La société vend ses produits à des professionnels : centrales d'achats et opticiens essentiellement. La société créée en 2010, a, à partir de 2013, commercialisé des montures en bois recyclé.

Présentation du candidat et de son secteur d'activité * Profession : Médecin (Responsable du Centre Psychothérapique et Pédagogique Spécialisé (CPPS) d'[Localité 2] jusqu'en septembre 2024) * Expérience

de traduction est tellement loin du rendu souhaité, avec des écarts si importants ou des incompatibilités telles, que DHL a rejeté la totalité du premier jet, car totalement non conforme et peu professionnelle

Faits et Procédure : La SAS [Localité 1] commercialise auprès de clients professionnels des véhicules électriques ainsi que des services associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques, badges, smartphones

Ordonne le transfert du contrat de travail du poste repris par le cessionnaire, conformément aux dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail, selon la catégorie professionnelle suivante : 1

RESSORT FAITS et PROCEDURE : Par acte sous seing privé en date du 08 Décembre 2015, la CAISSE RÉGIONALE de CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDÉE a consenti à la Société IMPRIMERIE [V] un prêt professionnel

ÉLECTRICITÉ DE FRANCE (EDF) la somme de 81 335,73 euros, à titre provisionnel ; * Condamner également la SAS PBR à payer à la S.A.

MAI 2026 FRAIS DE GREFFE : 57.23 EUROS DONT TVA : 9.54 EUROS EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société ARVAL SERVICE LEASE a pour activité la location de véhicules automobiles auprès de professionnels

LIGHTING, dont Monsieur, [G], [R] était le dirigeant, a contracté auprès de la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE, [Localité 1] un prêt de 200 000 € pour l'acquisition de matériel professionnel

SUR QUOI Par contrat du 30 août 2019, la SARL GARAGE YESTE a conclu avec la SAS LEASECOM un contrat de location financière portant sur un copieur professionnel HP, pour une durée irrévocable de 63 mois

23 mai 2025, ce d'autant que Monsieur [Z] [G] a fait l'objet de nombreuses condamnations pénales, notamment pour des faits d'abus de confiance, de faux, d'escroquerie et d'exercice illégal de la profession

LES FAITS ET LA PROCEDURE La société TEAM BREAK est une entreprise spécialisée dans l'organisation de jeux et d'espaces de loisirs pour des clients particuliers et professionnels.

non-façons, sans omettre de préciser si les travaux litigieux ont été conduits conformément aux documents contractuels, aux règles de l'art habituelles et communément admises en la matière par les professionnels

d'application de l'article L. 231-1_et ayant au moins pour objet l'exécution des travaux de gros-œuvre, de mise hors d'eau et hors d'air d'un immeuble à usage d'habitation ou d'un immeuble à usage professionnel

Le prix de cession global et forfaitaire est fixé à 750 K€, hors taxes et hors frais, réparti entre P.P.J.B. à hauteur de 700 050 euros et SC BEAUCAP à hauteur de 49 950 euros.

Faits et Procédure : La SAS [Localité 1] commercialise auprès de clients professionnels des véhicules électriques ainsi que des services associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques, badges, smartphones

les sociétés BHD et WE THINK DESIGN ont successivement sollicité la société IAP COURTAGE ET FINANCES pour les assurances : - d'un véhicule personnel de Monsieur [B], * de la protection juridique professionnels

Responsable du Pôle de Recouvrement Spécialisé du Nord, faute d'obtenir le paiement de la somme de 316.313,66 € due, notamment au titre de la cotisation de la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) et de la taxe

Au vu des ordonnances de référé du 11 mars 2026, le bailleur dispose à ce stade de créances provisionnelles de 65 196,28 € au titre du bail du 3 ème étage et de 84 800,03 € au titre du bail du 2 ème étage

d'énergi e 9.392,29€ * Préjudice moral 5.000,00€ Indemnité pour résistance abusive 3.000,00 € Coût du constat d'huissier 429,20€ – Article 700 CPC 10.000,00€ Frais d'expertise judiciaires taxés