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800 résultats pour « adaptation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 7

69a213c1cdc6046d47f8ecff

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

applications numériques de coaching personnalisé et l hébergement de sites Internet en lien avec l activité de coaching personnalisé des personnes physiques proposant la réalisation d Activités Physiques Adaptées

Source officielle

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Annonces BODACC351 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BUREAUTIQUE ADAPTATION COORDINATION

SIREN 430349258Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ADAPTATION BONNET

SIREN 511343311Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

26/07/2026

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Dépôts des comptes

K-E Adaptation

SIREN 901727933Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

23/07/2026

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Dépôts des comptes

CLIMATE ADAPTATION CONSULTING

SIREN 527750210Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

18/06/2026

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Dépôts des comptes

TELOS ADAPTATION

SIREN 818942765Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

14/06/2026

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11ab0dcdc6046d47ade836

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société KARKASSE SARL Adresse : [Adresse 2], Activité : Les activités physiques adaptées

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40f59cdc6046d47eb956d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En avril 2024, NEREUS a signalé des non-conformités dimensionnelles sur certaines pièces, invoquant des retards et des surcoûts liés à des adaptations techniques.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1aafcdc6046d47fd4000

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de redressement judiciaire à l'égard de la SAS ILOH, [Adresse 1], Activité : réalisation de tous types de prestations de services dans le domaine de l'informatique, développement informatique, l'adaptation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c81de9cdc6046d475069f7

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Sur le plan de la chèvrerie, le cheptel actuel est adapté à la production de fromage.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a16ccc1cdc6046d4717e1b7

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

sauvegarde, qui est destinée à faciliter la réorganisation de l'entreprise afin de permettre la poursuite de l'activité économique, le maintien de l'emploi et l'apurement du passif, apparaît la mieux adaptée

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fd9d63cdc6046d47066884

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

nettoyage qui devait s'opérer sur le bassin ; Que la facture d'Etandex n'est parvenue qu'opportunément qu'avant la mise en état du 22 mai 2025, qu'Etandex facture des prestations prohibitives ou non adaptées

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07befcdc6046d47d16d1e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

graves et délibérés qui justifient qu'une sanction personnelle soit prononcée à son encontre ; cette sanction doit être motivée, proportionnée aux manquements reprochés à la personne poursuivie et adaptée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aed8aacdc6046d470b08e7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

créanciers auxquels le plan a été communiqué ; il indique que la capacité d'autofinancement de l'entreprise reste jusqu'à présent insuffisante pour couvrir les dividendes du plan qui pourrait être adopté

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f1a858cdc6046d47ef002f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Il a enfin précisé que, si nécessaire, des adaptations du plan pourraient être envisagées ultérieurement, dans le cadre légal, en fonction de l'issue du contentieux. M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb59e0cdc6046d475f29ee

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Monsieur [B] [C], président de Daisy, dirige également la société « Adopte Une Vache » qui a conclu auprès du GAEC du Clematin un contrat de location de 41 vaches à compter du 1er juin 2024.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1d712cdc6046d47f2df1f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

DU SKI indique au tribunal que la conversion de la procédure de sauvegarde en redressement judiciaire, accompagnée d'une prolongation de la période d'observation, apparaît comme la solution la plus adaptée

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69b012eacdc6046d47263025

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

la procédure qu'il est prématuré d'envisager la présentation d'un plan de sauvegarde et qu'il apparaît souhaitable de poursuivre la période d'observation à l'effet de rechercher la solution la plus adaptée

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce7f16cdc6046d47ddfa6c

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Mme [K] [U] qui a enregistré les débats, considère qu'au contraire, la résolution relative à l'augmentation de capital a bien été adoptée.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f12469cdc6046d47e45781

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Perte de marché en août 2023 et délai d'adaptation des charges La société a enregistré la perte d'un de ses principaux clients en août 2023, représentant un montant de chiffre d'affaires l'ordre de 60

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e71715cdc6046d47fb3156

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

créance admise sur 10 ans, par dividendes annuels constants, sans intérêts, le premier intervenant un an après le jugement d'adoption du plan, Attendu que le plan de redressement est la solution la plus adaptée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa851cdc6046d4786f306

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

jugement de ce siège en date du 27/11/2025, qui a ouvert la procédure de redressement judiciaire de la société SECURIS, L'administrateur judiciaire expose que la société envisage une réorganisation afin d'adapter

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49e0dcdc6046d47faaa3f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

redressement judiciaire concernant : SARL LES ATELIERS BRETONS SOLIDAIRES, [Adresse 1] Activité : toutes activités de sous-traitance et de prestations de services pouvant être exercées dans les entreprises adaptees

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34b68cdc6046d47d72095

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Un plan de sauvegarde a été adopté par le Tribunal de Commerce de Bordeaux en date du 11 décembre 2024, pour la société GRAPHICO & ASSOCIES,.

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TCOM

Chambre 2-2

69d2f75bcdc6046d473fdfd5

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Des démarches actives de prospection sont prévues, avec des offres adaptées aux besoins spécifiques de cette clientèle.

Source officielle