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271 résultats pour « Ribière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69a96a82cdc6046d4796ccc1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

à la décharge de Maître Clémence COLLET, Avocat à la Cour DEFENDERESSE SARL [Adresse 1], [Adresse 3] comparaissant par Maître Alain CHARLICARNE, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Thomas RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f524f3cdc6046d47442c49

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Défendeur : NEYLA CONSTRUCTION SAS [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant Composition lors des débats : En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb1fa0cdc6046d475a389e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[K] [G] 3 RUE JOSEPH RIVIERE 92400 COURBEVOIE, Gérant comparant et assisté par Me Stéphane NAKACHE 47 AVENUE HOCHE 75008 PARIS En présence de : SCP BTSG mission conduite par Me [F] [Y] 15 RUE DE L'HOTEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6cc5cdc6046d47414ee4

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc8068cdc6046d4742d7d0

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES, LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR ROBERT MARTIN ET MAITRE QUITTERIE MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c2c2c4cdc6046d47c94157

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c3134acdc6046d47d31dcc

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Magali PAGLIAI, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f524a3cdc6046d4744254c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée Demandeur : TRANSPORTS AULIEN SAS [Adresse 1] [Localité 1] Comparant Composition lors des débats : En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f524bbcdc6046d4744275f

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée Demandeur : DSGFACTORY SARL [Adresse 1] 913172797 Comparant Composition lors des débats : En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f524d2cdc6046d47442941

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée Demandeur : OTSO TRAVAUX SAS [Adresse 1] [Localité 1] Comparant Composition lors des débats : En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a07c42cdc6046d47d39eeb

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Localité 1] 537577397 Comparant Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur Denis MILIAT En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0796fcdc6046d47d367b9

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Demandeur : SIE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant Défendeur : CHRIS AND CHRYS SARL [Adresse 2] Comparant Composition lors des débats : En avant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a07986cdc6046d47d36969

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

PAYSAGES SARL [Adresse 2] Comparant Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur [O] [M] En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0799dcdc6046d47d36ae2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Adresse 2] [Localité 3] Comparant Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur [J] [U] En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a07be9cdc6046d47d39599

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

RCS [Localité 1] Comparant Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur Denis MILIAT En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a07c14cdc6046d47d39b9e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Pierre-Yves MOIROUX - NEXEN AVOCATS Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur Denis MILIAT En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13dc8cdc6046d47e391d7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Jean-François ETESSE Juges : Madame Sophie BELLON Monsieur Frédéric LYONS Assistés, lors des débats de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a14099cdc6046d47e3c1f6

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Laurent GUIGLION Juges : Madame Déborah LOPEZ Monsieur Thierry GUILBAUD Assistés, lors des débats de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a148c0cdc6046d47e457e9

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Président : Monsieur Laurent GUIGLIONJuges : Monsieur Olivier LAVEAUMadame Déborah LOPEZ En présence du Ministère Public : Madame Sophie CORNELIUS Assistés, lors des débats de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13c4ccdc6046d47e37547

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Jean-François ETESSE Juges : Madame Sophie BELLON Monsieur Frédéric LYONS Assistés, lors des débats de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle

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