc6046d473efa41

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Arnaud DUSSOU Ministère Public, lors des débats : M. Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, Assistés de Me O.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea05dacdc6046d473efc15

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Arnaud DUSSOU Ministère Public, lors des débats : M. Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, Assistés de Me O.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a909d0cdc6046d478d57c4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marin RIVIERE, Avocat à la Cour, n'a pas d'observations particulières à formuler et s'en remet sur les demandes ; La SNC NATIOCREDIMURS, assistée de Maître Arnaud

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d83753cdc6046d47b3e379

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Arnaud de [S], juge-commissaire. Désigne la SELARL [B] YANG-TING en la personne de Me [T] [B], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f1298cdc6046d4771f8a5

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Arnaud de Contades, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Elisabeth Duval, président, M. Philippe Bontemps, juge, M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f1324cdc6046d477205ef

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Arnaud de [K], juge-commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [S] [Q], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd21b7cdc6046d471a90fc

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés via le tribunal digital au Greffe le 27 Décembre 2024 par : SAS VIRTUAL CITY [Adresse 1] Et ci-après

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cba8cdc6046d47c217f5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

LIDL (SNC) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Hugues VIGNON, substitué par Maître Alain REISENTHEL CONTRE : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES (ASSM) [Adresse 10] Demandeur Représentant : Maître Arnaud

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6d7cccdc6046d47c2e91e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Représentant : Maître Jérôme GRANDMAIRE, substitué par Maître Xavier DENIS CONTRE : SA AIG EUROPE LIMITED [Adresse 12] Défendeur SA MMA IARD [Adresse 13] [Localité 1] Défendeur Représentant : Maître Arnaud

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TCOM

Chambre 17

69a3ccebcdc6046d471bc661

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

INVEST [Adresse 3] (Maître Silvio ROSSI-ARNAUD, S.E.L.A.R.L.

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TCOM

Chambre 03

69f608becdc6046d4754e0d3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Arnaud du [Y], lors de l'audience collégiale du 25 novembre 2025. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f608f1cdc6046d4754e402

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Arnaud du [Q], lors de l'audience collégiale du 25 novembre 2025. Décision réputée contradictoire et en dernier ressort. Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du [Q] et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f6091bcdc6046d4754e6a6

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Arnaud du PELOUX, lors de l'audience collégiale du 25 novembre 2025. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du [J] et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3fe2acdc6046d47542f8d

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Arnaud de Pesquidoux, juge commissaire. Désigne la SELAFA MJA en la personne de Me [K] [Z], [Adresse 3], mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81570cdc6046d477888b4

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

le numéro 794 641 670, ayant son siège social [Adresse 2] représentée par : Me Jehan de LA MARQUE de la SCP d'avocats SALESSE et ASSOCIES, Avocat postulant Barreau de Toulouse, Comparant, pour Me Arnaud

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BECHEROT - GATTA - HUGUENIN VIRCHAUX - ARNAUD

SIREN 848580361Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

17/01/2024

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Dépôts des comptes

BECHEROT - GATTA - HUGUENIN VIRCHAUX - ARNAUD

SIREN 848580361Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

26/08/2022

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Dépôts des comptes

BECHEROT - GATTA - HUGUENIN VIRCHAUX - ARNAUD

SIREN 848580361Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

27/01/2022

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Dépôts des comptes

BECHEROT - GATTA - HUGUENIN VIRCHAUX - ARNAUD

SIREN 848580361GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

12/02/2021

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Créations

BERCHEROT - GATTA - HUGUENIN VIRCHAUX - ARNAUD

SIREN 848580361GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

28/02/2019

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