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28 029 résultats pour « Sofien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e2714ecdc6046d479b44d3

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

société [B] [U], * 2.154,45 euros concernant la société [Q].

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46f67cdc6046d4731a752

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La société AMP-ECTM est une société de réparation de machinerie et d'équipements mécanique.

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4ff09cdc6046d47ccec83

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société GRAFICAS BEYCO, société de droit espagnol, exerce une activité de conception et de fabrication d'emballages. Elle a été le fournisseur se la société CARTONNERIE MODERNE.

Source officielle
TCOM

REFERE

69f48081cdc6046d4732cb73

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

de la société M2S.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69c391aacdc6046d47dd8f33

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CONDAMNER la société, [M], [E] à payer à la société ELECTRICITE DE FRANCE SA la somme de 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9b3cacdc6046d47a03532

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 13 OCTOBRE 2025 - 1 ère Chambre - N° RG : 2025F00757 société PREFILOC CAPITAL SAS C/ société [A] [O] SASU DEMANDERESSE société PREFILOC CAPITAL SAS

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9d62acdc6046d47a46dfb

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 5 JANVIER 2026 - 1 ère Chambre - N° RG : 2025F01520 société PREFILOC CAPITAL [E] C/ société LE SLS [J] [E] DEMANDERESSE Société PREFILOC CAPITAL

Source officielle
TCOM

JEUDI

69d0d75fcdc6046d47148b0c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Par courriel du 10 mars 2025, le Conseil de la société [W] [O] SARL transmettait un courrier à la société PROSPILOT SAS lui signifiant que sa cliente contestait la créance sollicitée au motif que la société

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69acf39acdc6046d47e6fdfc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société [Localité 1] DIRECT était, préalablement à la cession, la holding de la société CAPG.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2d1f0cdc6046d47cba350

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 27 JANVIER 2026 - 3 ème Chambre - N° RG : 2024F01347 société ETABLISSEMENTS ARMAND MONDIET SAS C/ société LINKS ARCHITECTURE SARL DEMANDERESSE société

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb5a02cdc6046d475f2cf7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

de location n°C2504004E conclu le 04 avril 2025 entre la société [K] et la société J2C est résilié à effet du 16 décembre 2025 ; Condamner la société J2C à restituer à ses frais à la société [K], sous

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a0b447fcdc6046d4717bc8b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

R D O N N A N C E Madame [J] [C] a cédé les actions de la société CERAF SAS qu'elle détenait à la société HOLDING LG SASU pour le prix total de 420.000 € et Madame [L] [X] s'est portée caution.

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e5e5f3cdc6046d47e0ba9d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

RG 2025008366 Code N° 561 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX EN LA CAUSE D'ENTRE : La Société SESAME, Société

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4418ccdc6046d47250bac

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LBV MARSEILLE ROUVIERE, * CONSTATER la carence et le silence de la société PRESTA [S] et le caractère incontestable de la créance de la société LBV MARSEILLE ROUVIERE à l'encontre de la société PRESTA

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e4c641cdc6046d47c90f1b

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

factures impayées, conformément à l'article D.441-5 du Code de commerce à la société [Localité 1] ; * Condamner la société APB au paiement de la somme totale de 14.293,00 € à la société [Localité 1]

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf18bdcdc6046d477c19ee

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par citation délivrée le 22 mai 2025, la société TRAVAUX DU MIDI a cité devant le tribunal des activités économiques de Marseille, la société CHOLVY et la société ETUDE [D] représentée par Maître [Q] [

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f795fdcdc6046d477ae83e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ses demandes et prétentions ; * Condamner la société [E] [T] & SPA à lui payer la somme de 2 000€ en application de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; Au soutien de leurs demandes, elles exposent

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e9f9cdc6046d47da339a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société [Localité 1] INDUSTRIEL THERMIGAS a mis en demeure la société PLUG INDUSTRY de payer la somme de 71.847,78€ par lettre du 24 avril 2024.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c2807bcdc6046d47c3cd79

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

de la société AJ CLIM 31.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69deb904cdc6046d473feb91

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

final la société Fitness [Localité 1].

Source officielle

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Journal officiel
Créations

AYADI, Sofiene

SIREN 109396077Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

06/09/2026

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Modifications diverses

AMARA, Nicolas, Sofien, AMARA

SIREN 951065838Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

31/08/2026

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Créations

BOUZABIA, Sofien

SIREN 109201772Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

31/08/2026

Voir →

Créations

CHABANE, Sofien

SIREN 815195599Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/08/2026

Voir →

Créations

Haouch, Sofien

SIREN 108648817Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

26/08/2026

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