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615 résultats pour « Lotz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f7bbfdcdc6046d477d8d67

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle expose avoir été mandatée par la SARL Vitality Center Réunion, en vue de la réalisation de plusieurs missions de maitrise d'œuvre et notamment : * la maîtrise partielle de la phase PRO DCE des lots

Source officielle

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TCOM

6ème chambre

69e82d03cdc6046d47154fa4

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CAILLABOUX FARGEON [Adresse 19] et par Me Kérène RUDERMANN [Adresse 20] SA SA COPEX [Adresse 21] comparant par Me Irène GABRIELIAN [Adresse 22] et par Me BOUSQUET Catherine FIDAL [Adresse 23] SAS LEROUX ET LOTZ

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cefbf8cdc6046d47eafb6b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[O] pour réaliser le lot n°1 alors que, selon CTF, il était engagé envers elle et ne pouvait prétendre intervenir pour un concurrent.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bfcee8cdc6046d4788e354

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

tribunal (article 450 du Code de procédure civile) Jugement d'ouverture redressement judiciaire La SNC QLF, [Adresse 1] exerçant une activité de « en France et à l'étranger, le débit de boissons, presse, loto

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e839c2cdc6046d471615bf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

FDD sous-traite l'exécution à AFD qui a émis un devis pour ledit lot. Le devis est signé par FDD le 25 mai 2018 pour un montant de 250 000 €.

Source officielle
TCOM

REFERES

6a048fa7cdc6046d4799a19a

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

d'instance et demandé de lui en allouer l'entier bénéfice, et y ajoutant, indique que la demanderesse a laissé du temps à son interlocuteur pour s'acquitter du paiement, des factures émises pour les lots

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TCOM

Pcl

69ef3d35cdc6046d47b350a5

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[M], [Z] [G] DEMANDEUR CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE DORDOGNE -LOT ET GARONNE [Adresse 1] comparant par Mme [R] [K] DEFENDEUR M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10f997cdc6046d47a17f05

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

sous le numéro [Immatriculation 1] à l'égard de : [Z] [G] [Y] [Adresse 1] [D] [Localité 1] [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 534570395 au RCS de [Localité 2], Pour une activité de tabac, presse, loterie

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c006fecdc6046d478cb29c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A ce jour, l'immeuble est terminé mais il subsiste des caves à réaliser pour lesquelles des accords ont été pris avec les propriétaires des lots d'habitation, * La société va être en mesure de réaliser

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TCOM

Chambre 02

69f1ba0bcdc6046d47f06c35

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 30 juin 2020, dans le cadre de la construction d'une maison de quartier - [Adresse 8] à [Localité 3], la Ville de [Localité 3] a confié à la société SAINT [Localité 4] CONSTRUCTIONS le lot n° 1 - [Adresse

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TCOM

Trib. de Commerce

69c17245cdc6046d47ab3467

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Dans le cadre du renouvellement de son parc, la société ALPES AIRPORT CONNECTION a cédé à la société SELECT AUTO NEGOCE un lot de douze véhicules d'occasion.

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TCOM

MARDI

69a9bc6acdc6046d47a0cc55

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société SAS ETCHART CONSTRUCTION a été responsable du gros œuvre (lot 3), et la société ENTREPRISE ESTRADE SARLU responsable du lot terrassements, VRD, espaces verts (lot 2), pour un marché total de

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c09fa8cdc6046d4799ad5f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ainsi qu'un lot de houppiers situés sur une parcelle dans la forêt de [Localité 1] sur la commune de [Localité 2].

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TCOM

Chambre 20

69f525d2cdc6046d47443eb6

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

RCS 658 200 696, sise [Adresse 1] à [Localité 1] Comparant par Me Frédéric GODARD, Avocat, [Adresse 2], [Localité 2] DÉFENDEUR(S) : La SARL DESTOCK PRIME, au capital de 3 000 €, RCS 910 408 194, sise Lot

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f088f2cdc6046d47d2784b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La société DALKIA a lancé un appel d'offres aux fins d'attribuer les 9 lots relatifs au forage de ce doublet géothermique.

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TCOM

CHAMBRE 09

69df3973cdc6046d474a1c48

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La SAS CPC est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 794442855 et a pour activité déclarée : Lotissement - aménagement - promotion - construction, montage d'opérations

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TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8d84cdc6046d47f25882

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La commercialisation des lots ayant été terminée en 2024, la société CANOPEE IMMOBILIER a émis une facture pour un montant de 600 154.74 € TTC correspondant au montant des commissions.

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TCOM

Référés

6a184d0ecdc6046d473d70bb

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

En date du 15 décembre 2023, les parties ont signé un contrat prévoyant la mise en place d'un « lot 1 comptabilité – budget SAGE FRP 1000 » pour un montant de 24 748,50 euros HT par an et de 48 450 euros

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f09274cdc6046d47d33ec2

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Faits et Procédure : La SARL INITIALES CONSTRUCTIONS a confié à la SAS ENTREPRISE D'AVERSA agissant en qualité de sous-traitant le lot « Gros Œuvre – Maçonnerie » d'une opération de construction d'un

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TCOM

chambre 1-5

69ce1edfcdc6046d47d53428

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

837 566 314, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits de la SCI DE L'AGAMI, Société civile immobilière, ayant son siège social au 10 Lotissement

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