Les travaux sont entrepris au 1 er trimestre 2023.

ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 10 avril 2025 Chambre 2-5 SARL ESM ARCHITECTURE [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE M.

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 1] DEFENDEURS : SAS MNB ARCHITECTURE [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me [D] [F], commissaire de justice

[Courriel 1] comparant DEBITEUR : EURL OFFICE PARISIEN D'ETUDES ET DE RECHERCHES ARCHITECTURALES Activité : l'exercice de la profession d'architecte et plus généralement toutes opérations se rattachant

N° 2026F00016 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS JUGEMENT RENDU LE 21 AVRIL 2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * La SAS MANO ARCHITECTURE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 803 766 138, ayant son

ET PATRIMOINE " SARL [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 414 054 940 RCS [Localité 1] Débats en Chambre du Conseil du 12/12/2024.

B-A-Bo SARL [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 810 008 979 RCS CHARTRES Débats en Chambre du Conseil du 09/04/2026.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 avril 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00420 Mme LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAL DE MARNE [Localité 1] SARLU EURO CONCEPT ARCHITECTURE

[O] [B], président de la société ARCHITECTURE METALLIQUE CONSTRUCTION (SAS) [Adresse 1] - activité d'entreprise générale de bâtiment notamment, l'activité de maçonnerie, construction en tous genres dont

3] * La société AXIS [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [Q] [T] -1 [Adresse 6] * La société AXIS [I] [Adresse 7] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [Q] [T]

ATELIER D'ARCHITECTURE INGENIERIE ASSOCIES (SARL) [Adresse 2] 1965 [Localité 1] Représentée par Monsieur [R] [W] DEFENDEUR(S) : ATELIER D'ARCHITECTURE INGENIERIE ASSOCIES (SARL) [Adresse 3] [Localité

(SARL) -, [Adresse 1], holding et a ordonné l'ouverture de la période d'observation prévue à l'article L 621-3 du Code de Commerce.

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 814 296 141 (S.E.L.A.R.L. ABEILLE AVOCATS agissant par Maître Stéphane GALLO, avocat au barreau de Marseille) C / Société M.R.A.

REPUBLIQUE FRANCAISE JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2026 à 9h30 2026008807 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1]

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Audience des référés Ordonnance du 08/01/2026 Demandeur(s) : [B] NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 1] immatriculée au RCS de [Localité 2] n° 301 100 756 Représentant(s) :

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Juillet 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEURS SARLU L & A INVESTISSEMENT [Adresse 1] comparant par Me [W] [A] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse

Copie exécutoire : Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS CHAMBRE 1-10

MAI 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00267 EURL [K] ECLAIRAGE C/ SASU [X] DEMANDERESSE * EURL [K] ECLAIRAGE, [Adresse 1]