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4 141 résultats pour « Sean Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

6a0f8b72cdc6046d47804902

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

N° Greffe : 2026 R 00002 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE le 18 MAI 2026 Par devant Nous, Danielle MOREAU, juge faisant fonction de président du tribunal de commerce de SENS,

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

LE DOUCEN, Lochlann, Sean, Pierre, Marie

SIREN 884419292Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

20/02/2025

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Créations

BOYER, Pierre, Sean

SIREN 951665967Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

25/07/2023

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Modifications diverses

KLATT, Sean Pierre

SIREN 850371725Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

02/02/2022

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Créations

LE DOUCEN, Lochlann, Sean, Pierre, Marie

SIREN 884419292GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

30/06/2020

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Créations

KLATT, Sean Pierre

SIREN 850371725GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

10/05/2019

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TCOM

Chambre mixte

69d3db29cdc6046d474ea4b0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[Z] [M] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Eric Sebban, avocat (E40).

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d43f48cdc6046d4758d544

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jugement prononcé le 04/07/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : KLESIA Agirc-Arrco, [Adresse 1], comparant par le cabinet SEBAN

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f90c3cdc6046d4780ac9d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER - Me MEYNARD [Adresse 2] et par KAIROS - Me Sophie-Jeanne [I] [Adresse 3] Madame [H] [V] épouse [G] [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Pierre

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33e9ccdc6046d47aa792b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[T] [O], qui est par ailleurs le représentant de la société GSI au sein de la société [S] [J]. Le 20 novembre 2015, M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d6dcdc6046d47d18bc9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Pour les besoins de la présente instance, le tribunal déclare en préambule solliciter la communication des pièces et actes relatifs à la conciliation et déclare ainsi lever la confidentialité des éléments

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d92cdc6046d47d18e64

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Pour les besoins de la présente instance, le tribunal déclare en préambule solliciter la communication des pièces et actes relatifs à la conciliation et déclare ainsi lever la confidentialité des éléments

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f34489cdc6046d47149148

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle verse, notamment, aux débats, les éléments suivants : * Pièce 3 : Relevé du compte détaillé du 8 septembre 2025 * Pièce 4 : Décompte de cotisation provisionnelle portant sur la période entre le

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TCOM

Trib. de Commerce

69c17160cdc6046d47ab2527

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Dans un souci de conciliation la SAS PIERRE FABRE MEDICAMENT accepte en séance les termes de la proposition qui lui est faite.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a19765bcdc6046d475b76d5

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

La pièce n° 8 des demandeurs ne comportant pas toutes les pages, le juge demande une copie de son intégralité lors de l'audience.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae3ecdc6046d47d6174b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

/139JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre

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TCOM

Chambre 1

69fc8e24cdc6046d47ec347a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

à Monsieur [P] [J] la somme de 15.557,86 € au titre du remplacement du moteur, Condamner la Société AUTO LIGNERONNAISE à financer le déplacement du véhicule indûment rapatrié dans ses ateliers, au sein

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TCOM

chambre 1-6

6a1968edcdc6046d475a600b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Les pièces COBURN n°29 à 40 le démontrent.

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TCOM

Référé prononcé mardi

69d12fbfcdc6046d471ac98e

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

Nous condamnerons le défendeur qui succombe aux entiers dépens.& lt;sup>1 Pièce STONE PGZ n°4& lt;sup>2 Pièce STONE PGZ n°5& lt;sup>3 Pièce STONE PGZ n°6& lt;sup>4 Pièce STONE PGZ n°7& lt;sup>5 Pièce

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TCOM

Chambre 1

69e6152fcdc6046d47e49044

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

Tant Monsieur [K] [Q] que Monsieur [D] [Y] se sont exécutés et ont payé le prix de cession convenu à la Société AG INVEST ; A partir du 16 Avril 2021, la Société AG INVEST ne dispose plus de parts au sein

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bd545cdc6046d4724b07e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

SIGNE électroniquement par le président de formation et le greffier – mention des noms et prénoms des signataires au pied du dispositif de la décision.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77b71cdc6046d4704315b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Demanderesse ayant pour avocat plaidant Maître Denis EVRARD , avocat au Barreau de SENS (89100), Président de la SASU CABINET EVRARD BRENNUS AVOCATS, dont le siège social est à SENS, [Adresse 3], D'UNE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07dc6cdc6046d47d192b2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Pour les besoins de la présente instance, le tribunal déclare en préambule solliciter la communication des pièces et actes relatifs à la conciliation et déclare ainsi lever la confidentialité des éléments

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TCOM

référés - première chambre

6a0aeb59cdc6046d471056ef

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

La SAS GROUPE BONNET OPTIQUE a constaté depuis février 2025 l'ouverture au sein de l'enceinte de l'hypermarché AUCHAN MANDELIEU d'un nouveau magasin d'optique qui ne respecterait pas les règles strictes

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TCOM

chambre 1-4

69d15b2acdc6046d4721686c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

A l'appui de ses demandes, CM DRAVEIL SEINE-SENART produit les copies de 27 pièces et soutient qu'elle détient une créance certaine, liquide et exigible à l'encontre de M.

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