CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 397 résultats pour « Origène »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d503cdc6046d47a7fa8c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

L'absence d'établissement des comptes annuels trouve son origine dans un événement totalement indépendant de sa volonté : l'expert-comptable de la société, Monsieur [J] [W], qui détenait l'intégralité

Source officielle

Page 5 sur 120

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Origenes

SIREN 929045102Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

04/05/2026

Voir →

Créations

ORIGENE

SIREN 994652014Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

17/12/2025

Voir →

Créations

SC ORIGÈNE

SIREN 988216206Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

30/06/2025

Voir →

Modifications diverses

Origenes

SIREN 929045102Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

24/06/2025

Voir →

Créations

THEOSMY, Olguine, ORIGENE

SIREN 852241066Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

14/05/2025

Voir →

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7b9bcdc6046d4749da5a

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

son représentant légal, MME [J] [K], né(e) le [Date naissance 1] à Nantes (44), FRANCE, exerçant une activité de réalisation de prestations de conseils ou d'assistance aux entreprises et autres organisations

Source officielle
TCOM

.

69b7a8a5cdc6046d47d3dfe7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

qu'il plaira à la juridiction de céans avec la mission suivante : Après avoir pris connaissance du dossier, s'être fait communiquer tous documents utiles et avoir entendu les parties : * Rechercher l'origine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb23fdcdc6046d47c936ac

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SASU IT'S ON US L'audit de systèmes d'informations et des processus opérationnels liés, le diagnostic, le conseil en services numériques, en organisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f340cdcdc6046d47143587

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

, de la SARL VIVAPA ; ATTENDU La SARL VIVAPA, [Adresse 2], est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 839228707, et exerce une activité de : Restauration, organisation

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69e73416cdc6046d47fd97f3

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

une liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de Mme [O] [M] EI - [Adresse 1] Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du juge commissaire, sur lequel débiteur et organe

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a0c2cdc6046d47072fd2

Commerce

18 mars 2025

18 mars 2025

Etablissement 2] [Adresse 1] Laquelle entreprise exerce une activité de brasserie, petite restauration rapide sur place et/ou à emporter, vente de tous produits alimentaires et non alimentaires, organisation

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0c11e7cdc6046d4729f337

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

précisé : Qu'elle est bien la dirigeante de cette société et aménage son emploi du temps d'étudiante en pharmacie pour gérer la société et chercher des clients ; Qu'elle emploie son père qui est d'origine

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6b05cdc6046d473168c6

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

En conséquence, les demanderesses sollicitent une expertise judiciaire afin d'établir de manière contradictoire à l'égard des défenderesses les causes et origines des désordres ainsi que l'ampleur des

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

69e28846cdc6046d479ceff6

Commerce

20 mars 2026

20 mars 2026

audience, régulièrement convoqué, Monsieur [P] [F], a comparu en personne en sa qualité de Président de la société SOCIETE DE TRANSPORT ET AFFRETEMENT MOISSAGAIS (SAS) assisté de Maître [E], expose l'origine

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0af256cdc6046d4710f24c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

L'affaire a été enrôlée à l'audience d'orientation du 03 mars 2026 puis a été fixée à l'audience du 31 mars 2026 pour plaidoiries.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb466bcdc6046d47cc32b2

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 448867432 et exploite un fonds de commerce de: conseil en management, organisation et informatique La société

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048805cdc6046d4798f1c2

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du Juge commissaire sur lequel les organes de la procédure ont été amenés à présenter leurs observations.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a0488a5cdc6046d4798fe96

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du juge commissaire, sur lequel débiteur et organe(s) de la procédure présent(s) ont été amenés à procéder à leurs observations.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a4ecdc6046d47afd44c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Malgré plusieurs réunions d'expertises amiables sur les lieux, l'origine du sinistre n'a pas été identifiée.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5918cdc6046d47e7b39d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ORIGINE DES DIFFICULTES La société a connu une croissance rapide depuis sa création en 2019.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5ca4cdc6046d474e6f09

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Décrire l'état du moteur, du système EGR, du refroidisseur EGR, de la vanne EGR, du circuit de refroidissement et de tout organe susceptible d'être impliqué dans la panne du 9 septembre 2024.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2873cdc6046d475afc08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

parties ; * vérifier la matérialité des dysfonctionnements décrits affectant le contrôle d'accès et la gestion informatisée des abonnements souscrits par les usagers du MIN ; * donner son avis sur les origines

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f07275cdc6046d47d08378

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du Juge commissaire, sur lequel les organes de la procédure ont été amenés à présenter leurs observations.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f16778cdc6046d47e92d51

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 537831851 et exploite un fonds de commerce de : Mise en relation de sociétés ou partenaires afin de réaliser des affaires commerciales, organisation

Source officielle