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191 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

69e36e69cdc6046d47ad94d6

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Bureau d'études spécialisé dans les fluides (CVC), diagnostic et expertise, conseil, pilotage, assistance à la maîtrise d'œuvre et d'ouvrage, apporteur d'affaires, mise en relation.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea54e4cdc6046d474714e9

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

A l'examen des échanges et des pièces versés aux débats, le tribunal relève que : * DPGEO a réalisé plusieurs diagnostics sur la base de devis préalables signés et a émis les factures correspondantes

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b8ea9cdc6046d47207ca5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Références : Rôle n° 2026L00081 / Procédure n° 2025J00093 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS DRIE [Adresse 1] Activité : Electricien - diagnostics

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2be71cdc6046d473bc199

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

pour manufacturer, produire, fabriquer, empaqueter, distribuer, acheter, vendre, importer exporter tous produits, appareil, toutes techniques et savoir-faire utilisés en particulier à des fins de diagnostic

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c640e0cdc6046d472437ed

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Rôle n° 2025L00291 / Procédure n° 2025J00039 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS AZ DIAG-IMMO, [Adresse 1] Activité : L'établissement de diagnostics

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af3bb8cdc6046d471455db

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CPC) : 76,55 € HT, 15,31 € TVA, 91,86 € TTC Copie exécutoire délivrée le 15/01/2026 à la société Cabinet [Z] I – FAITS, PROCEDURE ET MOYENS LES FAITS La société Cabinet [Z] exerce l'activité de diagnostic

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb7898cdc6046d47297826

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

A la suite du dysfonctionnement rencontré, Monsieur, [T], [X] a pris attache avec Monsieur, [Y] pour réaliser un diagnostic de la panne et effectuer des réparations après devis.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3373ecdc6046d47a9ffe2

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

biens » ; QUE la SAS APAVE EXPLOITATION FRANCE a donc qualité à agir dans le cadre du présent litige ; ATTENDU que la SAS PACAMIANTE a sollicité les services de la SASU APAVE SUD à des fins de diagnostics

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6c96cdc6046d473188f8

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Le 23 mai 2025, le véhicule a subi une panne mécanique soudaine sur le périphérique parisien, diagnostic établi par le garage G.A.O (ALLIANCE 78) à [Localité 4] révélant une rupture dans la chaîne de lubrification

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3fe90cdc6046d471f9715

Commerce

18 février 2026

18 février 2026

Elle a sollicité l'intervention de la société APAVE afin d'opérer un « Diagnostic sécurité des personnes » de son établissement.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a994c9cdc6046d479bc8ee

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Sur ce, le tribunal Vu les dispositions de l'article 1217 du code civil, Vu les pièces versées au débat, Dit que la société STELLANTIS & YOU FRANCE SAS a été défaillante dans son diagnostic initial.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3191dcdc6046d4710cf18

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

judiciaire devra intervenir de : SARL ALPHA-TEC, exerçant une activité de Intermédiaire de commerce spécialisé dans les énergies renouvelables contrôle de l'étanchéïté à l'air de tous biens immobiliers, diagnostic

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5ca4cdc6046d474e6f09

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

conformes aux règles de l'art, susceptibles d'avoir provoqué ou aggravé la panne * Evaluer en quoi la dépose de la culasse antérieure à l'expertise mandatée par la SA ICARE a pu affecter la qualité du diagnostic

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c36e40cdc6046d47da27c0

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : toutes missions de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'oeuvre ou d'ouvrage, de coordination et de pilotage, tous travaux d'études, de diagnostics

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8cdcbcdc6046d47227626

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le 20 janvier, Sunvie intervient et diagnostique un défaut sur l'onduleur. Elle confirme trois jours après la nécessité d'en remplacer la carte-mère.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75800cdc6046d4772bbd7

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 30 mai 2024 était « créé par « [V] » , sans davantage de précision, un « Rapport de diagnostic du véhicule » dont il résulte diverses informations relatives à « Des problèmes existent » selon un relevé

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SARLU EMPIRE JET 8

69a1da57cdc6046d47f3ec12

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

liquidation judiciaire sont réunies ; Attendu que l'Administrateur Judiciaire n'a pas été en mesure de rencontrer le dirigeant et ne dispose d'aucune information, il est donc impossible de formuler un diagnostic

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6aefecdc6046d47f3deaf

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

22/01/2025, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SAS SLMP Immatriculé sous le numéro 495 111 254 Activité : Audit technique et établissement de diagnostics

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bf5fcdc6046d477dce43

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

En outre, elle indique que la société Rhums et Punch Isauthier a dû faire intervenir la société Sofradi pour la réalisation d'un diagnostic des travaux et qu'il a été constaté un dysfonctionnement au niveau

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69fc8e24cdc6046d47ec347a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

d'admission et le 30 Septembre 2022 une sonde d'échappement et le tuyau de refroidissement, pris en charge par la Société AUTO LIGNERONNAISE ; Suite à une consommation de liquide de refroidissement, un diagnostic

Source officielle

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