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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69e36e69cdc6046d47ad94d6
21 janvier 2026
Bureau d'études spécialisé dans les fluides (CVC), diagnostic et expertise, conseil, pilotage, assistance à la maîtrise d'œuvre et d'ouvrage, apporteur d'affaires, mise en relation.
3ème chambre
69ea54e4cdc6046d474714e9
16 avril 2026
A l'examen des échanges et des pièces versés aux débats, le tribunal relève que : * DPGEO a réalisé plusieurs diagnostics sur la base de devis préalables signés et a émis les factures correspondantes
Clôture Procédure Collective
6a0b8ea9cdc6046d47207ca5
6 mai 2026
Références : Rôle n° 2026L00081 / Procédure n° 2025J00093 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS DRIE [Adresse 1] Activité : Electricien - diagnostics
Chambre 2-3
69d2be71cdc6046d473bc199
9 avril 2025
pour manufacturer, produire, fabriquer, empaqueter, distribuer, acheter, vendre, importer exporter tous produits, appareil, toutes techniques et savoir-faire utilisés en particulier à des fins de diagnostic
69c640e0cdc6046d472437ed
15 octobre 2025
Rôle n° 2025L00291 / Procédure n° 2025J00039 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS AZ DIAG-IMMO, [Adresse 1] Activité : L'établissement de diagnostics
Trib. de Commerce
69af3bb8cdc6046d471455db
15 janvier 2026
CPC) : 76,55 € HT, 15,31 € TVA, 91,86 € TTC Copie exécutoire délivrée le 15/01/2026 à la société Cabinet [Z] I – FAITS, PROCEDURE ET MOYENS LES FAITS La société Cabinet [Z] exerce l'activité de diagnostic
CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb7898cdc6046d47297826
1 octobre 2025
A la suite du dysfonctionnement rencontré, Monsieur, [T], [X] a pris attache avec Monsieur, [Y] pour réaliser un diagnostic de la panne et effectuer des réparations après devis.
69e3373ecdc6046d47a9ffe2
20 janvier 2025
biens » ; QUE la SAS APAVE EXPLOITATION FRANCE a donc qualité à agir dans le cadre du présent litige ; ATTENDU que la SAS PACAMIANTE a sollicité les services de la SASU APAVE SUD à des fins de diagnostics
Référés
6a0c6c96cdc6046d473188f8
15 mai 2026
Le 23 mai 2025, le véhicule a subi une panne mécanique soudaine sur le périphérique parisien, diagnostic établi par le garage G.A.O (ALLIANCE 78) à [Localité 4] révélant une rupture dans la chaîne de lubrification
Chambre 10
69a3fe90cdc6046d471f9715
18 février 2026
Elle a sollicité l'intervention de la société APAVE afin d'opérer un « Diagnostic sécurité des personnes » de son établissement.
MARDI
69a994c9cdc6046d479bc8ee
7 octobre 2025
Sur ce, le tribunal Vu les dispositions de l'article 1217 du code civil, Vu les pièces versées au débat, Dit que la société STELLANTIS & YOU FRANCE SAS a été défaillante dans son diagnostic initial.
69f3191dcdc6046d4710cf18
29 avril 2026
judiciaire devra intervenir de : SARL ALPHA-TEC, exerçant une activité de Intermédiaire de commerce spécialisé dans les énergies renouvelables contrôle de l'étanchéïté à l'air de tous biens immobiliers, diagnostic
69df5ca4cdc6046d474e6f09
14 avril 2026
conformes aux règles de l'art, susceptibles d'avoir provoqué ou aggravé la panne * Evaluer en quoi la dépose de la culasse antérieure à l'expertise mandatée par la SA ICARE a pu affecter la qualité du diagnostic
Chambre 02 (chargement)
69c36e40cdc6046d47da27c0
au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : toutes missions de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'oeuvre ou d'ouvrage, de coordination et de pilotage, tous travaux d'études, de diagnostics
6ème chambre
69e8cdcbcdc6046d47227626
15 avril 2026
Le 20 janvier, Sunvie intervient et diagnostique un défaut sur l'onduleur. Elle confirme trois jours après la nécessité d'en remplacer la carte-mère.
69f75800cdc6046d4772bbd7
21 avril 2026
Le 30 mai 2024 était « créé par « [V] » , sans davantage de précision, un « Rapport de diagnostic du véhicule » dont il résulte diverses informations relatives à « Des problèmes existent » selon un relevé
PCL - Chambre du Conseil
Q Administrc/SARLU EMPIRE JET 8
69a1da57cdc6046d47f3ec12
20 janvier 2026
liquidation judiciaire sont réunies ; Attendu que l'Administrateur Judiciaire n'a pas été en mesure de rencontrer le dirigeant et ne dispose d'aucune information, il est donc impossible de formuler un diagnostic
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6aefecdc6046d47f3deaf
22/01/2025, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SAS SLMP Immatriculé sous le numéro 495 111 254 Activité : Audit technique et établissement de diagnostics
69f7bf5fcdc6046d477dce43
8 avril 2026
En outre, elle indique que la société Rhums et Punch Isauthier a dû faire intervenir la société Sofradi pour la réalisation d'un diagnostic des travaux et qu'il a été constaté un dysfonctionnement au niveau
Chambre 1
69fc8e24cdc6046d47ec347a
5 mai 2026
d'admission et le 30 Septembre 2022 une sonde d'échappement et le tuyau de refroidissement, pris en charge par la Société AUTO LIGNERONNAISE ; Suite à une consommation de liquide de refroidissement, un diagnostic
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