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149 résultats pour « Grail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4ce9cdc6046d47e65631

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

terrassement ravalement, charpente bois métallique, couverture zinguerie, menuiserie métallique et matériaux synthèse, cloisons à structure métallique, séche, parquets flottans, fermetures, volets, portes grilles

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0fb80cdc6046d47de535c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Exploitation d'un restaurant, pizzeria, grill, brasserie, bar et snack.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0b0eecdc6046d47d65f14

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

sa validation d'octobre à décembre 2023, * COPIL du 11 décembre 2023 : nécessité de tests complémentaires sur l'utilisabilité des optimisations et de corrections afin de fiabiliser les coûts de la grille

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b86ecdc6046d47bf044b

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

détaillés de l'utilisation des redevances d'animation et de promotion perçues de 2019 à 2024, * 2) la liste des fournisseurs référencés, les conditions négociées avec chacun d'entre eux, ainsi que les grilles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a10785cdc6046d47df14d2

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Exploitation d'un restaurant, pizzeria, grill, brasserie, bar et snack.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e73346cdc6046d47fd86f5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire à l'encontre de : Exploitation de tout fonds de commerce de bar, restaurant, snack, vente à emporter, crêperie, glacier, salon de thé, grill

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bec907cdc6046d4773d3a6

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La société LE RENDEZ VOUS (SARL) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 538 149 733 et a pour activité : « Restaurant, pizzeria, grill, débit de boissons

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5456ecdc6046d47d5427c

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : ANIMAL DISTRIBUTION 84 (SAS) [Adresse 2] Commerce de détail de fleurs, plantes, graines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6ff3ccdc6046d475eb75a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de LA GRILLADE D'ORIENT SARL, adresse : [Adresse 1], activité : Restauration de toute catégorie, restaurant traditionnel, restauration rapide, grill

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02dd1cdc6046d4728fb18

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS BRASSERIE A VIANDES C+ ENCORE [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 847 907 342 Activité : Crêperie, saladerie, grill

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d783cdc6046d47b8bf4f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PACA 2 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 941089476, et exerce une activité de: Proposer des services de restauration traditionnelle, pizzéria, snacking, grill

Source officielle
TCOM

.

69b783b3cdc6046d47d1297f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Exerçant une activité de : Import, export, négoce, pose, fabrication de fenêtres, portes, grilles, balustrades, gardes-corps, intérieur extérieur. Représenté par : Gérant, M.

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TCOM

chambre 05

69bf1e9ecdc6046d477c8b88

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

les mains de la société KAIFENG, en ce compris le matériel et le mobilier cédé, tel que listé en annexe 2 de l'acte de cession, à savoir : * 4 tables frigorifiques * 1 piano à gaz * 1 friteuse * 1 grill

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b7954acdc6046d47d295e5

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

d'une procédure de liquidation judiciaire concernant le débiteur identifié ci-dessous : SAS LE BOSPHORE 1 RUE DE PARIS 60400 NOYON Laquelle exerce une activité de Restauration traditionnelle kebab, grill

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TCOM

chambre 1-7

69d10082cdc6046d4717408d

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

RÉCLAMATION-LITIGES des conditions générales du contrat de location – vente de matériel STRATOR dont LOGISTA se prévaut est rédigée dans la même police que les autres clauses, sans être ni grisée, ni graissée

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TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69c51982cdc6046d47078022

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La SAS QUATRE PATTES SERVICES (ci-nommée QPS) est une société spécialisée dans le commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abeaffcdc6046d47d0d80e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Néanmoins, compte tenu du fait que [K] [O] connaissait parfaitement la tarification des prestations réalisées par [Y] [T], il résulte qu'elle disposait d'un avantage concurrentiel certain pour établir une grille

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86e3acdc6046d47826194

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ligne fixe secours 05 61 78 68 53 ; * [Localité 4] insight : abonnement outil analyse revenue management ; * Sacem/SPRE : abonnement droits d'auteurs ; * SME-SARP : contrat de maintenance entretien graisse

Source officielle
TCOM

.

69c9278bcdc6046d476657ab

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Exerçant une activité de : réalisation de travaux métalliques serrurerie ferronnerie comprenant la fabrication et la pose de portails, grilles, rampes, escaliers, mezzanine portes d'entrée vitrée marquise

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11a91bcdc6046d47adc89f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

] SARL, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de la société [X] [G] SARL Adresse : [Adresse 3] [Localité 2], Activité : Pizzeria, restauration rapide, plats à emporter, poulets grillés

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