CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

106 résultats pour « Legendre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e623d6cdc6046d47e5c800

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

L'attribution de cette aide a fait l'objet d'un contrôle de la DGFIP, qui a considéré qu'il y avait une légère discordance entre les critères d'éligibilité déclarés par plusieurs entreprises, dont la SARL

Source officielle

Page 5 sur 6

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 2-5

69d29e94cdc6046d4739c579

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

compte de résultat prévisionnel de BE6 (2025-2031) prévoit un chiffre d'affaires qui augmente progressivement de 2 167 K€ en 2025 à 2 301 K€ en 2031, pour un total de 15 635 K€, une marge brute en légère

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d49178cdc6046d475e5565

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Niveau d'activité et rentabilité La société enregistrait un chiffre d'affaires de 235 K€ en 2023, avec un Résultat net légèrement positif.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a18275fcdc6046d473a1df8

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Les charges de personnel augmentent légèrement au début de la période puis se stabilisent autour de 52 K€ par an, tandis que les charges sociales suivent une évolution similaire.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e961eccdc6046d473230b8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le tribunal note enfin que la demande de SUEZ, soit 50 775,89 € TTC, est légèrement inférieure au montant de sa dernière facture, qui mentionne un total (cumulé) de 50 955,89 € TTC.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c15ce7cdc6046d47a9a33e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * MAITRIZ & CO SAS [Adresse 3] [Localité 2], RCS [Localité 2] 810 382 911, DÉFENDEUR - représenté(e) par Représenté par Maître LEGENS [Adresse 4] - [Adresse 5].

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef469ccdc6046d47b43c8a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

d'exploitation sur la période 2024 à 2029, lesquelles se présentent ainsi : Compte de résultat - Gambetta Revival 7 […] Les prévisions d'exploitation font apparaître des encaissements de loyers avec une légère

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44945cdc6046d47c06ab7

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ses revenus ont légèrement diminué et il a la charge de deux enfants mineurs en son foyer. Il est dorénavant le dirigeant d'une nouvelle société qu'il a créé en 2023, dénommée KHONSOU France.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b159cdc6046d4780ac3b

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Adresse 1] en date du 22 mars 2021 indiquant : « La totalité d'un bâtiment d'accueil tout neuf déclaré inexploitable sans condition par la mairie de [Localité 1], simplement à causse d'une fenêtre légèrement

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

notamment celui dans la longueur de la dalle principale allant du portail au hall d'accueil, présentent de menus éclats et épaufrures en rive du trait qui par ailleurs présente une rectiligne très légèrement

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69cedce4cdc6046d47e8a2b0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* Que les 11 articles des Conditions Générales d'Accompagnement sont numérotés de 1 à 11, et que les titres de ces articles sont en caractère légèrement plus important que le texte et en gras.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17fef4cdc6046d4735637b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

En parallèle, la famille [C] a adressé le 25 juillet 2019 une nouvelle offre d'acquisition du fonds de commerce et des murs, légèrement dégradée (1 994 000 € au lieu de 2 000 000 €) ; cette proposition

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d33488cdc6046d4743f56e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Une majorité des salariés est sans avis, les autres ont une légère préférence pour l'offre de YOOBIC.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbf9cdc6046d47541f5d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Il est souligné que les offres présentées par les candidats sont sensiblement similaires, l'offre de la Société SAS STC SOCIETE DE TRAVAUX DE CURAGE étant légèrement meilleure que celle de la société SARL

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18a6bcdc6046d474ba3f6

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

* Souhait de rejoindre une structure plus légère : La société [J] [Y] affirme que Monsieur [X] aurait laissé penser qu'il quittait l'association d'expert comptables constituant la société [J] [Y] pour

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

proposition de l'expert judiciaire de procéder à des comparaisons entre les cires 2018 et 2019, qui était une idée judicieuse, n'a pas reçu l'aval des parties pour des raisons qui apparaissent relativement légères

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9605cdc6046d47705055

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

AUTOMOBILE un procès-verbal de contrôle technique datant du 12 décembre 2023, laissant apparaître deux « défaillances mineures » ( Cf. pièce n°2 FAP AUTOMOBILE ) : * Disque ou tambour de freins légèrement

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

par deux exercices relativement stables en 2022–2023 avec des produits d'exploitation à hauteur de 1,4 M€, puis le chiffre d'affaires a connu une chute significative en 2024 (-24,6 %) suivie d'une légère

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46c26cdc6046d47317023

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Dans l'ensemble, les salariés manifestent une légère préférence pour POP FRANCE, tout en hésitant avec FREEMIUMPLAY, et ne s'opposent pas à la liquidation judiciaire de la société.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3dafcdc6046d47b35b3f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Peu importe à cet égard qu'elle ait escompté une transmission des plans à une semaine légèrement différente : le bon de commande a fixé un point de départ objectif, correspondant à la date réelle de remise

Source officielle